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Bateau de relève
Bateau de relève des équipes
Spécialité soins de relève
Surveillance soins de jour ou de relève
équipage de relève
équipe de levé
équipe de relevé
équipe de relève
équipe de relève mutuelle
équipe de relève mutuelle de camionneurs

Translation of "relevé d'équipement " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


équipe de levé | équipe de relevé

survey team | surveyor team


équipe de relève mutuelle | équipe de relève mutuelle de camionneurs

sleeper team | driver team


moyen de transport pour la relève des équipes et l'approvisionnement

crew change and supply vehicle


bateau de relève des équipes | bateau de relève

crew boat | crew-boat


bateau de relève | bateau de relève des équipes

crew-boat | crew boat


enseignement, directives et counseling relatifs aux soins de jour ou de relève

Day care/respite teaching, guidance, and counseling


surveillance : soins de jour ou de relève

Day care/respite surveillance




Hémoglobinurie due à une hémolyse relevant d'autres causes externes

Haemoglobinuria due to haemolysis from other external causes
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il ressort notamment de l'étude de 2011 (54) que [.] % des coûts des terminaux (aérogare passagers et terminal d'aviation générale) sont considérés comme des coûts relevant d'une tâche d'intérêt public; que [.] % des coûts du bâtiment mixte hébergeant une unité de pompiers sont considérés comme des coûts relevant d'une tâche d'intérêt public; qu'en outre, tous les coûts liés à la clôture autour de l'aéroport, aux dispositifs de surveillance, aux équipements de contr ...[+++]

In particular, the 2011 MEIP study indicates (54) that [.] % of terminal costs (for the passenger and GA terminals) are deemed to fall within the remit of public policy; [.] % costs of the multipurpose building housing the firefighters fall within the remit of public policy as do all costs relating to the fence, monitoring equipment, equipment for baggage screening, equipment for airport security service (in total PLN [.] million; EUR [.] million).


2. Nonobstant le fait que les équipements marins visés au paragraphe 1 peuvent relever également d'instruments de l'Union autres que la présente directive, ils ne relèvent, aux fins de l'objectif défini à l'article 1 , que de la présente directive.

2. Notwithstanding the fact that the marine equipment referred to in paragraph 1 may also fall within the scope of instruments of Union law other than this Directive, that marine equipment shall, for the purpose set out in Article 1, be subject only to this Directive.


aux équipements relevant des directives 2008/68/CE et 2010/35/UE ainsi qu'aux équipements relevant du code maritime international pour le transport des marchandises dangereuses et de la convention relative à l'aviation civile internationale;

equipment covered by Directive 2008/68/EC and Directive 2010/35/EU and equipment covered by the International Maritime Dangerous Goods Code and the Convention on International Civil Aviation;


3. Pour les équipements marins relevant du présent article, l'État membre du pavillon délivre un certificat qui doit à tout moment accompagner les équipements et qui contient l'autorisation donnée par l'État membre du pavillon de mettre les équipements à bord du navire ainsi que les restrictions ou dispositions éventuelles relatives à leur utilisation.

3. Marine equipment covered by this Article shall be given a certificate by the flag Member State which shall at all times be carried with the equipment and which gives the flag Member State's permission for the equipment to be placed on board the ship and imposes any restrictions or lays down any provisions relating to the use of the equipment.


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Aux fins d'essai et d'évaluation des équipements marins, et seulement lorsque les conditions cumulatives ci-après sont remplies, l'administration de l'État du pavillon peut autoriser que soient mis à bord d'un navire de l'UE des équipements marins non conformes aux procédures d'évaluation de la conformité et ne relevant pas de l'article 30:

A flag State administration may permit marine equipment which does not comply with the conformity-assessment procedures or is not covered by Article 30 to be placed on board an EU ship for reasons of testing or evaluation, if the following cumulative conditions are complied with:


aux équipements qui sont spécifiquement conçus pour être installés en tant que partie d’un autre type d’équipement, qui ne relève pas du champ d’application de la présente directive ou en est exclu, qui ne peuvent remplir leur fonction que s’ils font partie de cet autre équipement et qui ne peuvent être remplacés que par le même équipement spécifiquement conçu;

equipment which is specifically designed, and is to be installed, as part of another type of equipment that is excluded or does not fall within the scope of this Directive, which can fulfil its function only if it is part of that equipment, and which can be replaced only by the same specifically designed equipment;


1. Le personnel d’Europol peut participer, à titre d’appui, aux équipes communes d’enquête, y compris aux équipes constituées conformément à l’article 1er de la décision-cadre 2002/465/JAI du Conseil du 13 juin 2002 relative aux équipes communes d’enquête (7), à l’article 13 de la convention du 29 mai 2000 relative à l’entraide judiciaire en matière pénale entre les États membres de l’Union européenne (8), ou à l’article 24 de la convention du 18 décembre 1997 relative à l’assistance mutuelle et à la coopération entre les administrations douanières (9), dans la mesure où ces équipes enquêtent sur des infractions ...[+++]

1. Europol staff may participate in supporting capacity in joint investigation teams, including such teams set up in accordance with Article 1 of Council Framework Decision 2002/465/JHA of 13 June 2002 on joint investigation teams (7), in accordance with Article 13 of the Convention of 29 May 2000 on mutual assistance in criminal matters between the Member States of the European Union (8), or in accordance with Article 24 of the Convention of 18 December 1997 on mutual assistance and cooperation between customs administrations (9), in so far as those teams are investigating criminal offences in respect of which Europol is competent under ...[+++]


(8) La présente directive ne s'applique pas aux équipements qui relèvent du champ d'application de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité(10), mais couvre les équipements utilisateurs pour la télévision numérique.

(8) This Directive does not cover equipment within the scope of Directive 1999/5/EC of the European Parliament and of the Council of 9 March 1999 on radio equipment and telecommunications terminal equipment and the mutual recognition of their conformity(10), but does cover consumer equipment used for digital television.


La présente directive s'applique aux équipements électriques et électroniques relevant des catégories indiquées dans l'annexe I, A, ainsi qu'aux DEEE, y compris les câbles, pièces de rechange et équipements supplémentaires, indépendamment de la manière dont l'équipement a été entretenu ou réparé pendant son utilisation et indépendamment de la question de savoir s'il est équipé de composants fournis par le producteur ou bien d'autres composants dont le montage en tant que pièces de rechange ou équipements supplémentaires répond aux dispositions communautaires ou nationales app ...[+++]

This Directive shall apply to electrical and electronic equipment falling under the categories set out in Annex I A, and to WEEE, including cables and spare and replacement parts thereof, regardless of how the equipment was serviced or repaired during its life and whether it was equipped with parts supplied by the producer or other parts whose incorporation as spare or replacement parts complied with the relevant Community or national regulations.


(6) considérant que la présente directive harmonise les dispositions nationales en ce qui concerne le risque dû à la pression; que, par conséquent, les autres risques que peuvent présenter ces équipements relèvent, le cas échéant, d'autres directives traitant de ces risques; que, toutefois, des équipements sous pression peuvent être inclus dans des produits faisant l'objet d'autres directives adoptées sur la base de l'article 100 A du traité; que les dispositions prévues par certaines de ces directives traitent du risque dû à la pression; que ces dispositions sont considérées suffisantes pour prévenir de manière appropriée les risque ...[+++]

6. Whereas this Directive harmonizes national provisions on hazards due to pressure; whereas the other hazards which this equipment may present accordingly may fall within the scope of other Directives dealing with such hazards; whereas, however, pressure equipment may be included among products covered by other Directives based on Article 100a of the Treaty; whereas the provisions laid down in some of those Directives deal with the hazard due to pressure; whereas those provisions are considered adequate to provide appropriate protection where the hazard due to pressure associated with such equipment remains small; whereas, therefor ...[+++]




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relevé d'équipement ->

Date index: 2023-04-30
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