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Grosse tonne
Longue tonne
T-km
T.e.c.
TEC
TKD
Tec
Tk
Tonne U.S.
Tonne Washington
Tonne américaine
Tonne anglaise
Tonne brute
Tonne courte
Tonne d'équivalent charbon
Tonne de jauge
Tonne de jauge de registre
Tonne de registre
Tonne forte
Tonne impériale
Tonne kilomètre
Tonne kilométrique
Tonne longue
Tonne équivalent charbon
Tonne équivalent-charbon
Tonne-kilomètre
Tonne-kilomètre de courrier
Tonne-kilomètre de marchandises
Tonne-kilomètre disponible
Tonne-kilomètre fret réalisée
Tonne-kilomètre offerte
Tonne-kilomètre poste réalisée
Tonne-km
Tonne-km offerte
Tonne-registre
Tonneau de jauge
Tonneau de jauge de registre
Tonneau de registre
Tonneau-registre

Traduction de «tonne-registre » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
tonneau de jauge [ tonneau-registre | tonneau de jauge de registre | tonneau de registre | tonne de jauge | tonne de jauge de registre | tonne de registre | tonne-registre ]

register ton [ registered ton ]


tonne anglaise [ tonne longue | tonne brute | longue tonne | grosse tonne | tonne forte | tonne impériale | tonne Washington ]

long ton [ LT,lt,LTON,LTon | British ton | English ton | ton | gross ton | shipping ton | imperial ton | ton UK ]


tonne-kilomètre disponible | tonne-kilomètre offerte | tonne-km offerte | tonnes/kilomètres disponibles | TKD [Abbr.] | TKD [Abbr.] [Abbr.]

available ton-kilometres | available tonne km | available tonne-kilometre | available tonne-kilometres | available tonne-km | tkm available | tkm offered | tonne kilometre available | tonne km available | tonne-kilometres available | ATK [Abbr.] | ATK [Abbr.] [Abbr.] [Abbr.] | Atkm [Abbr.] | ATKs [Abbr.] | TKA [Abbr.] [Abbr.]


tonne-kilomètre | t-km | tk | tonne kilomètre | t-km | tk | tonne kilométrique | t-km | tk | tonne-km

tonne-kilometre | TK | ton kilometer


tonne-kilomètre poste réalisée [ tonne-kilomètre fret réalisée | tonne-kilomètre de marchandises | tonne-kilomètre de courrier ]

mail tonne-kilometre [ mail tonne-kilometre performed | freight tonne-kilometre | freight tonne-kilometre performed ]


tonne d'équivalent charbon | t.e.c. | tec | Tec | TEC | tonne équivalent-charbon | tonne équivalent charbon

ton of coal equivalent | tce | tece | TCE | tonne of coal equivalent | ton coal equivalent | standard coal equivalent


tonne courte | tonne américaine | tonne U.S.

short ton


Véhicules affectés au transport de marchandises, ayant une masse maximale excédant 3,5 tonnes mais n'excédant pas 12 tonnes

Vehicles used for the carriage of goods and having a maximum mass exceeding 3.5 tonnes but not exceeding 12 tonnes


Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale excédant 5 tonnes | Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale n'excédant pas 5 tonnes

Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass exceeding 5 tonnes | Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass not exceeding 5 tonnes


observer les normes de tenue de registre en chiropraxie | observer les normes de tenue de registre en chiropractie | observer les normes de tenue de registre en chiropratique

monitor record keeping standards in chiropractics | observe record keeping principles in chiropractics | observe record keeping criteria in chiropractics | observe record keeping standards in chiropractics
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
1. Lors de la saisie des données relatives aux émissions des gaz à effet de serre concernés conformément à l'article 77, l'administrateur central veille à ce que le registre de l'Union calcule le solde du compte Conformité DRE correspondant, en retranchant du nombre total d'UQAE du compte Conformité DRE la quantité totale d'émissions de gaz à effet de serre, exprimées en tonnes équivalent dioxyde de carbone, de ce même compte Conformité DRE.

1. Upon introduction of the relevant greenhouse gas emissions data pursuant to Article 77, the central administrator shall ensure that the Union Registry calculates the balance of the respective ESD Compliance Account by subtracting the total quantity of greenhouse gas emissions expressed in tonnes of carbon dioxide equivalent in the respective ESD Compliance Account from the sum of all AEAs in the same ESD Compliance Account.


1. Lorsque le solde indicatif de l'état de conformité déterminé conformément à l'article 79 est négatif, l'administrateur central veille à ce que le registre de l'Union transfère l'excédent d'émissions de gaz à effet de serre exprimé en tonnes équivalent dioxyde de carbone multiplié par le facteur de réduction indiqué à l'article 7, paragraphe 1, point a), de la décision no 406/2009/CE du compte Conformité DRE d'un État membre pour l'année donnée sur son compte Conformité DRE pour l'année suivante.

1. Where the compliance status figure determined pursuant to Article 79 is negative, the central administrator shall ensure that the Union Registry transfers the exceeding quantity of greenhouse gas emissions expressed in tonnes of carbon dioxide equivalent multiplied by the abatement factor specified in Article 7(1) (a) of Decision No 406/2009/EC from a Member State's ESD Compliance Account for the given year to its ESD Compliance Account for the next year.


1. L'administrateur central veille à ce qu'après saisie des données relatives aux émissions des gaz à effet de serre concernés conformément à l'article 77 et une fois expiré le délai prévu par la législation de l'Union pour l'utilisation des marges de manœuvre en application des articles 3 et 5 de la décision no 406/2009/CE, le registre de l'Union détermine le solde indicatif de l'état de conformité pour chaque compte Conformité DRE en retranchant au total des UQAE, des crédits internationaux, des URCET et des URCED la quantité totale des émissions de gaz à effet de serre, exprimées en tonnes équivalent dioxyde de carbone, de ce même com ...[+++]

1. The central administrator shall ensure that after the introduction of the relevant greenhouse gas emissions data pursuant to Article 77 and after a period of time as set out in Union legislation for the use of flexibilities pursuant to Articles 3 and 5 of Decision No 406/2009/EC, the Union Registry determines the compliance status figure for every ESD Compliance Account by calculating the sum of all AEAs, international credits, tCERs and lCERs less the total quantity of greenhouse gas emissions expressed in tonnes of carbon dioxide equivalent in the same ESD Compliance Account.


Jusqu'à présent, cette hypothèse semble être confirmée par le fait que le montant des crédits effectivement délivrés aux États membres dans le registre s'élève à environ 28 millions de tonnes équivalent CO2.

So far, this hypothesis seems to be supported by the fact that the amount of credits actually delivered to Member States' accounts in the registry only amounts to about 28 Mt CO2-eq.


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Ce règlement oblige les entreprises à présenter un registre des substances chimiques, telles quelles ou contenues dans des mélanges ou des articles, en quantités supérieures à une tonne par an, à l’ECHA (Agence européenne des produits chimiques), en acquittant dans le même temps la redevance correspondante.

This Regulation requires companies to submit a registration dossier of chemical substances, either on their own or contained in mixtures or articles, in quantities exceeding 1 tonne per year to the European Chemical Agency (ECHA), accompanied by the relevant fee.


En ce qui concerne les unités de quantité attribuée (UQA) vendues par les États membres, d'après les données du registre, environ 56 millions de tonnes équivalent CO2 ont été transférées.

As regards Assigned Amount Units (AAUs) sold by Member States, according to data in the registry about 56 Mt CO2-eq. have been transferred.


Jusqu'à présent, cette hypothèse semble être confirmée par le fait que le montant des crédits effectivement délivrés aux États membres dans le registre s'élève à environ 28 millions de tonnes équivalent CO2.

So far, this hypothesis seems to be supported by the fact that the amount of credits actually delivered to Member States' accounts in the registry only amounts to about 28 Mt CO2-eq.


Par dérogation à l’article 5, premier alinéa, du règlement (CE) no 1301/2006, l’agrément est accordé au demandeur qui introduit, avant le 1er avril de chaque année, auprès des autorités compétentes de l’État membre où il est établi et où il est inscrit sur un registre national de TVA, une demande accompagnée de la preuve qu’au cours des deux années civiles précédentes il a importé dans la Communauté ou exporté à partir de la Communauté des produits laitiers relevant du chapitre 04 de la nomenclature combinée pour un minimum de vingt-cinq tonnes».

By way of derogation from the first paragraph of Article 5 of Regulation (EC) No 1301/2006, approval shall be granted to applicants who, before 1 April each year, submit a request to the competent authorities of the Member State in which they are established and in which they are registered for VAT purposes, accompanied by proof that during both of the previous two calendar years they imported into or exported from the Community at least 25 tonnes of milk products covered by Chapter 04 of the Combined Nomenclature’.


la seconde, égale à 20 % du total (soit 4 480 tonnes) est réservée aux demandeurs, autres que ceux visés au point a), qui sont en mesure de prouver, au moment du dépôt de leur demande, qu’ils pratiquent depuis au moins douze mois des échanges commerciaux avec des pays tiers portant sur des produits laitiers figurant au chapitre 4 de la nomenclature combinée et sont inscrits au registre de la TVA d’un État membre.

the second part, equal to 20 % or 4 480 tonnes, shall be reserved for applicants other than those referred to in point (a) who can prove, at the time they submit their application, that they have been engaged for at least 12 months in trade with third countries in the milk products listed in Chapter 4 of the Combined Nomenclature and are registered in a Member State for VAT purposes.


3. Pendant une période de trois ans au maximum à compter du 1er janvier 2005, tout État membre peut exempter de l'application des articles 2 et 3 les véhicules de la catégorie M2 et de la catégorie N2 ayant un poids maximal supérieur à 3,5 tonnes mais inférieur ou égal à 7,5 tonnes, immatriculés dans le registre national et ne circulant pas sur le territoire d'un autre État membre.

3. For a period of no more than three years from 1 January 2005, any Member State may exempt from the provisions of Articles 2 and 3 category M2 vehicles and category N2 vehicles with a maximum mass of more than 3,5 tonnes but not exceeding 7,5 tonnes, registered in the national register and not travelling on the territory of another Member State.


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