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Alternative
En cause
En question
Etude à long terme des cours d'eau suisses
Item à deux choix
NADUF
Points à l'ordre du jour
Question dont la Chambre est saisie
Question mise en attente
Question à deux choix
Question à l'orateur
Question à l'étude
Question à mettre en attente
Questions à l'ordre du jour
Relatif à étude des épidémies
à l'étude
épidémiologique
étude CANUPIS

Translation of "question à l'étude " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
question dont la Chambre est saisie [ question à l'étude ]

question before the House


Dépendance du Canada à l'égard des minéraux et des métaux importés : Questions à l'étude

Canada's Dependence on Imported Minerals and Metals: The Issues




question mise en attente | question à mettre en attente

back burner issue


points à l'ordre du jour | questions à l'ordre du jour

business


question à deux choix | item à deux choix | alternative

alternative item | alternative | alternate-response item




épidémiologique | relatif à étude des épidémies

epidemiological | involving study of epidemics


Programme national pour l'étude en continu des cours d'eau suisses | Etude à long terme des cours d'eau suisses [ NADUF ]

Swiss federal river monitoring and survey programme(1) | National Long-Term Surveillance of Swiss Rivers (2) [ NADUF ]


étude sur le cancer de l'enfant à proximité de centrales nucléaires suisses | étude CANUPIS

Childhood Cancer and Nuclear Power Plants in Switzerland | CANUPIS study
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Mesures prises par la Commission pour soutenir le plan d'action eCall Organisation de deux réunions de haut niveau avec les États membres pour promouvoir le 112 et eCall en octobre 2005, plus différentes réunions d'experts et réunions bilatérales Un groupe d'experts sur l'accès d'urgence[11] a été créé en février 2006; lancement d'une étude sur l'organisation des services d'urgence dans les États membres (112, E112) Procédures d'infraction entamées contre des États membres en raison du défaut de mise à disposition d'informations relatives à la localisation de l'appelant (12 procédures à l'encontre de la Belgique, de la Grèce, de l'Irlan ...[+++]

Commission Actions supporting eCall Action Plan Organising two High-Level meetings with Member States promoting 112 and eCall in October 2005, plus several expert meetings and bilateral meetings Expert Group on Emergency Access[11] established in February 2006; launch of a survey on the organisation of emergency services in the Member States (including 112, E112) Infringement procedures opened against Member States on the concerns of the non-availability of caller location information (12 cases against Belgium, Greece, Ireland, Italy, Cyprus, Latvia, Lithuania, Luxembourg, Hungary, the Netherlands, Portugal and Slovakia) Informal PSAP Expert Group[12] estab ...[+++]


1. Après réception d'une proposition de plan d'investigation pédiatrique valide conformément aux dispositions de l'article 15, paragraphe 2, le comité pédiatrique nomme un rapporteur et dispose d'un délai de soixante jours pour adopter un avis dans lequel il se prononce sur la question de savoir si les études envisagées permettront la collecte des données nécessaires déterminant les conditions dans lesquelles le médicament peut être utilisé sur la population pédiatrique ou certains sous-ensembles de celle-ci, ainsi que sur la question de savoir si les bénéfices thérapeutiques escomptés justifient les ...[+++]

1. Following receipt of a proposed paediatric investigation plan which is valid in accordance with the provisions of Article 15(2), the Paediatric Committee shall appoint a rapporteur and shall within 60 days adopt an opinion as to whether or not the proposed studies will ensure the generation of the necessary data determining the conditions in which the medicinal product may be used to treat the paediatric population or subsets thereof, and as to whether or not the expected therapeutic benefits justify the studies proposed.


L'étude confirme en outre que l'attitude ferme adoptée par l'UE sur la question des restrictions d'accès pour les produits sensibles, tels que la viande de bœuf et le riz, est justifiée.

The study also confirms that the EU approach to keep a firm line on limited access for sensitive products, such as beef and rice, is justified.


Étude économique des effets cumulés des accords commerciaux sur le secteur agricole de l'UE – Foire aux questions // Bruxelles, le 15 novembre 2016

Economic study on the cumulative effects of trade agreements on the EU agricultural sector – Frequently Asked Questions // Brussels, 15 November 2016


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Dans l’affirmative, la question de savoir si ces données ont été obtenues au moyen de (semi) études sur le terrain ou autres études (comme par exemple des études de laboratoire et des études de translocation) a-t-elle une incidence?

If so, does it matter whether those data have been obtained by means of (semi-) field studies or other types of studies (such as, for example, laboratory studies and translocation studies)?


La Commission : mettra en oeuvre l’indicateur européen des compétences linguistiques en coopération avec les États membres ; encouragera la discussion et élaborera une recommandation sur les moyens d’actualiser la formation des enseignants en langues ; publiera en 2006 une étude des meilleures pratiques en matière d’apprentissage des langues dès le plus jeune âge ; apportera, à travers le programme proposé dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie, une aide aux études sur la situation du multilinguisme dans l’enseignement supérieur et la création de chaires dans les domaines d’étude liés au multilinguism ...[+++]

The Commission will: implement, in cooperation with Member States, the European Indicator of Language Competence; promote discussion and produce a recommendation on ways of bringing language teacher education up to date; publish a study of best practice in early language learning in 2006; provide support through the proposed Lifelong Learning Programme for studies on the state of multilingualism in higher education and the creation of chairs in fields of study related to multilingualism and interculturalism; continue to support the teaching and learning of languages through its cooperation programmes in the field of education, traini ...[+++]


1. Sans préjudice de l’article 12, paragraphe 2, de l’article 16 et de l’article 18, paragraphe 2, un ressortissant de pays tiers déjà admis en qualité d’étudiant, qui demande à suivre une partie des études dans lesquelles il est engagé ou à les compléter par un cycle d’études apparenté dans un autre État membre, est admis par ce dernier dans un délai qui n’entrave pas la poursuite des études en question, tout en laissant aux autorités compétentes suffisamment de temps pour traiter la demande s’il:

1. Without prejudice to Articles 12(2), 16 and 18(2), a third-country national who has already been admitted as a student and applies to follow in another Member State part of the studies already commenced, or to complement them with a related course of study in another Member State, shall be admitted by the latter Member State within a period that does not hamper the pursuit of the relevant studies, whilst leaving the competent authorities sufficient time to process the application, if he/she:


1. Sans préjudice de l’article 12, paragraphe 2, de l’article 16 et de l’article 18, paragraphe 2, un ressortissant de pays tiers déjà admis en qualité d’étudiant, qui demande à suivre une partie des études dans lesquelles il est engagé ou à les compléter par un cycle d’études apparenté dans un autre État membre, est admis par ce dernier dans un délai qui n’entrave pas la poursuite des études en question, tout en laissant aux autorités compétentes suffisamment de temps pour traiter la demande s’il:

1. Without prejudice to Articles 12(2), 16 and 18(2), a third-country national who has already been admitted as a student and applies to follow in another Member State part of the studies already commenced, or to complement them with a related course of study in another Member State, shall be admitted by the latter Member State within a period that does not hamper the pursuit of the relevant studies, whilst leaving the competent authorities sufficient time to process the application, if he/she:


La délégation de la Commission européenne à Moscou a récemment lancé une étude sur les doubles diplômes dans la Fédération de Russie et cette étude soulèvera sans doute des questions qui pourront être approfondies.

The EC Delegation in Moscow has recently launched a study on double degrees in the Russian Federation and this study will no doubt raise issues which can be further investigated.


Lorsque les informations issues de ces études ne concordent pas avec celles issues des études réalisées conformément aux prescriptions de l’annexe II, le demandeur doit fournir une analyse exhaustive des études en question et indiquer les raisons plausibles qui pourraient expliquer les divergences observées.

Where the information obtained from those studies is not coherent with the information obtained from the studies performed in accordance with the requirements set out in Annex II, the applicant shall provide a thorough analysis of the respective studies and provide plausible explanations for the observed discrepancies.




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question à l'étude ->

Date index: 2023-01-06
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