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Abus d'une substance psycho-active
Additif
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Carte additionnelle
Carte additionnelle de transmission de données
Carte d'extension
Carte de connexion
Commande numérique directe
Composant alimenté de direction de voiture d'assistance
Delirium tremens
Directive additionnelle
Directives additionnelles de posologie
Droits d'entrée additionnels
Droits d'importation additionnels
Droits à l'importation additionnels
Démence alcoolique SAI
Extrant additionnel
Extrant supplémentaire
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Production additionnelle
Production supplémentaire
Produit additionnel
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Valeurs additionnelles
équipement de direction additionnel

Traduction de «directive additionnelle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


directives additionnelles de posologie

Additional dosage instructions


équipement de direction additionnel

additional steering equipment


commande numérique directe | CND,les systèmes de commande numérique directe sont généralement pourvus de dispositifs additionnels assurant la saisie,l'affichage ou l'édition des programmes,des instructions de l'opérateur ou des données se rapportant au déroulement du processus contrôlé par commande numérique [Abbr.]

direct numerical control | DNC [Abbr.] | DNC,an operator panel allows the operator to direct the computer working in order to adjust programs [Abbr.]


valeurs additionnelles

Additional values (qualifier value)


extrant additionnel [ extrant supplémentaire | production supplémentaire | production additionnelle | produit additionnel ]

extra output [ extra product ]


droits d'importation additionnels [ droits à l'importation additionnels | droits d'entrée additionnels ]

additional import duties


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


additif [ carte additionnelle | carte d'extension | carte additionnelle de transmission de données | carte de connexion ]

add-on [ add-on board | paddle board | add-in card | add-on card | add-in board ]


composant alimenté de direction de voiture d'assistance

Assistive automobile steering system component, powered
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Cette dernière section du rapport étudiera les points forts et les points faibles de la directive EIE dans son ensemble, à titre d'évaluation additionnelle de son efficacité.

This final section of the report will examine the strengths and weaknesses of the EIA Directive as a whole as an additional assessment of its effectiveness.


(13 bis) Les dispositifs médicaux utilisés pour le don des substances d'origine humaine et leur usage ultérieur à des fins de traitement doivent se conformer à la législation de l'Union en matière de santé publique, qui assure des normes minimales de qualité et de sécurité, y compris la directive 2002/98/CE établissant des normes de qualité et de sécurité pour la collecte, le contrôle, la transformation, la conservation et la distribution du sang humain, et des composants sanguins et ses directives additionnelles.

(13a) Medical devices used in the donation of substances of human origin and their subsequent use for treatment must conform to Union public health legislation ensuring minimum standards for quality and safety, including Directive 2002/98/EC on minimum standards of quality and safety for the collection, testing, processing, storage and distribution of human blood and blood components and its additional directives.


Lors de la cinquième COP/MOP, qui s'est déroulée à Nagoya (Japon), l'Union a soutenu le compromis final sur le protocole additionnel de Nagoya-Kuala Lumpur sur la responsabilité et la réparation au protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques (ci-après dénommée «protocole additionnel»), considérant qu'il respectait les limites des positions convenues par l'Union ainsi que les directives de négociation adressées à la Commission.

During the fifth COP/MOP in Nagoya, Japan, the Union supported the final compromise reached on the Nagoya-Kuala Lumpur Supplementary Protocol on Liability and Redress to the Cartagena Protocol on Biosafety (‘the Supplementary Protocol’), following consideration that it was within the limits of the agreed Union positions and negotiating directives addressed to the Commission.


Le fait qu'un État membre puisse imposer des exigences additionnelles aux fonds alternatifs établis sur son territoire ne doit pas empêcher les gestionnaires agréés dans d’autres États membres conformément à la présente directive de commercialiser auprès d’investisseurs professionnels des fonds établis hors de l’État membre qui impose des exigences additionnelles et, par conséquent, non soumis au respect de ces exigences additionnelles.

The fact that a Member State may impose additional requirements on AIF established on its territory should not prevent the exercise of rights of AIFM authorised in other Member States in accordance with this Directive to market to professional investors AIF established outside the Member State imposing additional requirements and which are therefore not subject to and do not need to comply with those additional requirements.


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2. Les États membres veillent à ce qu'un contrôleur légal des comptes ou un cabinet d'audit n'effectue pas un contrôle légal des comptes, s'il existe une relation financière, d'affaires, d'emploi ou de toute autre nature, directe ou indirecte, en ce compris la fourniture de services additionnels autres que d'audit, entre le contrôleur légal des comptes, le cabinet d'audit ou le réseau et l'entité contrôlée, qui amènerait une tierce partie objective, raisonnable et informée à conclure que l'indépendance du contrôleur légal des comptes ...[+++]

2. Member States shall ensure that a statutory auditor or an audit firm shall not carry out a statutory audit if there is any direct or indirect financial, business, employment or other relationship — including the provision of additional non-audit services — between the statutory auditor, audit firm or network and the audited entity from which an objective, reasonable and informed third party would conclude that the statutory auditor's or audit firm's independence is compromised.


Par lettre du 21 février 2003 le Conseil a consulté le Parlement, conformément à l'article 245, paragraphe 2 du traité CE et à l'article 160, paragraphe 2 du traité CEEA, sur la proposition de décision du Conseil concernant la modification des articles 51 et 54 du Statut de la Cour visant au transfert additionnel de recours directs de la Cour de Justice au Tribunal de première instance (6283/2003 – 2003/0805(CNS)).

By letter of 21 February 2003 the Council consulted Parliament, pursuant to Article 245(2) of the EC Treaty and Article 160(2) of the EAEC Treaty, on the draft Council decision amending the Protocol on the Statute of the Court of Justice of the European Communities (6283/2003 – C5‑0057/2003 – 2003/0805(CNS))


sur la proposition de décision du Conseil concernant la modification des articles 51 et 54 du Statut de la Cour visant au transfert additionnel de recours directs de la Cour de Justice au Tribunal de première instance

on the draft Council decision amending the Protocol on the Statute of the Court of Justice of the European Communities


Cela ne préjuge pas de la possibilité additionnelle pour la SEC de publier, conformément à la directive 90/604/CEE du Conseil du 8 novembre 1990 modifiant la directive 78/660/CEE sur les comptes annuels et la directive 83/349/CEE sur les comptes consolidés en ce qui concerne les dérogations en faveur des petites et moyennes sociétés ainsi que la publication des comptes en écus, ses comptes annuels et, le cas échéant, ses comptes consolidés en euros .

This shall not prejudge the additional possibility for an SCE of publishing its annual and, where appropriate, consolidated accounts in euro in accordance with Council Directive 90/604/EEC of 8 November 1990 amending Directive 78/660/EEC on annual accounts and Directive 83/349/EEC on consolidated accounts as concerns the exemptions for small and medium-sized companies and the publication of accounts in ecu .


Ces dispositions garantissent que l'identité du client est établie, par exemple en demandant des pièces justificatives supplémentaires, des mesures additionnelles de vérification ou certification des documents fournis ou des attestations de confirmation de la part d'un établissement relevant de la présente directive ou en exigeant que le premier paiement des opérations soit effectué par un compte ouvert au nom du client auprès d'un établissement de crédit relevant de la présente directive.

Such measures shall ensure that the customer's identity is established, for example, by requiring additional documentary evidence, or supplementary measures to verify or certify the documents supplied, or confirmatory certification by an institution subject to this Directive, or by requiring that the first payment of the operations is carried out through an account opened in the customer's name with a credit institution subject to this Directive.


28. demande que des efforts soient déployés pour s'assurer que les nouvelles règles ne rendent pas plus difficile l'accès des PME au financement par l'emprunt, tout en reconnaissant que les règles d'adéquation des fonds propres sont destinées à protéger l'épargnant et à minimiser les risques systémiques et constituent un instrument trop grossier pour s'appliquer directement ou de façon approfondie à la situation financière des PME, qui devrait faire l'objet de mesures visant à promouvoir le capital risque; considère en tout état de cause que, si les établissements de financement d'opérations à haut risque peuvent à l'avenir être soumis ...[+++]

28. Demands that every effort be made to ensure that the new rules do not make it more difficult for SMEs to obtain loan finance, whilst acknowledging that capital adequacy rules must be designed to protect savers and minimise systemic risk and are therefore too blunt an instrument to deal directly or comprehensively with SME finance, which should be addressed through measures to promote risk capital; in any event, believes that, while high risk ventures may in future be subject to a higher capital charge, which may be reflected in the cost of loan finance, most low, medium or moderately high risk ventures (making up a majority of SMEs) ...[+++]


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