Les exploitants d'aéronefs lourds utilisés dans le transport aérien commercial prévoient les moyens nécessaires pour que les signaux lumineux de sortie, l'éclairage général de la cabine et de la zone de sortie ainsi que l'éclairage du parcours d'évacuation au niveau du sol soient disponibles afin de faciliter la localisation des issues et le déplacement des passagers vers les issues en cas d'évacuation d'urgence.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2015-04-22]

Operators of large aeroplanes used in commercial air transport shall provide means to ensure that illuminated exit signage, general cabin and exit area illumination, and low level exit path illumination is available to facilitate the location of exits and movement of passengers to the exits in case of emergency evacuation.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2015-04-22]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2015-04-22]

r) le parcours d’évacuation à partir de chacune des issues visées à l’alinéa q) est exempt d’obstacles et immédiatement utilisable par les passagers et les membres d’équipage dans le cas d’une évacuation;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(r) the escape route from each of the exits referred to in paragraph (q) is free of obstruction and is available for immediate use by passengers and crew members in the event of an evacuation;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

180 (1) Tous les parcours intérieurs d’évacuation doivent être clairement marqués à cet effet.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

180 (1) All interior escape routes shall be clearly marked as escape routes.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Lorsque je parcours le pays avec le commandant de la Réserve des communications, il tient régulièrement des exercices d’évacuation d’urgence de ces escadrons en vue de déployer leur détachement à réaction rapide et de montrer qu’ils sont prêts à le faire, et ils le font toujours.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

As I travel around the country with the commander of COM reserve, he regularly bugs out these squadrons to deploy their quick reaction detachments and demonstrate that they are ready to do it, and they always do it.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

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Nous sommes également préoccupés par la sécurité incendie dans ces foyers d'accueil et par la capacité des enfants d'évacuer en cas d'urgence, par leur santé et leur stabilité émotionnelle, de même que par la cohabitation d'adolescents et de jeunes enfants dans des foyers d'accueil d'urgence où l'on ne dispose souvent que de très peu d'informations sur le parcours des pensionnaires.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

Other concerns are fire safety in the home and the ability to evacuate during an emergency; the emotional health and stability of the children involved; and the mixture of teenage youth with small children in an emergency environment wherein there is often little background information available about the children.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

4. demande instamment à la Commission d'augmenter les ressources affectées au secteur de la santé lors de la révision à mi-parcours du dixième FED, abstraction faite de l'indispensable stratégie globale qui englobe l'aide à des secteurs ayant une incidence importante sur les problèmes de santé, à savoir l'éducation, l'approvisionnement en eau et l'évacuation des eaux usées, le développement rural et la gouvernance;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-03-11]

4. Urges the Commission to increase the funds allocated to the health sector at the mid-term review of the 10th EDF, regardless of a necessarily comprehensive strategy which includes support to sectors that have a wider impact on health outcomes, such as education, water and sanitation, rural development and governance;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-03-11]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2009-03-11]

4. demande instamment à la Commission d'augmenter les ressources affectées au secteur de la santé lors de la révision à mi-parcours du 10 FED, abstraction faite de l'indispensable stratégie globale qui englobe l'aide à des secteurs ayant une incidence sur les problèmes de santé, à savoir l'éducation, l'approvisionnement en eau et l'évacuation des eaux usées, le développement rural et la gouvernance;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-03-10]

4. Urges the Commission to increase the funds allocated to the health sector at the mid‑term review of the 10th EDF, regardless of a necessarily comprehensive strategy which includes support to sectors that have a wider impact on health outcomes, such as education, water and sanitation, rural development and governance;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2009-03-10]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2009-03-10]

1.2 Outre l’éclairage de secours exigé par l’article 15.10, paragraphe 3, les voies d’évacuation, y compris les escaliers, sorties et issues de secours, doivent présenter sur tout leur parcours un système d'éclairage de sécurité, notamment aux bifurcations et aux intersections.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-12-18]

1.2. In addition to the emergency lighting required by Article 15.10(3) the escape routes, including stairways, exits and emergency exits, shall be marked by low-location lighting (LLL) throughout the whole of the escape route, particularly at corners and intersections.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-12-18]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2008-12-18]

(a) L'exploitant doit établir des procédures pour s'assurer qu'avant le roulage au sol, le décollage et l'atterrissage, l'ensemble des issues et parcours d'évacuation sont dégagées.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-02]

(a) An operator shall establish procedures to ensure that before taxying, take-off and landing all exits and escape paths are unobstructed.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-02]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-09-02]

Lorsque je parcours le pays avec le commandant de la Réserve des communications, il tient régulièrement des exercices d'évacuation d'urgence de ces escadrons en vue de déployer leur détachement à réaction rapide et de montrer qu'ils sont prêts à le faire, et ils le font toujours.

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Date index: 2021-09-22