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Apparentées
Apparentés
Compagnie apparentée
Diagramme du modèle entité-association
Diagramme entité-association
Entité administrative
Entité apparentée
Entité auditée
Entité faisant l'objet de l'audit
Entité faisant l'objet de la vérification
Entité organisationnelle
Entité révisée
Entité vérifiée
Entité à auditer
Entité à réviser
Entité à vérifier
Entités apparentées
Entreprise associée
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Information sur les apparentés
Information sur les entités apparentées
Information sur les personnes apparentées
Instance
Instance d'entité
Occurrence
Occurrence d'entité
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Opération entre apparentés
Opération entre entités apparentées
Opération entre personnes apparentées
Opération entre personnes morales ou physiques
Personnes apparentées
Personnes morales ou physiques apparentées
Schéma conceptuel du modèle entité-association
Schéma du modèle entité-association
Schéma entité-association
Service
Société apparentée
Société associée
UA
UO
Unité administrative
Unité d'administration
Unité d'organisation
Unité organisationnelle
Unité structurelle

Traduction de «entité apparentée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


information sur les personnes morales ou physiques apparentées [ information sur les personnes apparentées | information sur les entités apparentées | information sur les apparentés ]

related party disclosure


apparentés [ personnes morales ou physiques apparentées | personnes apparentées | entités apparentées ]

related parties


opération entre personnes apparentées [ opération entre apparentés | opération entre personnes morales ou physiques | opération entre entités apparentées ]

related party transaction


entité à auditer | entité vérifiée | entité révisée | entité faisant l'objet de l'audit | entité faisant l'objet de la vérification | entité auditée | entité à vérifier | entité à réviser

audit entity | auditee


diagramme du modèle entité-association | diagramme entité-association | schéma conceptuel du modèle entité-association | schéma du modèle entité-association | schéma entité-association

conceptual scheme of the entity-relationship model | entity-relationship diagram | scheme of the entity-relationship model


personnes apparentées | entreprises apparentées | apparentés | apparentées

related parties


compagnie apparentée | entreprise associée | société apparentée | société associée

associated company | associated undertaking | related company


occurrence d'entité | occurrence | instance d'entité | instance | occurrence d'entité spatiale

entity occurrence | occurrence | entity instance | instance


unité administrative (1) | unité organisationnelle (2) | unité d'administration (3) | unité d'organisation (4) | unité structurelle (5) | entité administrative (6) | entité organisationnelle (7) | service (8) [ UA (9) | UO (10) ]

administrative unit (1) | organisational unit (2) [ AU (3) | OU (4) ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
entité en Crimée ou à Sébastopol”, une entité ayant son siège social, son administration centrale ou son siège d'exploitation principal en Crimée ou à Sébastopol, ses filiales ou sociétés apparentées se trouvant sous son contrôle en Crimée ou à Sébastopol, ainsi que les succursales et autres entités exerçant leurs activités en Crimée ou à Sébastopol.

entity in Crimea or Sevastopol” means any entity having its registered office, central administration or principal place of business in Crimea or Sevastopol, its subsidiaries or affiliates under its control in Crimea or Sevastopol, as well as branches and other entities operating in Crimea or Sevastopol.


La société de portefeuille deviendra alors une entité apparentée par rapport à la banque aux fins du régime visant les entités apparentées qui est prévu dans la loi, de telle manière que tout transfert d'argent entre la banque et la société de portefeuille serait assujetti à toutes les dispositions de la loi visant les transactions entre entités apparentées.

The holding company will become a related party of the bank for the related-party regime of the act, so any money flowing between the bank and the holding company would be subject to whatever rules we have in the act for transactions with related parties.


En 1993, les contribuables ont déclaré à Revenu Canada des opérations transfrontalières entre entités apparentées d'une valeur de 248 milliards de dollars; sur cette somme, 166 milliards de dollars avaient trait à des opérations conclues entre entités apparentées du Canada et des États-Unis.

In 1993 taxpayers reported to Revenue Canada $248 billion in related-party cross-border transactions, $166 billion of which were between related parties in Canada and the United States.


Si des conflits d'intérêts sont susceptibles de voir le jour chez l'administrateur en raison de ses structures de propriété, de ses participations majoritaires ou d'autres activités menées par une entité qui possède ou contrôle l'administrateur ou par une entité qui est détenue ou contrôlée par l'administrateur ou l'une des entreprises qui lui sont apparentées, l'administrateur institue une fonction de supervision indépendante qui comprend une représentation équilibrée d'un éventail de parties prenantes, lorsqu'elles sont connues, ain ...[+++]

Where conflicts of interests may arise within the administrator due to its ownership structure, controlling interests or other activities conducted by any entity owning or controlling the administrator or by an entity that is owned or controlled by the administrator or any of its affiliates, the administrator shall establish an independent oversight function which shall include a balanced representation of a range of stakeholders, where the stakeholders are known, as well as subscribers and contributors.


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Si des conflits d'intérêts sont susceptibles de voir le jour chez l'administrateur en raison de ses structures de propriété, de ses participations majoritaires ou d'autres activités menées par une entité qui possède ou contrôle l'administrateur ou par une entité qui est détenue ou contrôlée par l'administrateur ou l'une des entreprises qui lui sont apparentées, l'administrateur institue une fonction de supervision indépendante qui comprend une représentation équilibrée d'un éventail de parties prenantes, lorsqu'elles sont connues, ain ...[+++]

Where conflicts of interests may arise within the administrator due to its ownership structure, controlling interests or other activities conducted by any entity owning or controlling the administrator or by an entity that is owned or controlled by the administrator or any of its affiliates, the administrator shall establish an independent oversight function which shall include a balanced representation of a range of stakeholders, where the stakeholders are known, as well as subscribers and contributors.


hentité en Crimée ou à Sébastopol», une entité ayant son siège social, son administration centrale ou son siège d'exploitation principal en Crimée ou à Sébastopol, ses filiales ou sociétés apparentées se trouvant sous son contrôle en Crimée ou à Sébastopol, ainsi que les succursales et autres entités exerçant leurs activités en Crimée ou à Sébastopol.

(h)‘entity in Crimea or Sevastopol’ means any entity having its registered office, central administration or principal place of business in Crimea or Sevastopol, its subsidiaries or affiliates under its control in Crimea or Sevastopol, as well as branches and other entities operating in Crimea or Sevastopol.


Il convient de prendre en considération le fait qu'au sein de groupes importants, les droits de propriété intellectuelle sont généralement détenus par la société holding ou par une société dont le but consiste à détenir et à gérer le portefeuille de droits de propriété intellectuelle du groupe; ainsi, les entités appartenant au groupe, dont la société mère est située en Europe, utilisent les droits de propriété intellectuelle du groupe en vertu d'arrangements infragroupe en ce qui concerne les licences et sous-licences. Par conséquent, en interdisant la concession de sous-licences de droits d'accès à des sociétés ...[+++]

This article should take into consideration that in large Groups IPRs are typically held by the holding company or by a company whose purpose is to hold and manage the Group IPRs portfolio; accordingly the entities belonging to the Group, whose mother company is located in Europe, make use of the Group IPRs by virtue of infragroup license and sublicense arrangements; therefore, to prohibit sublicenses of access rights to affiliates would prevent industrial Groups to properly enjoy access rights provided by this Regulation.


Le projet de loi C-15 reprend l'esprit de ces recommandations en accordant au surintendant des pouvoirs supplémentaires en plus de ceux que j'ai déjà mentionnés, comme le pouvoir d'élaborer des normes concernant les bonnes pratiques commerciales à appliquer par les compagnies d'assurance, le pouvoir de désigner un actuaire externe pour une compagnie d'assurance aux frais de la compagnie et le pouvoir de permettre à une institution financière d'effectuer des opérations avec une entité qui lui est apparentée si la décision de l'institution n'a pas été influencée par l'entité apparentée en question.

Bill C-15 reflects the spirit of those recommendations by giving the Superintendent several powers in addition to the ones I have already mentioned, such as the power to develop standards of sound business practices for insurance companies; the power to appoint an external actuary for an insurance company at the insurance company's expense; the power to allow financial institutions to enter into transactions with a related party if the institution's decision to enter into the transaction was not likely influenced by the related party.


1) Il s'agit des administrations de commercialisation de l'électricité suivantes du département de l'Energie : Bonneville Power Administration, Western Area Power Administration, Southeastern Power Administration, Southwestern Power Administration et Alaska Power Administration. - Les Etats-Unis introduiraient un processus crédible visant à assurer une couverture maximale des entités sous-fédérales - à savoir les Etats, les principales municipalités et les entités apparentées, les secteurs des transports et de l'eau, etc. qui passent ...[+++]

- The US would set in train a credible process to lead to maximum possible coverage of sub-federal entities - i.e. states, major municipalities and related entities, the transport and water sectors etc. that grant U.S. public contracts.


Dans une structure qui permet que toutes les fonctions exercées en rapport avec un fonds de placement le soient par des entités apparentées, suivant des modalités qui, dans les faits, sont imposées de façon unilatérale, sans que des parties non apparentées soient appelées à se prononcer d'une façon ou de l'autre sur la façon dont les intéressés s'acquittent de leurs obligations, on est en droit de nourrir des préoccupations ayant trait à la prudence.

One needs to consider the existence of prudential concerns in a structure that permits all of the functions that are required to be carried out in respect of an investment fund to be carried out by related parties on terms that, in effect, are unilaterally imposed without there being some degree of review by unrelated persons as to the manner in which the obligations are being carried out.




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entité apparentée ->

Date index: 2021-10-08
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