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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Concentration sans effets observables
DSE
Delirium tremens
Dose sans effet
Dose sans effet observé
Dose sans effets observables
Démence alcoolique SAI
Effet Giffen
Effet Hicks
Effet d'amplification
Effet d'entraînement
Effet de Hicks
Effet de Panurge
Effet de ralliement
Effet de revenu
Effet dose-dépendant
Effet dépendant de la dose
Effet en fonction de la dose
Effet escompté non échu
Effet fonction de la dose
Effet lié à la dose
Effet non échu
Effet processionnaire
Effet proportionnel à la dose
Effet revenu
Effet échu
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Niveau sans effet visible
Paranoïa
Psychose SAI
REER échu
Régime enregistré d'épargne-retraite échu
Résiduel de la personnalité et du comportement

Translation of "effet échu " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below








Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


REER échu [ régime enregistré d'épargne-retraite échu ]

matured RRSP [ matured registered retirement savings plan ]


concentration sans effets observables | dose sans effet | dose sans effet observé (concentration) | dose sans effets observables | niveau sans effet visible | DSE [Abbr.]

no observed effect level | no-observable-effect level | NOEL [Abbr.]


effet d'amplification | effet de Panurge | effet de ralliement | effet d'entraînement | effet processionnaire

bandwagon effect | herd effect


effet lié à la dose | effet dépendant de la dose | effet proportionnel à la dose | effet fonction de la dose | effet en fonction de la dose | effet dose-dépendant

dose-dependent effect


effet revenu | effet de revenu | effet de Hicks | effet Hicks | effet Giffen

income effect
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
69 (1) La négociation d’une lettre échue est subordonnée à la régularité du titre à l’échéance; dès lors, le preneur ne peut ni acquérir ni transmettre un titre meilleur que celui de la personne de qui il tient l’effet.

69 (1) Where an overdue bill is negotiated, it can be negotiated only subject to any defect of title affecting it at its maturity, and thenceforward no person who takes it can acquire or give a better title than the person from whom he took it had.


(2) La cession de sommes — échues ou à percevoir — à titre de paiement, de commission ou d’honoraires professionnels pour la prestation de services, faite par un débiteur qui est une personne physique avant qu’il ne fasse faillite, est sans effet sur les sommes de même provenance qui sont gagnées après sa faillite.

(2) An assignment of existing or future amounts receivable as payment for or commission or professional fees in respect of services rendered by a debtor who is an individual before the debtor became bankrupt is of no effect in respect of such amounts earned or generated after the bankruptcy.


(7) Les dispositions des régimes visés au présent article concernant les prestations échues au profit des membres au titre de la présente loi avant la date de prise d’effet des régimes ne peuvent faire l’objet d’une négociation collective au titre de la partie I du Code canadien du travail.

(7) The provisions of the pension plans referred to in this section respecting the benefits that had accrued to a member under this Act before the effective date of the plans shall not be the subject of collective bargaining under Part I of the Canada Labour Code and shall not be altered in a way that would reduce those benefits.


(5) Par dérogation au paragraphe (1), les créances sur Sa Majesté échues ou à échoir à titre de traitements, salaires ou allocations sont incessibles; aucune opération censée constituer une cession de ces créances n’a pour effet de conférer à quiconque un droit ou un recours à leur égard.

(5) Notwithstanding subsection (1), any amount due or becoming due by the Crown as or on account of salary, wages, pay or pay and allowances is not assignable and no transaction purporting to be an assignment of any such amount is effective to confer on any person any rights or remedies in respect of that amount.


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(6) Par dérogation aux autres dispositions de la présente loi, la valeur — calculée conformément à la présente loi et au règlement visé au sous-alinéa (3)b)(i) — des prestations échues au profit des membres qui sont des contributeurs au titre de la présente loi le jour précédant la date de prise d’effet des régimes doit être transférée aux régimes conformément aux règlements pris en vertu du paragraphe 42.1(1)v.7).

(6) Notwithstanding any other provision of this Act, the value of benefits that have accrued to the members who are contributors under this Act on the day before the effective date of the plans, calculated in accordance with this Act and the regulations referred to in subparagraph (3)(b)(i), shall be transferred to the plans in accordance with any regulations made under paragraph 42.1(1)(v.7).


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