Les points 3.1.1 et 3.1.2 s’appliquent aux moteurs à allumage par compression, aux moteurs bicarburant et aux moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz naturel/biométhane ou au GPL.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Point 3. 1.1. and 3.1.2. shall apply to compression-ignition engines, dual-fuel engines and to positive-ignition engines fuelled with natural gas/biomethane or LPG.

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pour les véhicules certifiés en ce qui concerne les valeurs limites OBD visées aux tableaux des points 2.3.3 ou 2.3.4, le système de post-traitement NOx dont sont équipés les moteurs à allumage par compression, lorsqu’ils sont installés comme entité distincte ou intégrés dans un dispositif combiné de contrôle des émissions,

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

for vehicles certified against either the OBD threshold limits shown in the tables set out in point 2.3.3 or 2.3.4, a NOx aftertreatment system fitted to compression ignition engines as a separate unit or integrated into a combined emission control device,

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

47 (1) L’entreprise peut obtenir des points d’action précoce à l’égard de ses groupes de calcul de points de véhicules lourds ou de moteurs de véhicules lourds qui sont des moteurs à allumage par compression de l’année de modèle 2013 ou à l’égard de ses groupes de calcul de points de moteurs de véhicules lourds qui sont des moteurs à allumage commandé de l’année de modèle 2015, si le nombre de points calculé à l’égard d’un de ces groupes est supérieur à la valeur du déficit subi à son égard pour cette année de modèle et si l’entrepris ...[+++]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

47 (1) A company may obtain early action credits for an averaging set of heavy-duty vehicles or heavy-duty engines that are compression-ignition engines of the 2013 model year or for an averaging set of heavy-duty engines that are spark-ignition engines of the 2015 model year, if the number of credits calculated for that averaging set is greater than the number of deficits incurred for that model year and the company reports the credits

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(i) les groupes de calcul de points comprenant des moteurs à allumage commandé, des petits moteurs de véhicules lourds qui sont des moteurs à allumage par compression et des petits véhicules lourds,

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(i) averaging sets of spark-ignition engines, light heavy-duty engines that are compression-ignition engines and light heavy-duty vehicles,

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(4) L’entreprise obtient les points d’action précoce à la date à laquelle elle fournit son rapport pour l’année de modèle 2014 dans le cas de véhicules lourds et de moteurs de véhicules lourds qui sont des moteurs à allumage par compression, et à la date à laquelle elle fournit son rapport pour l’année de modèle 2016, dans le cas de moteurs de véhicules lourds qui sont des moteurs à allumage commandé.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(4) A company obtains early action credits on the day on which its 2014 end of model year report is submitted in the case of heavy-duty vehicles and heavy-duty engines that are compression-ignition engines, and on the day on which its 2016 end of model year report is submitted in the case of heavy-duty engines that are spark-ignition engines.

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31 (1) Les moteurs de véhicules lourds qui sont des moteurs à allumage par compression des années de modèle 2014 à 2016 peuvent être conformes à la norme relative aux émissions de CO mentionnée à l’article 620 de la sous-partie G, partie 1036, section de chapitre U, chapitre I, titre 40 du CFR au lieu de celle prévue à l’alinéa 30b), s’il n’y a pas de points accumulés qui peuvent être utilisés en vertu des articles 42 à 46 dans le groupe de calcul de points dont les moteurs font partie pour les années de modèle en question.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

31 (1) Heavy-duty engines that are compression-ignition engines of the 2014 to 2016 model years may conform to the CO emission standard referred to in section 620 of Title 40, chapter I, subchapter U, part 1036, subpart G, of the CFR, instead of the standard set out in paragraph 30(b) if there are no remaining credits that can be used under sections 42 to 46 for the averaging set of those engines for the model years in question.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

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dans le cas d’un véhicule équipé d’un moteur à allumage commandé, une déclaration du constructeur relative au pourcentage minimum de ratés d’allumage par rapport à un nombre total d’événements d’allumage, qui entraînerait un dépassement des limites d’émission indiquées au point 2.3 de l’annexe I, si ce pourcentage de ratés existait dès le commencement d’un essai du type 1, tel que décrit à l’annexe III du présent règlement, ou qui pourrait entraîner la surchauffe d’un ou de plusieurs catalyseurs, ce qui provoquerait des dommages irrév ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-06-19]

in the case of vehicles equipped with positive-ignition engines, a declaration by the manufacturer of the minimum percentage of misfires out of a total number of firing events that either would result in emissions exceeding the limits given in section 2.3 of Annex XI if that percentage of misfire had been present from the start of a type 1 test as described in Annex III to this Regulation or could lead to an exhaust catalyst, or catalysts, overheating prior to causing irreversible damage.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-06-19]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2007-06-19]

2.7. Outre les exigences du paragraphe 3.3.3 de l’annexe 11 du règlement no 83 de la CEE-ONU, en ce qui concerne les moteurs à allumage commandé à injection directe, tout dysfonctionnement susceptible d’avoir pour effet que les émissions dépassent les valeurs limites de particules prévues au point 2.3 de la présente annexe et qui doit faire l’objet d’une surveillance conformément aux exigences de la présente annexe pour les moteurs à allumage par compression, doit faire l’objet d’une surveillance.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-06-19]

2.7. In addition to the requirements of section 3.3.3 of Annex 11 to UN/ECE Regulation 83, for direct injection positive ignition engines any malfunction, which may lead to emissions exceeding the particulate threshold limits provided for by section 2.3 of this Annex and which has to be monitored according to the requirements of this Annex for compression ignition engines, shall be monitored.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2007-06-19]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2007-06-19]

(2) Aux fins des essais de démonstration des véhicules équipés d'un moteur à allumage commandé, lorsque la valeur des HC mesurée au titre du point 6.2.1 de la présente annexe est supérieure à la valeur mesurée au cours de la réception du type de véhicule, la différence doit être ajoutée aux valeurs seuils mentionnées au point 3.3.2 de l'annexe XI; le dépassement autorisé à l'annexe XI, appendice 1, point 1, est applicable.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-10-02]

(2) For the purpose of the demonstration test of vehicles equipped with positive-ignition engines, when the HC value measured under point 6.2.1 of this Annex is higher than the value measured during type approval of the vehicle, the difference has to be added to the threshold values mentioned in point 3.3.2 of Annex XI, to which the excedence allowed in point 1 of Appendix 1 to Annex XI is applied.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-10-02]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-10-02]

Étant donné que les systèmes de diagnostic de bord sont des systèmes perfectionnés qui identifient les problèmes d'allumage dès que la qualité des gaz d'échappement tombe au-dessous d'une certaine norme, la CAA estime que le nouveau système de diagnostic est une des meilleures choses que l'on puisse avoir sur les automobiles du point de vue environnemental et que si le MMT réduit son efficacité, la CAA est totalement en faveur d'une interdiction de cette substance.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [1995-11-05]

Because the new OBDs are an advanced system of detection that catches ignition problems as soon as they fall below standard, the CAA states that the new system of OBDs will be one of the best things that could happen to cars from an environmental perspective, and if MMT would reduce its effectiveness, CAA wholeheartedly endorses a ban on the substance.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [1995-11-05]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [1995-11-05]

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Date index: 2021-12-09