(a) La machine doit être conçue et construite pour être apte à assurer sa fonction et pour qu'on puisse la faire fonctionner, la régler et l'entretenir de manière à éviter toute lésion ou atteinte éventuelle à la santé et à la sécurité des personnes et, le cas échéant, aux animaux domestiques et aux biens et, lorsqu'il y a lieu, à l'environnement lorsque ces opérations sont effectuées dans les conditions prévues par le fabricant, mais en tenant également compte de tout mauvais usage raisonnablement prévisible".
"(a) Machinery must be designed and constructed so that it is fitted for its function, and can be operated, adjusted and maintained in such a way as to prevent any possible injury or damage to the health and safety of persons and, where appropriate, to domestic animals and property and, where applicable, to the environment, when these operations are carried out under the conditions foreseen but also taking into account any reasonably foreseeable misuse thereof".
