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Accord de distribution
Accord de distribution exclusive
Circuit d'exclusion
Circuit de disjonction exclusive
Commande manuelle exclusive de la porte
Concession exclusive
Contrat d'exclusivité
Distribution exclusive
Exclusivité de vente
Porte OU exclusif
Porte d'accès réservée
Porte d'entrée exclusive
Porte d'entrée spécialisée
Porte d'exclusion
Porte de disjonction exclusive
Porte de disjonction exlusive
Pouvoir avec exclusion
Pouvoir d'attribution avec exclusion
Pouvoir de désignation avec exclusion
Vente exclusive
élément OU exclusif

Traduction de «porte d'exclusion » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
porte d'exclusion [ circuit d'exclusion ]

NOT-IF-THEN element [ NOT-IF-THEN gate | not-if-then element | not-if-then gate ]


porte d'exclusion | circuit d'exclusion

NOT-IF-THEN gate


porte OU exclusif [ porte de disjonction exclusive | circuit de disjonction exclusive | élément OU exclusif ]

EXCLUSIVE-OR element [ EXCLUSIVE-OR gate | exclusive-or element | exclusive-OR gate | except gate | XOR gate | X-OR gate | exclusive OR gate ]


circuit d'exclusion | porte d'exclusion

NOT-IF-THEN element | NOT-IF-THEN gate


porte d'accès réservée [ porte d'entrée exclusive | porte d'entrée spécialisée ]

dedicated port


porte OU exclusif | porte de disjonction exlusive | circuit de disjonction exclusive

EXCLUSIVE-OR gate | EXCLUSIVE-OR element | EXOR gate | XOR gate


commande manuelle exclusive de la porte

only hand-operated door


... à l'exclusion des portes d'écluses pour installations hydrauliques

... excluding lock-gates for hydraulic plant


distribution exclusive [ accord de distribution | accord de distribution exclusive | concession exclusive | contrat d'exclusivité | exclusivité de vente | vente exclusive ]

exclusive distribution agreement [ exclusive dealership | exclusive sales rights | Exclusive distribution(ECLAS) ]


pouvoir avec exclusion | pouvoir d'attribution avec exclusion | pouvoir de désignation avec exclusion

exclusive power
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Lorsque l'autorité de résolution détermine que les conditions visées au premier alinéa sont remplies, elle évalue également si le besoin d'absorber les pertes et de contribuer à la recapitalisation auquel répondraient les engagements visés au premier aliéna s'ils n'étaient exclus du renflouement interne peut être satisfait par des engagements qui peuvent être inclus dans la MREL et ne sont pas exclus du calcul de l'absorption des pertes ou de la recapitalisation sans qu'il soit porté atteinte aux mesures de sauvegarde des créanciers p ...[+++]

Where the resolution authority determines that conditions referred to in the first subparagraph are met, it shall also assess whether the need to absorb losses and to contribute to the recapitalisation which would be borne by the liabilities referred to in the first subparagraph, were they not excluded from bail-in, can be satisfied by liabilities which qualify for inclusion in MREL and are not excluded from loss absorption or recapitalisation without breaching the creditor safeguards provided in Article 73 of Directive 2014/59/EU.


Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plumes, porte-crayons et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l’exclusion de celles de la position 9609

Ball-point pens; felt-tipped and other porous-tipped pens and markers; fountain pens, stylograph pens and other pens; duplicating stylos; propelling or sliding pencils; pen-holders, pencilholders and similar holders; parts (including caps and clips) of the foregoing articles, other than those of heading 9609


Ports de commerce, quais de chargement et de déchargement reliés à la terre et avant-ports (à l’exclusion des quais pour transbordeurs) accessibles aux bateaux de plus de 1 350 tonnes.

Trading ports, piers for loading and unloading connected to land and outside ports (excluding ferry piers) which can take vessels of over 1 350 tonnes.


b)Ports de commerce, quais de chargement et de déchargement reliés à la terre et avant-ports (à l’exclusion des quais pour transbordeurs) accessibles aux bateaux de plus de 1 350 tonnes.

(b)Trading ports, piers for loading and unloading connected to land and outside ports (excluding ferry piers) which can take vessels of over 1 350 tonnes.


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«porte-bagages pour bicyclettes», un dispositif ou conteneur, à l’exclusion des remorques, monté et fixé de façon permanente au-dessus ou à côté de la roue arrière (porte-bagages arrière), ou de la roue avant (porte-bagages avant) d’une bicyclette conçue exclusivement pour recevoir des bagages ou transporter des enfants dans un siège pour enfant.

‘Luggage carrier for bicycles’ means a device or container, excluding trailers, which is mounted and permanently attached above and/or adjacent to the rear wheel (rear luggage carrier), or to the front wheel (front luggage carrier) of a bicycle and which is exclusively designed for carrying luggage or children seated in a child seat.


9608 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du no9609 | Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit.

9608 | Ball-point pens; felt-tipped and other porous-tipped pens and markers; fountain pens, stylograph pens and other pens; duplicating stylos; propelling or sliding pencils; pen-holders, pencil-holders and similar holders; parts (including caps and clips) of the foregoing articles, other than those of heading 9609 | Manufacture from materials of any heading, except that of the product.


8466 | Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types | Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 45 % du prix départ usine du produit |

8466 | Parts and accessories suitable for use solely or principally with the machines of headings 8456 to 8465, including work or tool holders, self-opening dieheads, dividing heads and other special attachments for machine tools; tool holders for any type of tool for working in the hand | Manufacture from materials of any heading, except that of the product | Manufacture in which the value of all the materials used does not exceed 45 % of the ex-works price of the product |


9608 | Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l’exclusion de celles du no9609 | Fabrication à partir de matières de toute position, à l’exclusion des matières de la même position que le produit.

9608 | Ball-point pens; felt-tipped and other porous-tipped pens and markers; fountain pens, stylograph pens and other pens; duplicating stylos; propelling or sliding pencils; pen-holders, pencil-holders and similar holders; parts (including caps and clips) of the foregoing articles, other than those of heading 9609 | Manufacture from materials of any heading, except that of the product.


les navires de pêche INN battant pavillon d'un État membre sont autorisés à accéder à leur port d'attache uniquement, à l'exclusion de tout autre port communautaire, sauf en cas de force majeure ou de détresse.

IUU fishing vessels flying the flag of a Member State shall only be authorised access to their home ports and to no other Community port, except in case of force majeure or distress.


b) Ports de commerce, quais de chargement et de déchargement reliés à la terre et avant-ports (à l'exclusion des quais pour transbordeurs) accessibles aux bateaux de plus de 1 350 tonnes.

(b) Trading ports, piers for loading and unloading connected to land and outside ports (excluding ferry piers) which can take vessels of over 1 350 tonnes.


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