Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-102: Règles particulières pour les appareils à combustion au gaz, au mazout et à combustible solide comportant des raccordements électriques

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Household and similar electrical appliances — Safety — Part 2-102: Particular requirements for gas, oil and solid-fuel burning appliances having electrical connections

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

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(10) Lorsqu’un bateau de pêche est muni d’une soute à combustible en aluminium, les soupapes, les raccords et la tuyauterie raccordés à la soute doivent être faits d’un matériau compatible avec l’aluminium.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(10) Where an aluminum fuel tank is fitted on a fishing vessel, all valves, fittings and piping fitted to the fuel tank shall be of a material compatible with aluminum.

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c) s’il doit rester amarré à un quai pendant plus de une heure avec des passagers à son bord, des dispositifs convenables de raccordement à un système avertisseur terrestre ou, à défaut, au réseau téléphonique de la localité, lesquels dispositifs seront raccordés dès l’arrivée.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(c) suitable means for connection to a fire alarm system on shore where the ship with passengers is to be tied up at a dock for a period exceeding one hour, or to the local telephone system where there is no fire alarm system, and such means shall be connected immediately on the arrival of the ship.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

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Beaucoup de paquets de raccords contiennent encore de l'énergie extractible, et c'est pourquoi ils veulent parler de combustible «irradié».

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

Many of the rod bundles still have extractable energy in them, and that's why they want to call it “irradiated” fuel.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-02]

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«chaudière de type B1», un dispositif de chauffage des locaux par chaudière à combustible comportant un coupe-tirage antirefouleur, destiné à être raccordé à un conduit à tirage naturel évacuant les résidus de combustion à l’extérieur de la pièce où est installé le dispositif de chauffage, et qui prélève l’air comburant directement dans cette pièce; une chaudière de type B1 est commercialisée uniquement en tant que chaudière de type B1.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

‘type B1 boiler’ means a fuel boiler space heater incorporating a draught diverter, intended to be connected to a natural draught flue that evacuates the residues of combustion to the outside of the room containing the fuel boiler space heater, and drawing the combustion air directly from the room; a type B1 boiler is marketed as type B1 boiler only.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

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«chaudière de type B1 mixte», un dispositif de chauffage mixte par chaudière à combustible comportant un coupe-tirage antirefouleur, destiné à être raccordé à un conduit à tirage naturel évacuant les résidus de combustion à l’extérieur de la pièce où est installé le dispositif de chauffage, et qui prélève l’air comburant directement dans cette pièce; une chaudière de type B1 mixte est commercialisée uniquement en tant que chaudière de type B1 mixte.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

‘type B1 combination boiler’ means a fuel boiler combination heater incorporating a draught diverter, intended to be connected to a natural draught flue that evacuates the residues of combustion to the outside of the room containing the fuel boiler combination heater, and drawing the combustion air directly from the room; a type B1 combination boiler is marketed as type B1 combination boiler only.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

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La proposition demande aussi aux États membres de dresser un inventaire de données d'efficacité énergétique pour les installations qui pratiquent la combustion de combustibles ou le raffinage des huiles minérales et du gaz, et fixe des exigences portant sur l'accès prioritaire/garanti au réseau, sur l’appel en priorité à l’électricité issue de la cogénération à haut rendement et sur le raccordement des nouvelles installations industrielles génératrices de chaleur perdue aux réseaux de chauffage et de refroidissement urbains.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-10-24]

The proposal also requires Member States to establish an inventory of energy efficiency data for installations undertaking the combustion of fuels or the refining of mineral oil and gas and sets requirements on priority/guaranteed access to the grid, priority dispatch of electricity from high-efficiency cogeneration and the connection of new industrial plants producing waste heat to district or cooling networks.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-10-24]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2012-10-24]

4. Le responsable visé au paragraphe 1 notifie aux autorités compétentes du premier État membre de transit que les déchets radioactifs ou le combustible usé ont atteint leur destination dans le pays tiers dans un délai de quinze jours à compter de la date d'arrivée et indique le dernier bureau des douanes de la Communauté par lequel le transfert a été opéré.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-11-19]

4. The person responsible referred to in paragraph 1 shall notify the competent authorities of the first Member State of transit that the radioactive waste or spent fuel has reached its destination in the third country within 15 days of the date of arrival and shall indicate the last customs post in the Community through which the shipment passed.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2006-11-19]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2006-11-19]

L'hydrogène peut être facilement stocké et transporté. Utilisé dans des piles à combustible, il peut alimenter en énergie des endroits reculés non raccordés au réseau électrique.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2005-07-06]

Hydrogen can be easily stored and transported and, in combination with fuel cells, it can provide energy in remote locations not served by the electricity grid.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2005-07-06]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2005-07-06]

Ces mesures pourraient prendre la forme, par exemple, d'une procédure prévoyant qu'un bureau de douane non raccordé au système doive demander à un bureau raccordé relevant de la même administration d'envoyer un message électronique dans le pays de départ pour informer de l'arrivée des marchandises.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2003-04-06]

The measures could include, for example, requiring an office that is not connected to NCTS to ask a connected office in the same country to send an electronic message to a country of departure reporting on the arrival of goods.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2003-04-06]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2003-04-06]

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raccord d'arrivée de combustible ->

Date index: 2024-01-03