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Directeur d'exploitation aéroportuaire
Directrice d'aérodrome
Directrice d'exploitation aéroportuaire
EUIPO
Marque
Marque bien connue
Marque bien implantée
Marque communautaire
Marque connue
Marque d'aérodrome
Marque d'origine
Marque de chaussée d'aérodrome
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de l'UE
Marque de l'Union européenne
Marque de point de vérification VOR d'aérodrome
Marque de produit
Marque de service
Marque européenne
Marque existante
Marque populaire
Marque très populaire
Minima opérationnels d'aérodrome
Minimums opérationnels d'aérodrome
OHMI
Office communautaire des marques
Office de l'harmonisation
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
RMC
RMUE
Règlement sur la marque communautaire
Règlement sur la marque de l'UE
Règlement sur la marque de l'Union européenne
Zone d'aérodrome
Zone de circulation d'aérodrome

Translation of "marque d'aérodrome " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
marque d'aérodrome [ marque de chaussée d'aérodrome ]

aerodrome marking [ aerodrome pavement marking ]


marque de point de vérification VOR d'aérodrome

VOR aerodrome check-point marking


marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]


Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]

Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]


directeur d'exploitation aéroportuaire | directrice d'exploitation aéroportuaire | directeur d'aérodrome/directrice d'aérodrome | directrice d'aérodrome

airport chief operating officer | chief operating officer, airport | airport chief executive | airport manager


marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]

EU trade mark [ Community trademark | Community trade mark | European trademark | European trade mark | European Union trade mark | EUTM ]


marque existante [ marque populaire | marque bien connue | marque bien implantée | marque connue | marque très populaire ]

popular brand [ established brand | primary brand | name brand ]


minima opérationnels d'aérodrome | minimums opérationnels d'aérodrome

Aerodrome Operating Minima | AOM [Abbr.]


zone d'aérodrome | zone de circulation d'aérodrome

aerodrome traffic zone | ATZ [Abbr.]


Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
f) à un endroit autre qu’un aérodrome, de placer sciemment une balise, une marque, un feu ou un signal susceptibles de faire croire à la présence d’un aérodrome;

(f) at a place other than an aerodrome, knowingly display a marker, marking, light or signal that is likely to cause a person to believe that the place is an aerodrome;


301.04 (1) L’exploitant d’un aérodrome doit en retirer les balises et les marques lorsque l’aérodrome est définitivement désaffecté.

301.04 (1) When an aerodrome is closed permanently, the operator of the aerodrome shall remove all of the markers and markings installed at the aerodrome.


g) de placer sciemment à un aérodrome ou dans son voisinage une balise, une marque, un panneau de signalisation, un feu ou un signal susceptibles de constituer un danger pour la sécurité aéronautique, parce qu’ils provoquent un éblouissement, risquent d’être confondus avec une balise, une marque, un panneau de signalisation, un feu ou un signal exigés par la présente sous-partie ou diminuent la perception visuelle de ceux-ci;

(g) knowingly display at or in the vicinity of an aerodrome a marker, marking, sign, light or signal that is likely to be hazardous to aviation safety by causing glare or by causing confusion with or preventing clear visual perception of a marker, marking, sign, light or signal that is required under this Subpart;


(4) Lorsqu’une piste ou un tronçon de celle-ci est fermé, l’exploitant de l’aérodrome doit y apposer des marques de zone fermée prévues à l’annexe I de la présente sous-partie et disposées de la façon suivante :

(4) Where a runway or part of a runway is closed, the operator of the aerodrome shall place closed markings, as set out in Schedule I to this Subpart, on the runway as follows:


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(5) Lorsqu’une voie de circulation ou un tronçon de celle-ci est fermé, l’exploitant de l’aérodrome doit apposer à chaque extrémité de la voie de circulation ou du tronçon en cause une marque de zone fermée de dimensions égales à celles prévues à l’annexe I de la présente sous-partie.

(5) Where a taxiway or part of a taxiway is closed, the operator of the aerodrome shall place on each end of the closed taxiway, or part thereof, a closed marking with the dimensions set out in Schedule I to this Subpart.


a reçu une formation concernant le plan de l’aérodrome, les routes, la signalisation, les marques, le balisage lumineux, la signalisation et les instructions du contrôle de la circulation aérienne (ATC), la phraséologie et les procédures; et

has received instruction in respect of aerodrome layout, routes, signs, marking, lights, air traffic control (ATC) signals and instructions, phraseology and procedures; and


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