document attestant le titre    
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vérificateur de titres de transport    
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certificat de propriété    
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névrose de compensation    
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alcoolique aiguë    
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titre du patient    
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hyperosmolaire    
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titre d'anticorps élevé    
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titre immunitaire    
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contrôler les titres de voyage    
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système de paiement    
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titre de crédit    
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reconnaissance des diplômes    
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rédiger des titres    
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légataire à titre particulier    
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titre quasi d'emprunt    
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paiement à titre gracieux    
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recettes perçues au titre des dépenses d'appui    
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titre hypothécaire    
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faux matériel    
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au titre de en anglais :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif | titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS | vérificateur de titres de transport | vérificatrice de titres de transport | certificat de propriété | certificat de titre | certificat de titre (de propriété) | certificat du titre | certification de titre | Névrose de compensation | alcoolique aiguë | Jalousie | Paranoïa | Psychose SAI | alcoolique | résiduel de la personnalité et du comportement | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) | Abus d'une substance psycho-active | Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie | Delirium tremens | Hallucinose | Démence alcoolique SAI | titre du patient | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | Mononévrite (G59.0*) | Neuropathie végétative (G99.0*) | Gangrène | Ulcère | hyperosmolaire | Acidocétose | Cataracte (H28.0*) | Amyotrophie (G73.0*) | Angiopathie périphérique+ (I79.2*) | Arthropathie diabétique (M14.2*) nerveuse+ (M14.6*) | Titre d'anticorps élevé | titre immunitaire | contrôler les titres de voyage | vérifier les documents de voyage | contrôler les documents de voyage | vérifier les titres de voyage | système de paiement | STFB | système de clearing | système de compensation | système de règlement | système de règlement des opérations sur titres | système de règlement de valeurs mobilière | système de transfert de fonds | système de transfert de fonds entre banques | système électronique de transfert de fonds | titre de crédit | billet à ordre | billet de trésorerie | certificat de dépôt | effet de commerce | lettre de change | papier commercial | reconnaissance des diplômes | reconnaissance des titres | reconnaissance mutuelle des diplômes | rédiger des titres | légataire à titre particulier | légataire particulier | légataire particulière | légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire à titre spécifique de biens meubles | légataire à titre spécifique de biens réels | légataire de biens immeubles à titre spécifique | titre quasi d'emprunt | paiement à titre gracieux | indemnité versée à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux | recettes perçues au titre des dépenses d'appui | recettes au titre des dépenses d'appui | sommes perçues au titre des dépenses d'appui | recettes à percevoir au titre des dépenses d'appui | sommes à percevoir au titre des dépenses d'appui | titre hypothécaire | titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des crédits immobiliers | faux matériel | faux dans les titres | création d'un titre faux | confection d'un titre faux | falsification d'un titre | titre de gage immobilier | titre de gage | plan d'options sur titres | plan d'options des titres au personnel | plan d'options des titres aux personnes | étranger admis provisoirement | étrangère admise provisoirement | étranger admis à titre provisoire | étrangère admise à titre provisoire | personne admise provisoirement | personne admise à titre provisoire | admis provisoire | AP | titre | degré | titre en vapeur | qualité de la vapeur | option sur titres -*- document of title | documentary title | title document | mortgage backed security | MBS | controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller | certificate of title | Compensation neurosis | jealousy | paranoia | psychosis NOS | disorder of personality and behaviour | Psychoactive substance abuse | Chronic alcoholism Dipsomania Drug addiction | Delirium tremens (alcohol-induced) | Alcoholic:hallucinosis | jealousy | Patient title | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | ketoacidosis | without mention of coma | retinopathy (H36.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy (G59.0*) | polyneuropathy (G63.2*) autonomic (G99.0*) | peripheral angiopathy+ (I79.2*) | ulcer | Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | Hyperglycaemic coma NOS | Diabetic:acidosis | Diabetic:cataract (H28.0*) | Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | Diabetic:gangrene | High antibody titer | check documents for travel | review travel documents | check travel documentation | check travelling documentation | payment system | clearing and settlement system | EFTS | electronic funds transfer system | FTS | funds transfer system | IFTS | interbank funds transfer system | payment and settlement system | securities settlement system | electronic funds transfer(UNBIS) | negotiable instrument | bill of exchange | certificate of deposit | commercial paper | credit instrument | draft | promissory note | trade bill | recognition of diplomas | mutual recognition of diplomas | recognition of qualifications | create headlines | write headline | compose headlines | write headlines | legatee by particular title | particular legatee | specific legatee | specific devisee | debt-like security | debt equivalent | ex gratia payment | support-cost earnings | support costs income | mortgage-backed security | forgery of a document | document of title | Stock option plan | temporarily admitted foreign national | temporarily admitted alien | temporarily admitted person | titre | concentration of a substance in solution | Steam quality | Vapor quality (US) | Vapour quality (GB) | Stock option

document attestant le titre | document constitutif de titre | document titre | titre | titre documentaire | titre représentatif

document of title | documentary title | title document
IATE - LAW
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titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des hypothèques | titre couvert par des créances hypothécaires | titre garanti par des créances hypothécaires | MBS [Abbr.]

mortgage backed security | MBS [Abbr.]
IATE - Free movement of capital
IATE - Free movement of capital


vérificateur de titres de transport | vérificateur de titres de transport/vérificatrice de titres de transport | vérificatrice de titres de transport

controller of cable vehicle fares | ticket inspector | controller | passenger fare controller
Personnel des services directs aux particuliers, commerçants et vendeurs
Service and sales workers


certificat de propriété | certificat de titre | certificat de titre (de propriété) | certificat du titre | certification de titre

certificate of title
IATE - LAW
IATE - LAW


Définition: Symptômes physiques compatibles avec - et initialement dus à - un trouble, une maladie ou une incapacité physique, mais amplifiés ou entretenus par l'état psychique du patient. Le sujet réagit habituellement par un sentiment de détresse à la douleur ou à l'incapacité et redoute, parfois à juste titre, une persistance ou une aggravation de son incapacité ou de sa douleur. | Névrose de compensation

Definition: Physical symptoms compatible with and originally due to a confirmed physical disorder, disease or disability become exaggerated or prolonged due to the psychological state of the patient. The patient is commonly distressed by this pain or disability, and is often preoccupied with worries, which may be justified, of the possibility of prolonged or progressive disability or pain. | Compensation neurosis
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F68.0
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F68.0


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: F10-F19


titre du patient

Patient title
SNOMEDCT-CA (entité observable) / 184098006
SNOMEDCT-CA (entité observable) / 184098006


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques E10-E14: Code Titre .0 Avec coma Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | .1 Avec acidocétose Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | .2+ Avec complications rénales Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) .3+ Avec complications oculaires Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | .4+ Avec complications neurologiques Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neuropathie végétative (G99.0*) | Polynévrite (G63.2*) système nerveux autonome (G99.0*) | diabétique | .5 Avec complications vasculaires périphériques Angiopathie périphérique+ (I79.2*) | Gangrène | Ulcère | diabétique | .6 Avec autres complications précisées Arthropathie diabétique (M14.2*) nerveuse+ (M14.6*) | .7 Avec complications multiples .8 Avec complications non précisées .9 Sans complication | Coma:diabétique, avec ou sans acidocétose:hyperglycémique | hyperosmolaire | hyperglycémique SAI | Acidocétose | Acidose | diabétique, sans mention de coma | Glomérulonéphrite intracapillaire (N08.3*) Néphropathie diabétique (N08.3*) Syndrome de Kimmelstiel-Wilson (N08.3*) | Cataracte (H28.0*) | Rétinopathie (H36.0*) | diabétique | Amyotrophie (G73.0*) | Mononévrite (G59.0*) | Neuropathie végétative (G99.0*) | Polynévrite (G63.2*) système nerveux autonome (G99.0*) | diabétique | Angiopathie périphérique+ (I79.2*) | Gangrène | Ulcère | diabétique | Arthropathie diabétique (M14.2*) nerveuse+ (M14.6*)

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories E10-E14: Code Title .0 With coma Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS .1 With ketoacidosis Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | .2+ With renal complications Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) .3+ With ophthalmic complications Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | .4+ With neurological complications Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy (G59.0*) | polyneuropathy (G63.2*) autonomic (G99.0*) | .5 With peripheral circulatory complications Diabetic:gangrene | peripheral angiopathy+ (I79.2*) | ulcer | .6 With other specified complications Diabetic arthropathy+ (M14.2*) Neuropathic diabetic arthropathy+ (M14.6*) .7 With multiple complications .8 With unspecified complications .9 Without complications | Diabetic:coma with or without ketoacidosis | hyperosmolar coma | hypoglycaemic coma | Hyperglycaemic coma NOS | Diabetic:acidosis | ketoacidosis | without mention of coma | Diabetic nephropathy (N08.3*) Intracapillary glomerulonephrosis (N08.3*) Kimmelstiel-Wilson syndrome (N08.3*) | Diabetic:cataract (H28.0*) | retinopathy (H36.0*) | Diabetic:amyotrophy (G73.0*) | autonomic neuropathy (G99.0*) | mononeuropathy (G59.0*) | polyneuropathy (G63.2*) autonomic (G99.0*) | Diabetic:gangrene | peripheral angiopathy+ (I79.2*) | ulcer | Diabetic arthropathy+ (M14.2*) Neuropathic diabetic arthropathy+ (M14.6*)
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: E10-E14
WORLD HEALTH ORGANIZATION ICD-10: E10-E14


Titre d'anticorps élevé

High antibody titer
SNOMEDCT-CA (constatation) / 441781003
SNOMEDCT-CA (constatation) / 441781003


titre immunitaire

Immunologic titer, function
SNOMEDCT-CA (entité observable) / 83889002
SNOMEDCT-CA (entité observable) / 83889002


contrôler les titres de voyage | vérifier les documents de voyage | contrôler les documents de voyage | vérifier les titres de voyage

check documents for travel | review travel documents | check travel documentation | check travelling documentation
Aptitude
skill


système de paiement [ STFB | système de clearing | système de compensation | système de règlement | système de règlement des opérations sur titres | système de règlement de valeurs mobilière | système de transfert de fonds | système de transfert de fonds entre banques | système électronique de transfert de fonds ]

payment system [ clearing and settlement system | EFTS | electronic funds transfer system | FTS | funds transfer system | IFTS | interbank funds transfer system | payment and settlement system | securities settlement system | electronic funds transfer(UNBIS) ]
24 FINANCES | MT 2421 libre circulation des capitaux | BT1 transaction financière | BT2 marché financier | RT monnaie électronique [2411]
24 FINANCE | MT 2421 free movement of capital | BT1 financial transaction | BT2 financial market | RT electronic money [2411]


titre de crédit [ billet à ordre | billet de trésorerie | certificat de dépôt | effet de commerce | lettre de change | papier commercial ]

negotiable instrument [ bill of exchange | certificate of deposit | commercial paper | credit instrument | draft | promissory note | trade bill ]
24 FINANCES | MT 2411 économie monétaire | BT1 monnaie scripturale | BT2 monnaie | BT3 marché monétaire | RT crédit [2416] | droit cambiaire [2006]
24 FINANCE | MT 2411 monetary economics | BT1 deposit money | BT2 money | BT3 money market | RT credit [2416] | law on negotiable instruments [2006]


reconnaissance des diplômes [ reconnaissance des titres | reconnaissance mutuelle des diplômes ]

recognition of diplomas [ mutual recognition of diplomas | recognition of qualifications ]
32 ÉDUCATION ET COMMUNICATION | MT 3206 éducation | BT1 politique de l'éducation | RT diplôme [3216] | droit d'établissement [4406] | principe de reconnaissance mutuelle [1011]
32 EDUCATION AND COMMUNICATIONS | MT 3206 education | BT1 education policy | RT diploma [3216] | mutual recognition principle [1011] | right of establishment [4406]


rédiger des titres

create headlines | write headline | compose headlines | write headlines
Aptitude
skill


légataire à titre particulier | légataire particulier | légataire particulière | légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire à titre spécifique de biens meubles | légataire à titre spécifique de biens réels | légataire de biens immeubles à titre spécifique

legatee by particular title | particular legatee | specific legatee | specific devisee
droit > droit civil | droit > common law | appellation de personne > titre et fonction
droit > droit civil | droit > common law | appellation de personne > titre et fonction


titre de capitaux propres assimilable à un titre de créance | titre quasi d'emprunt | titre de participation assimilable à un titre de créance | titre de capitaux propres assimilable à un instrument d'emprunt

debt-like security | debt equivalent
finance > valeurs mobilières
finance > valeurs mobilières


paiement à titre gracieux | indemnité versée à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux

ex gratia payment
assurance
assurance


recettes perçues au titre des dépenses d'appui [ recettes au titre des dépenses d'appui | sommes perçues au titre des dépenses d'appui | recettes à percevoir au titre des dépenses d'appui | sommes à percevoir au titre des dépenses d'appui ]

support-cost earnings [ support costs income ]
Commerce extérieur | Gestion budgétaire et financière | Comptabilité nationale
Foreign Trade | Financial and Budgetary Management | National Accounting


titre hypothécaire [ titre adossé à des créances hypothécaires | titre adossé à des créances immobilières | titre adossé à des crédits immobiliers | titre garanti par des créances hypothécaires ]

mortgage-backed security
Investissements et placements
Investment


titre de participation assimilable à un titre de créance [ titre de capitaux propres assimilable à un titre d'emprunt | titre quasi d'emprunt ]

debt-like security
Bourse | Investissements et placements
Stock Exchange | Investment


faux matériel | faux dans les titres | création d'un titre faux | confection d'un titre faux | falsification d'un titre

forgery of a document
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


titre hypothécaire | titre de gage immobilier | titre de gage | titre

document of title
Droits réels (Droit) | Propriété du sol (Terre et sol - propriété) | Hypothèques (Terre et sol - propriété)
Law, legislation & jurisprudence | Land & property ownership


plan d'options sur titres | plan d'options des titres au personnel | plan d'options des titres aux personnes

Stock option plan
économie et finances > économie et finance/banque-marchés
économie et finances | économie et finance/banque-marchés


étranger admis provisoirement | étrangère admise provisoirement | étranger admis à titre provisoire | étrangère admise à titre provisoire | personne admise provisoirement | personne admise à titre provisoire | admis provisoire [ AP ]

temporarily admitted foreign national | temporarily admitted alien | temporarily admitted person
Droit international - droit des gens (Droit) | Migrations - colonisation (Politique)
Law, legislation & jurisprudence | Politics


titre | degré

titre | concentration of a substance in solution
UGENT - Medical terms -
UGENT - Medical terms -


titre en vapeur | qualité de la vapeur

Steam quality | Vapor quality (US) | Vapour quality (GB)
nucléaire > Ingénierie nucléaire/Thermohydraulique
nucléaire | Ingénierie nucléaire/Thermohydraulique


option sur titres

Stock option
économie et finances > finances
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TRADUCTIONS EN CONTEXTE
"paiement direct à la surface", le régime de paiement de base, le régime de paiement unique à la surface et le paiement redistributif visés au titre III, chapitre 1, du règlement (UE) no 1307/2013, le paiement en faveur des pratiques agricoles bénéfiques pour le climat et l'environnement visé au titre III, chapitre 3, du règlement (UE) no 1307/2013, le paiement en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles visé au titre III, chapitre 4, du règlement (UE) no 1307/2013, le paiement en faveur des jeunes agriculteurs visé au titre III, chapitre 5, du règlement (UE) no 1307/2013, le soutien couplé facultatif visé au titre IV, chapitre 1, lorsque l'aide est payée à l'hectare, l'aide spécifique au coton visée au titre IV, chapitre 3, le régime des petits agriculteurs visé au titre du V règlement (UE) no 1307/2013, les mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'Union visées au chapitre IV du règlement (UE) no 228/2013 du Parlement européen et du Conseil , lorsque l'aide est payée à l'hectare, et les mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des îles mineures de la mer Égée visées au chapitre IV du règlement (CE) no 229/2013 du Parlement européen et du Conseil , lorsque l'aide est payée à l'hectare.

"area-related direct payment" means the basic payment scheme; the single area payment scheme and the redistributive payment referred to in Chapter 1 of Title III of Regulation (EU) No 1307/2013; the payment for agricultural practices beneficial for the climate and the environment referred to in Chapter 3 of Title III of Regulation (EU) No 1307/2013; the payment for areas with natural constraints referred to in Chapter 4 of Title III of Regulation (EU) No 1307/2013; the payment for young farmers referred to in Chapter 5 of Title III of Regulation (EU) No 1307/2013; the voluntary coupled support referred to in Chapter 1 of Title IV, where the support is paid per hectare; the crop specific payment for cotton referred to in Chapter 2 of Title IV; the small farmers scheme as referred to in Title V of Regulation (EU) No 1307/2013; specific measures for agriculture in the outermost regions of the Union as referred to in Chapter IV of Regulation (EU) No 228/2013 of the European Parliament and of the Council , where support is paid per hectare; and specific measures for agriculture in favour of the smaller Aegean islands as referred to in Chapter IV of Regulation (EU) No 229/2013 of the European Parliament and of the Council , where the support is paid per hectare.


«prêt de titres» et «emprunt de titres»: toute transaction par laquelle une contrepartie transfère des titres, l'emprunteur s'engageant à restituer des titres équivalents à une date future ou lorsque l'auteur du transfert le lui demandera; cette transaction est considérée comme un prêt de titres pour la contrepartie qui transfère les titres et comme un emprunt de titres pour la contrepartie à laquelle les titres sont transférés.

‘securities lending’ and ‘securities borrowing’ mean any transaction in which a counterparty transfers securities subject to a commitment that the borrower will return equivalent securities at some future date or when requested to do so by the transferor, that transaction being considered as securities lending for the counterparty transferring the securities and being considered as securities borrowing for the counterparty to which they are transferred.


►C1 b)"paiement direct à la surface", le régime de paiement de base, le régime de paiement unique à la surface et le paiement redistributif visés au titre III, chapitres 1 et 2, du règlement (UE) no 1307/2013, le paiement en faveur des pratiques agricoles bénéfiques pour le climat et l'environnement visé au titre III, chapitre 3, du règlement (UE) no 1307/2013, le paiement en faveur des zones soumises à des contraintes naturelles visé au titre III, chapitre 4, du règlement (UE) no 1307/2013, le paiement en faveur des jeunes agriculteurs visé au titre III, chapitre 5, du règlement (UE) no 1307/2013, le soutien couplé facultatif visé au titre IV, chapitre 1, lorsque l'aide est payée à l'hectare, l'aide spécifique au coton visée au titre IV, chapitre 3, le régime des petits agriculteurs visé au titre V du règlement (UE) no 1307/2013, ◄ les mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'Union visées au chapitre IV du règlement (UE) no 228/2013 du Parlement européen et du Conseil , lorsque l'aide est payée à l'hectare, et les mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des îles mineures de la mer Égée visées au chapitre IV du règlement (CE) no 229/2013 du Parlement européen et du Conseil , lorsque l'aide est payée à l'hectare.

►C1 (b)"area-related direct payment" means the basic payment scheme; the single area payment scheme and the redistributive payment referred to in Chapters 1 and 2 of Title III of Regulation (EU) No 1307/2013. ◄ the payment for agricultural practices beneficial for the climate and the environment referred to in Chapter 3 of Title III of Regulation (EU) No 1307/2013; the payment for areas with natural constraints referred to in Chapter 4 of Title III of Regulation (EU) No 1307/2013; the payment for young farmers referred to in Chapter 5 of Title III of Regulation (EU) No 1307/2013; the voluntary coupled support referred to in Chapter 1 of Title IV, where the support is paid per hectare; the crop specific payment for cotton referred to in Chapter 2 of Title IV; the small farmers scheme as referred to in Title V of Regulation (EU) No 1307/2013; specific measures for agriculture in the outermost regions of the Union as referred to in Chapter IV of Regulation (EU) No 228/2013 of the European Parliament and of the Council , where support is paid per hectare; and specific measures for agriculture in favour of the smaller Aegean islands as referred to in Chapter IV of Regulation (EU) No 229/2013 of the European Parliament and of the Council , where the support is paid per hectare.


«prêts de titres ou de produits de base» et «emprunts de titres ou de produits de base»: toute transaction par laquelle un établissement ou sa contrepartie transfère des titres ou des produits de base contre remise d'une garantie appropriée, l'emprunteur s'engageant à restituer des titres ou des produits de base équivalents à une date future ou lorsque l'établissement qui transfère les titres ou les produits de base le lui demandera; il s'agit d'un prêt de titres ou de produits de base pour l'établissement qui transfère les titres ou les produits de base et d'un emprunt de titres ou de produits de base pour l'établissement auquel ils sont transférés.

‘securities or commodities lending’ and ‘securities or commodities borrowing’ mean any transaction in which an institution or its counterparty transfers securities or commodities against appropriate collateral, subject to a commitment that the borrower will return equivalent securities or commodities at some future date or when requested to do so by the transferor, that transaction being securities or commodities lending for the institution transferring the securities or commodities and being securities or commodities borrowing for the institution to which they are transferred.


L'établissement qui transfère des titres, ou des droits garantis relatifs à la propriété des titres, dans une opération de mise en pension et l'établissement qui prête des titres dans le cadre d'un prêt de titres incluent ces titres dans le calcul de leurs exigences de fonds propres au titre de la présente annexe, à condition que ces titres remplissent les critères prévus à l'article 11.

The transferor of securities or guaranteed rights relating to title to securities in a repurchase agreement and the lender of securities in a securities lending shall include these securities in the calculation of its capital requirement under this Annex provided that such securities meet the criteria laid down in Article 11.




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Date index: 2021-01-07
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