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Bonde de sol
Bouche d'écoulement
Canal d'écoulement
Drain
Drain d'écoulement
Drain de décharge
Drain de plancher
Drain de sol
Gabarit d'écoulement
Gabarit hydraulique
Orifice d'évacuation
Profil d'écoulement
Section d'écoulement
Section d'écoulement des drains
Section de cuvette
Section de déversoir
Section transversale d'écoulement

Traduction de «section d'écoulement des drains » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


gabarit d'écoulement | gabarit hydraulique | profil d'écoulement | section d'écoulement | section transversale d'écoulement

discharge cross-section | discharge section | flow section


section de cuvette | section de déversoir | section d'écoulement

notch | spillway


drain d'écoulement [ drain de décharge ]

relief drain


drain de sol [ drain de plancher | bouche d'écoulement | bonde de sol | orifice d'évacuation ]

floor drain


section d'écoulement | gabarit hydraulique | gabarit d'écoulement | profil d'écoulement

flow section | discharge section | discharge cross-section








TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le respect des nouvelles classifications harmonisées et de la nouvelle disposition sur l'ETA dans la section 1.1.2.3. de l'annexe VI, partie 1, ne devrait pas être exigé immédiatement, étant donné qu'un certain délai sera nécessaire pour permettre aux fournisseurs d'adapter l'étiquetage et l'emballage des substances et mélanges aux nouvelles classifications ainsi que d'écouler leurs stocks.

Compliance with the new harmonised classifications and the new provision on the ATE in section 1.1.2.3 of Part 1 of Annex VI to Regulation (EC) No 1272/2008 should not be required immediately, as a certain period of time will be necessary to allow suppliers to adapt the labelling and packaging of substances and mixtures to the new classifications and to sell existing stocks.


(ii) où sont facilement accessibles des bouchons — faits de matériaux résistant au tétrachloroéthylène — pour sceller les drains de plancher vers lesquels le tétrachloroéthylène, les eaux résiduaires ou les résidus peuvent s’écouler en cas de déversement.

(ii) tetrachloroethylene-resistant drain plugs that are readily available to seal all floor drains into which tetrachloroethylene, waste water or residue may flow in the event of a spill.


b.1) sous réserve du paragraphe (2.1), moins de douze mois ou, dans le cas d’un ressortissant d’un pays qui fait l’objet de la désignation visée au paragraphe 109.1(1), moins de trente-six mois se sont écoulés depuis le dernier rejet de sa demande d’asile — sauf s’il s’agit d’un rejet prévu au paragraphe 109(3) ou d’un rejet pour un motif prévu à la section E ou F de l’article premier de la Convention — ou le dernier prononcé du désistement ou du ret ...[+++]

(b.1) subject to subsection (2.1), less than 12 months, or, in the case of a person who is a national of a country that is designated under subsection 109.1(1), less than 36 months, have passed since their claim for refugee protection was last rejected — unless it was deemed to be rejected under subsection 109(3) or was rejected on the basis of section E or F of Article 1 of the Refugee Convention — or determined to be withdrawn or abandoned by the Refugee Protection Division or the Refugee Appeal Division;


c) sous réserve du paragraphe (1.21), moins de douze mois se sont écoulés depuis le dernier rejet de la demande d’asile, le dernier prononcé de son retrait après que des éléments de preuve testimoniale de fond aient été entendus ou le dernier prononcé de son désistement par la Section de la protection des réfugiés ou la Section d’appel des réfugiés.

(c) subject to subsection (1.21), less than 12 months have passed since the foreign national’s claim for refugee protection was last rejected, determined to be withdrawn after substantive evidence was heard or determined to be abandoned by the Refugee Protection Division or the Refugee Appeal Division.


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(4) L’étranger dont la Section de la protection des réfugiés ou la Section d’appel des réfugiés a rejeté la demande d’asile ou dont elle a prononcé le désistement ou le retrait de la demande ne peut demander de permis de séjour temporaire que si douze mois se sont écoulés depuis le dernier rejet de la demande d’asile ou le dernier prononcé du désistement ou du retrait de celle-ci.

(4) A foreign national whose claim for refugee protection has been rejected or determined to be withdrawn or abandoned by the Refugee Protection Division or the Refugee Appeal Division may not request a temporary resident permit if less than 12 months have passed since their claim was last rejected or determined to be withdrawn or abandoned.


c) sous réserve du paragraphe (1.21), moins de douze mois se sont écoulés depuis le dernier rejet de la demande d’asile, le dernier prononcé de son retrait après que des éléments de preuve testimoniale de fond aient été entendus ou le dernier prononcé de son désistement par la Section de la protection des réfugiés ou la Section d’appel des réfugiés.

(c) subject to subsection (1.21), less than 12 months have passed since the foreign national’s claim for refugee protection was last rejected, determined to be withdrawn after substantive evidence was heard or determined to be abandoned by the Refugee Protection Division or the Refugee Appeal Division.


L'écoulement peut se faire soit en vue de nouvelles utilisations industrielles (sous-section I), soit en vue de l'usage exclusif dans le secteur des carburants dans les pays tiers (sous-section II), soit en vue de l'utilisation de bioéthanol dans la Communauté (sous-section III).

Alcohol may be disposed of either for use in new industrial uses (subsection I), for use in third countries in the fuel sector only (subsection II), or for use as bio-ethanol in the Community (subsection III).


Sous-section II - Écoulement de l'alcool pour usage exclusif dans le secteur des carburant dans les pays tiers

Subsection II: Disposal of alcohol for use in third countries in the fuel sector only


1. La présente section établit les modalités d'application relatives à l'écoulement des alcools obtenus au titre des distillations visées aux articles 27, 28 et 30 du règlement (CE) no 1493/1999, ci-après dénommés "alcools".

1. This section lays down detailed rules for disposing of alcohol obtained by distillation under Articles 27, 28 and 30 of Regulation (EC) No 1493/1999, hereinafter referred to as "alcohol".


Sous-section I - Écoulement de l'alcool en vue de nouvelles utilisations industrielles

Subsection I: Disposal of alcohol for new industrial uses




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section d'écoulement des drains ->

Date index: 2021-06-16
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