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Catégorie d'autorisation
Catégorie de séjour
Catégorie de véhicule
Catégorie de véhicules
Catégorie du vehicule
Catégorie du véhicule selon le poids
Catégorie d’autorisation de séjour
Catégorie par poids du véhicule
RCIPMH
Règlement sur la catégorie désignée d'Indochinois

Traduction de «catégorie du vehicule » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


catégorie du véhicule selon le poids (1) | catégorie par poids du véhicule (2)

vehicle's weight category


catégorie du véhicule (Ml, etc.)

category of vehicle (Ml, etc.)




Règlement sur la circulation des piétons, des animaux et de certaines catégories de véhicules sur les chemins publics à grande circulation

Regulation respecting the access of pedestrians, animals and certain types of vehicles to heavy-traffic highways




Règlement sur le drawback relatif aux véhicules automobiles exportés [ Règlement concernant le drawback des droits payés pour des véhicules automobiles neufs importés, ou des marchandises importées lorsque celles-ci ou la même quantité de marchandises nationales ou importées, de la même catégorie, sont utilisées ou consommée ]

Exported Motor Vehicles Drawback Regulations [ Regulations respecting the drawback of duties paid on imported new motor vehicles, or on imported goods where they, or the same quantity of domestic or imported goods of the same class, are used or consumed in the processing in Canada of new motor vehicle ]


Définition: Catégorie résiduelle de troubles, dans lesquels il existe à la fois des signes d'un trouble spécifique du développement, de la parole et du langage, des acquisitions scolaires et des fonctions motrices, mais sans qu'aucun de ces éléments ne prédomine suffisamment pour constituer le diagnostic principal. Cette catégorie, mixte, doit être réservée à des cas où il existe un chevauchement important de chacun de ces troubles spécifiques du développement. Ces troubles s'accompagnent habituellement, mais pas toujours, d'un certain degré d'altération des fonctions cognitives. Cette catégorie doit ainsi être utilisée pour des perturba ...[+++]

Definition: A residual category for disorders in which there is some admixture of specific developmental disorders of speech and language, of scholastic skills, and of motor function, but in which none predominates sufficiently to constitute the prime diagnosis. This mixed category should be used only when there is a major overlap between each of these specific developmental disorders. The disorders are usually, but not always, associated with some degree of general impairment of cognitive functions. Thus, the category should be used when there are dysfunctions meeting the criteria for two or more of F80.-, F81.- and F82.


Règlement sur les catégories d'immigrants précisées pour des motifs d'ordre humanitaire [ RCIPMH | Règlement sur la catégorie désignée d'Indochinois | Règlement sur la catégorie désignée d'exilés volontaires | Règlement sur la catégorie désignée de prisonniers politiques et de personnes opprimées | Règlement sur la catégorie désignée d'Indochinois (période t ]

Humanitarian Designated Classes Regulations [ HDCR | Indochinese Designated Class Regulations | Self-Exiled Persons Designated Class Regulations | Political Prisoners and Oppressed Persons Designated Class Regulations | Indochinese Designated Class (Transitional) Regulations ]


catégorie de séjour | catégorie d’autorisation de séjour | catégorie d'autorisation

residence category
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cependant, compte tenu de la variété des formes de construction de cette catégorie de véhicules, que le véhicule soit équipé d’un dispositif de marche arrière ou non, le constructeur du véhicule peut, à défaut de se conformer aux prescriptions énoncées au point 2.1.2.1, choisir d’appliquer les prescriptions énoncées aux points 1.1 à 1.1.2.1 et aux points 1.2 à 1.3.8 applicables aux véhicules des catégories L1e et L3e, couvrant les saillies extérieures spécifiques (par exemple, des fourches avant, des roues, des pare-chocs, des garde-boue et des carénages et la partie arrière ...[+++]

However, bearing in mind the variety of forms of construction of these categories of vehicle, and whether or not the vehicle is equipped with a device for reversing, the vehicle manufacturer may, as an alternative to the requirements in point 2.1.2.1, choose to apply the requirements of points 1.1 to 1.1.2.1 and points 1.2 to 1.3.8, as prescribed for vehicles of categories L1e and L3e, covering specific external projections (e.g. of front forks, wheels, fenders, mud guards and fairings and the rear section of vehicles not equipped with a device for reversing) of the vehicle t ...[+++]


3. Les constructeurs qui modifient un véhicule incomplet à tel point qu’il doit être classé dans une autre catégorie de véhicule, de telle sorte que les exigences légales déjà vérifiées à un stade antérieur du processus de réception ont changé, sont également responsables de la conformité avec les exigences applicables à la catégorie de véhicules dans laquelle le véhicule modifié est classé.

3. Manufacturers who modify the incomplete vehicle in such a manner that it qualifies as a different category of vehicle, with the consequence that the legal requirements already assessed in a previous stage of approval have changed, shall also be responsible for compliance with the requirements applicable to the category of vehicles for which the modified vehicle qualifies.


3. Les constructeurs qui modifient un véhicule incomplet à tel point qu'il doit être classé dans une autre catégorie de véhicule, de telle sorte que les exigences légales déjà vérifiées à un stade antérieur du processus de réception ont changé, sont également responsables de la conformité avec les exigences applicables à la catégorie de véhicules dans laquelle le véhicule modifié est classé.

3. Manufacturers who modify the incomplete vehicle in such a manner that it qualifies as a different category of vehicle, with the consequence that the legal requirements already assessed in a previous stage of approval have changed, shall also be responsible for compliance with the requirements applicable to the category of vehicles for which the modified vehicle qualifies.


1. Les véhicules de catégorie L ainsi que les systèmes, composants et entités techniques destinés à ces véhicules répondent aux exigences visées aux annexes II à VIII applicables aux (sous-)catégories de véhicules pertinentes.

1. L-category vehicles and systems, components and separate technical units intended for such vehicles shall comply with the requirements listed in Annexes II to VIII applicable to the relevant vehicle (sub-)categories.


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4. La réception par type d'un véhicule ne doit pas être modifiée lorsque les nouvelles exigences visées au paragraphe 2, point c), ne concernent pas, d'un point de vue technique, le type de véhicule en question ou s'appliquent à des catégories de véhicules autres que la catégorie dont il relève.

4. No amendment to the type-approval of a vehicle shall be required if the new requirements referred to in point (c) of paragraph 2 are, from a technical point of view, irrelevant to that type of vehicle or concern categories of vehicle other than the category to which it belongs.


Ce système de réception des véhicules complets est actuellement obligatoire pour les véhicules appartenant à la catégorie M et sera étendu, dans un proche avenir, à toutes les catégories de véhicules.

That whole vehicle type-approval system is currently compulsory for vehicles belonging to category M and will be extended, in the near future, to all categories of vehicle.


En vertu de la directive 92/6/CEE, les véhicules lourds (hicules à moteur de catégorie M3 ayant un poids maximal excédant 10 tonnes et de catégorie N3) ne sont autorisés à circuler sur la voie publique que s'ils sont équipés d'un dispositif limiteur de vitesse réglé de telle manière que leur vitesse ne puisse pas dépasser 100 ou 90 km/heure selon la catégorie du véhicule.

Pursuant to Directive 92/6/EEC, heavy vehicles (motor vehicles of category M3 having a maximum mass of more than 10 tonnes and motor vehicles of category N3) may be used on the roads only if they are equipped with a speed limitation device set in such a way that the vehicle cannot exceed speeds of 100 or 90 kilometres per hour according to its category.


5. Pour ce qui concerne les réceptions par type de véhicules, les États membres n'appliquent la présente directive qu'aux véhicules de la catégorie M1 équipés d'un moteur à combustion interne dans l'attente d'une modification des annexes en vue d'en étendre le champ d'application aux véhicules de la catégorie M1 équipés de moteurs autres qu'à combustion interne et à d'autres catégories de véhicules.

5. As far as vehicle type-approval is concerned, Member States shall apply this Directive only to vehicles of category M1 equipped with an internal combustion engine pending an amendment of the Annexes in order to include vehicles of category M1 powered by engines other than internal combustion engines and other vehicle categories.


2. Pour ce qui concerne les réceptions de véhicules, les États membres n'appliquent la présente directive qu'aux véhicules de la catégorie M1, équipés d'un moteur à combustion interne dans l'attente d'une modification des annexes conformément à l'article 13 de la directive 70/156/CEE, telle que modifiée par la présente directive, en vue d'en étendre le champ d'application aux véhicules de la catégorie M1 équipés de moteurs autres qu'à combustion interne et à d'autres catégories de véhicules.

2. As far as vehicle type-approval is concerned, Member States shall apply this Directive only for vehicles of category M1 equipped with an internal combustion engine pending an amendment of the Annexes in accordance with Article 13 of Directive 70/156/EEC, as amended by this Directive, in order to include vehicles of category M1 powered by engines other than internal combustion engines and other vehicles categories.


1. On entend par véhicule, au sens de la présente directive, tout véhicule à moteur destiné à circuler sur route, avec ou sans carrosserie, ayant au moins quatre roues et une vitesse maximale par construction supérieure à 25 km/h, ainsi que ses remorques, à l'exception des véhicules qui se déplacent sur rails, des tracteurs et machines agricoles, ainsi que des engins de travaux publics, et qui entre dans une des catégories internationales suivantes: a) Catégorie M : Véhicules à moteur affectés au transport de personnes et ayant soit a ...[+++]

1. For the purposes of this Directive, "vehicle" means any motor vehicle falling within one of the international categories listed below and intended for use on the road, such vehicle being with or without bodywork, having at least four wheels and a maximum design speed exceeding 25 km/h, and its trailers, with the exception of vehicles which run on rails, agricultural tractors and machinery and public works vehicles: (a) Category M : Motor vehicles having at least four wheels or having three wheels when the maximum weight exceeds 1 m ...[+++]




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catégorie du vehicule ->

Date index: 2024-02-04
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