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Chute sur ou depuis les escaliers
Chute sur ou depuis les marches
Chute sur ou depuis un escalier mécanique
Dépenses substituées
Enurésie fonctionnelle
Incontinence urinaire d'origine non organique
Missile de croisière lancé depuis l'air
Missile de croisière lancé par air
Missile de croisière lancé à partir de l'espace aérien
Produit laitier à graisse substituée
Produit laitier à graisse végétale
Produit laitier à graisse végétale substituée
Psychogène
S'est fait attendre trop longtemps
S'impose depuis longtemps
Syndrome de Briquet Trouble psychosomatique multiple

Translation of "s'est substituée depuis " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
produit laitier à graisse substituée | produit laitier à graisse végétale | produit laitier à graisse végétale substituée

fat-filled milk product




Définition: Les principales caractéristiques sont des symptômes physiques multiples, récurrents et variables dans le temps, persistant au moins deux ans. Dans la plupart des cas, les sujets entretiennent, depuis longtemps, des relations complexes avec les services médicaux, spécialisés et non spécialisés, et ont subi de nombreuses investigations ou interventions exploratrices négatives. Les symptômes peuvent renvoyer à n'importe quel système ou partie du corps. Le trouble a une évolution chronique et fluctuante, et s'accompagne souvent d'une altération du comportement social, interpersonnel et familial. Quand le trouble est de durée plus ...[+++]

Definition: The main features are multiple, recurrent and frequently changing physical symptoms of at least two years' duration. Most patients have a long and complicated history of contact with both primary and specialist medical care services, during which many negative investigations or fruitless exploratory operations may have been carried out. Symptoms may be referred to any part or system of the body. The course of the disorder is chronic and fluctuating, and is often associated with disruption of social, interpersonal, and family behaviour. Short-lived (less than two years) and less striking symptom patterns should be classified u ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une miction involontaire, diurne et nocturne, anormale compte tenu de l'âge mental de l'enfant et qui n'est pas lié à un trouble du contrôle vésical d'origine neurologique, à des crises épileptiques, ou à une anomalie organique de l'arbre urinaire. L'énurésie peut exister, de façon continue, depuis la naissance ou être précédée d'une période de contrôle de la fonction vésicale. Elle peut s'accompagner d'un trouble plus global des émotions ou du comportement. | Enurésie:fonctionnelle | (primaire) (secondaire) d'origine n ...[+++]

Definition: A disorder characterized by involuntary voiding of urine, by day and by night, which is abnormal in relation to the individual's mental age, and which is not a consequence of a lack of bladder control due to any neurological disorder, to epileptic attacks, or to any structural abnormality of the urinary tract. The enuresis may have been present from birth or it may have arisen following a period of acquired bladder control. The enuresis may or may not be associated with a more widespread emotional or behavioural disorder. | Enuresis (primary)(secondary) of nonorganic origin Functional enuresis Psychogenic enuresis Urinary inc ...[+++]


Définition: Le sujet a eu, dans le passé, au moins deux épisodes dépressifs répondant aux descriptions données en F33.0-F33.3, mais ne présente aucun symptôme dépressif depuis plusieurs mois.

Definition: The patient has had two or more depressive episodes as described in F33.0-F33.3, in the past, but has been free from depressive symptoms for several months.


chute sur ou depuis un escalier mécanique

Fall on or from escalator




chute sur ou depuis les escaliers

Fall on or from stairs


s'impose depuis longtemps [ s'est fait attendre trop longtemps ]

is long overdue


missile de croisière lancé à partir de l'espace aérien | missile de croisière lancé depuis l'air | missile de croisière lancé par air

air-launched cruise missile | ALCM [Abbr.]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(i) si les biens distribués lors de la réduction de capital versé sont constitués d’actions du capital-actions de la société déterminée (appelées « actions déterminées » au présent alinéa) ou d’actions du capital-actions d’une société étrangère affiliée de la société donnée qui ont été substituées aux actions déterminées, la juste valeur marchande, au moment postérieur, des actions déterminées ou la partie de la juste valeur marchande, à ce moment, des actions substituées qu’il est raisonnable de considérer comme se rapportant aux actions déterminées, selon le cas,

(i) if the property distributed on the reduction of paid-up capital is shares of the capital stock of the subject corporation (in this paragraph referred to as the “subject shares”) or shares of the capital stock of a foreign affiliate of the particular corporation that were substituted for the subject shares, is equal to the fair market value of the subject shares, or the portion of the fair market value of the substituted shares that may reasonably be considered to relate to the subject shares, as the case may be, at the subsequent time,


a.1) dans le cas où une action dont dispose un contribuable a été acquise par celui-ci après 1971 auprès d’une personne avec qui il avait un lien de dépendance ou était une action substituée à une telle action ou était une action substituée à une action dont le contribuable était propriétaire à la fin de 1971, le prix de base rajusté de l’action pour le contribuable à un moment donné est réputé égal à l’excédent éventuel du prix de base rajusté de l’action pour le contribuable, déterminé par ailleurs, sur le total des montants suivants :

(a.1) where a share disposed of by a taxpayer was acquired by the taxpayer after 1971 from a person with whom the taxpayer was not dealing at arm’s length, was a share substituted for such a share or was a share substituted for a share owned by the taxpayer at the end of 1971, the adjusted cost base to the taxpayer of the share at any time shall be deemed to be the amount, if any, by which its adjusted cost base to the taxpayer, otherwise determined, exceeds the total of


f) les dispositions de l’action (appelée au présent alinéa la « première action ») ou d’une entente en vigueur au moment de son émission prévoient qu’une action (appelée au présent article l’« action substituée ») qui est ou qui serait, si elle était émise, une action prescrite, puisse être substituée à la première action ou échangée contre celle-ci dans les cinq ans suivant l’émission de la première action,

(f) the terms or conditions of the share (referred to in this paragraph as the “first share”) or of an agreement in existence at the time of its issue provide that a share (referred to in this section as the “substituted share”) that is, or if issued would be, a prescribed share may be substituted or exchanged for the first share within five years from the date of issue of the first share,


En l’espèce, la décision portant rejet de la réclamation est dépourvue de contenu autonome puisqu’elle se limite à confirmer la décision de non-admission à laquelle s’est substituée la décision du jury communiquée au requérant par lettre du 4 avril 2011 sans opérer un réexamen de la situation du requérant à la lumière d’arguments ou de faits nouveaux, de sorte qu’il n’y a pas lieu de statuer de façon autonome sur les conclusions tendant à son annulation.

In the present case, the decision rejecting the complaint lacks independent content since it merely confirms the non-admission decision, which was replaced by the selection board’s decision communicated to the applicant by letter of 4 April 2011 without a review of the applicant’s situation in the light of new arguments or facts, so there is no need to give a separate ruling on the claim for its annulment.


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Il s’ensuit que la décision du jury, communiquée au requérant par lettre du 4 avril 2011, s’est substituée à la décision de non-admission ; par conséquent, seules doivent être examinées les conclusions en annulation dirigées contre la décision communiquée au requérant par lettre du 4 avril 2011.

It follows that the selection board’s decision, communicated to the applicant by letter of 4 April 2011, replaced the non-admission decision; consequently, it is necessary to examine only the claim for annulment of the decision communicated to the applicant by letter of 4 April 2011.


Dès lors, la décision du jury du concours selon laquelle la requérante n’était pas admise à l’épreuve orale, adoptée à la suite de la demande de réexamen introduite par la requérante le 10 juillet 2009 et communiquée par lettre de l’EPSO du 23 juillet 2009, s’est substituée à la décision initiale du jury, communiquée par lettre de l’EPSO du 2 juillet 2009, et constitue en l’espèce l’acte faisant grief en ce qui concerne la non-admission de la requérante à participer à l’épreuve orale du concours (ci-après la « décision de non-admission à l’épreuve orale »).

Therefore, the selection board’s decision not to admit the applicant to the oral test, adopted following the request for review lodged by the applicant on 10 July 2009 and notified by letter from EPSO of 23 July 2009, replaced the board’s original decision, notified by letter from EPSO of 2 July 2009, and constitutes in the present case the act adversely affecting her so far as non-admission of the applicant to the oral test of the competition (‘the decision not to admit the applicant to the oral test’) is concerned.


4. L'organisation commune prévue à l'article 40, paragraphe 1, peut être substituée aux organisations nationales du marché, dans les conditions prévues au paragraphe 2:

4. In accordance with paragraph 2, the national market organisations may be replaced by the common organisation provided for in Article 40(1) if:


Au Portugal, les peines de prison jusqu'à 3 mois qui ne doivent pas être substituées par une amende ou par une autre peine non privative de liberté, sont exécutées sous la forme d'arrêts de fin de semaine si ceci paraît adéquat et suffisant aux finalités de la punition.

In Portugal prison sentences of up to three months that cannot be replaced by a fine or other non-custodial sentence are enforced in the form of periods of weekend detention, if this is appropriate and sufficient for the purpose of the penalty.


Il conclut en constatant qu'une décennie après l'achèvement formel du marché intérieur, la complexité et la rigueur des frontières juridiques qui se sont substituées aux frontières physiques et techniques pour de nombreux services sont bien plus importantes que ce à quoi on s'attendait.

It concludes that, a decade after the formal completion of the Internal Market, the complexity and severity of legal barriers which have replaced physical and technical ones for a large variety of services is worse than had been supposed.


A travers la responsabilité financière, les producteurs seront invités à adapter la conception de leur produits aux exigences d'une gestion saine des déchets, notamment en assurant que les substances dangereuses puissent être substituées, et de permettre aux ménages de retourner leurs déchets gratuitement.

By virtue of their financial responsibility, producers will be asked to adapt the design of their products to the requirements of healthy waste management, particularly by ensuring that dangerous substances are replaced, and to allow households to return their waste free of charge.




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s'est substituée depuis ->

Date index: 2021-12-13
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