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Analyse raisonnée
Donner les raisons
Explication
Exposer la carte des boissons
Exposer le menu de boissons
Exposer les motifs
Exposer les moyens
Exposer les raisons
Exposition
Exposé des motifs
Exposé des motifs d'une décision
Exposé des motifs du projet de budget
Exposé du budget
Exposé raisonné
Faire valoir les moyens
Justification
Justifier
Motif exposé oralement
Motif oral
Motifs d'une décision
Préambule
Présentation du budget
Présenter la carte des boissons
Présenter le menu des boissons
Réponse au mémoire exposant les motifs du recours

Traduction de «exposé des motifs » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
exposé des motifs du projet de budget | exposé du budget | présentation du budget

budget speech






justifier [ faire valoir les moyens | exposer les moyens | exposer les raisons | exposer les motifs | donner les raisons ]

show cause


justification | exposé raisonné | analyse raisonnée | exposition | explication | exposé des motifs

rationale


motifs d'une décision [ exposé des motifs d'une décision ]

reasoning of a decision




réponse au mémoire exposant les motifs du recours

reply to the appeal


un mémoire exposant les motifs du recours doit être déposé par écrit

a written statement setting out the grounds of appeal must be filed


exposer le menu de boissons | présenter le menu des boissons | exposer la carte des boissons | présenter la carte des boissons

inform guests of items on the drinks menu | present menu of drinks | present drinks menu | present drinks on menu
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Toutefois, ils seraient tenus d’exposer les motifs justifiant un objectif inférieur à 0,5 point de pourcentage ainsi que les motifs justifiant un écart par rapport à leur objectif national pour les biocarburants avancés.

However, they would have to justify any setting of a lower target than 0.5 percentage points and to report any reasons for a shortfall in achieving their national advanced biofuels target.


1. Lorsque le Conseil de sécurité ou le comité des sanctions désigne une personne physique ou morale, une entité ou un organisme et qu'il a fourni un exposé des motifs pour la désignation, le Conseil inscrit cette personne ou entité sur la liste figurant à l'annexe I. Le Conseil communique sa décision et l'exposé des motifs à la personne physique ou morale, l'entité ou l'organisme concerné, soit directement, si son adresse est connue, soit par la publication d'un avis, en lui donnant la possibilité de présenter des observations.

1. Where the United Nations Security Council or the Sanctions Committee lists a natural or legal person, entity or body and has provided a statement of reasons for the designation, the Council shall include that natural or legal person, entity or body in Annex I. The Council shall communicate its decision and the statement of reasons to the natural or legal person, entity or body concerned, either directly, if the address is known, or through the publication of a notice, providing that natural or legal person, entity or body with an opportunity to present observations.


b) soit de la façon suivante : chaque juge ayant instruit l’affaire dépose auprès du registraire le texte de l’exposé de ses motifs, une copie, signée par lui, de l’exposé des motifs d’un autre juge auquel il souscrit ou une attestation écrite de son accord avec ces motifs.

(b) by depositing with the Registrar, for each judge who has heard the case, a written opinion, a copy, signed by the judge, of the written opinion with which the judge concurs or a statement certifying the judge’s concurrence.


27 (1) Dans le cas de l’application de l’alinéa 26(1)a), le juge ayant instruit l’affaire mais absent lors du prononcé du jugement peut signer une copie de l’exposé des motifs auxquels il souscrit ou remettre à un juge qui sera présent à l’audience publique le texte de l’exposé de ses propres motifs. Communication est faite à l’audience de son accord ou de son exposé, l’un ou l’autre étant ensuite consigné par le registraire ou l’arrêtiste de la Cour.

27 (1) A judge who has heard a case for which judgment is delivered pursuant to paragraph 26(1)(a) and who is absent from the delivery of judgment may sign a copy of the opinion with which the judge concurs or, where the judge has written an opinion, give the opinion to a judge present at the delivery of judgment, which concurrence or opinion shall be announced or read in open court and then left with the Registrar or reporter of the Court.


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(3) Dans le cas de l’application de l’alinéa 26(1)b), le juge qui a instruit l’affaire mais qui n’a pas écrit de motifs peut déposer, auprès du registraire, soit une copie, signée par lui, de l’exposé des motifs auxquels il souscrit, soit une attestation écrite de son accord avec ces motifs.

(3) A judge who has heard a case for which judgment is delivered pursuant to paragraph 26(1)(b) and who has not written an opinion may sign and deposit with the Registrar a copy of the opinion with which the judge concurs or a statement certifying concurrence with an opinion.


En ce qui concerne les télémandats oraux, nos partenaires provinciaux et territoriaux ont notamment observé que le fait d'obliger les policiers à exposer leurs motifs par écrit favorise l'exposé complet et bien organisé des renseignements en vue de leur analyse par le juge.

With respect to oral telewarrants, our provincial and territorial partners have observed that requiring police officers to express their reasons in writing promotes the provision of complete and well-organized information for the judge's consideration.


c) quant aux subventions destinées aux organismes visés à l'article 32 du règlement financier, un état prévisionnel des recettes et des dépenses précédé d'un exposé des motifs établi par les organismes intéressés et en ce qui concerne les écoles européennes, un état reprenant les recettes et les dépenses, précédé d'un exposé des motifs.

(c) in respect of subsidies to the bodies referred to in Article 32 of the Financial Regulation, an estimate of revenue and expenditure prefaced by an explanatory memorandum drawn up by the bodies concerned and, for the European Schools, a statement showing revenue and expenditure prefaced by an explanatory memorandum.


Deuxièmement, en ce qui concerne la réunion d'une conférence, le commentaire no 745 dit: L'une ou l'autre des deux Chambres peut exiger une conférence lorsqu'elle souhaite obtenir l'approbation par l'autre Chambre d'une résolution ou d'une adresse avant son envoi, aborder les privilèges du Parlement, obtenir ou transmettre un exposé de faits qui a servi de base à l'adoption d'un projet de loi par l'une des Chambres, exposer ces motifs de refus d'amendements ou insister pou ...[+++]

With respect to the calling of such a conference, citation 745 states: Either House may demand a conference upon the following matters: to communicate resolutions or addresses to which the concurrence of the other House is desired; concerning the privileges of Parliament; to acquire or to communicate statements of facts on which bills have been passed by either House; to offer reasons for disagreeing to, or insisting on, amendments- The House has not made that kind of determination to make the request to the other House.


En ce qui concerne la motivation et les objectifs de la proposition, l’exposé des motifs qui accompagne la proposition de règlement (ci-après l’exposé des motifs) est libellé comme suit: «la présente proposition concerne les modifications qu’il convient d’apporter au règlement (CE) no 2007/2004 (.) en vue de garantir le bon fonctionnement de l’Agence FRONTEX, sur la base d’un mandat bien défini, au cours des prochaines années.

As far as the aim and objective of the proposal are concerned, the Explanatory Memorandum accompanying the proposed Regulation (hereinafter EM) reads as follows: ‘the proposal addresses amendments to Council Regulation (EC) No 2007/2004 (.) that are necessary in order to ensure a well defined and correct functioning of the FRONTEX Agency in the coming years.


b) quant aux subventions destinées aux organismes créés en vertu des traités ou des actes arrêtés en vertu de ceux-ci et à l'agence d'approvisionnement, un état prévisionnel des recettes et des dépenses précédé d'un exposé des motifs établi par les organismes intéressés; en ce qui concerne les écoles européennes, un état reprenant les recettes et les dépenses, précédé d'un exposé des motifs.

(b) in respect of subsidies to the bodies set up pursuant to the Treaties or Acts adopted in accordance therewith and to the Supply Agency, an estimate of revenue and expenditure prefaced by an explanatory statement drawn up by the bodies concerned; for the European Schools, a statement showing revenue and expenditure prefaced by an explanatory statement.




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exposé des motifs ->

Date index: 2023-08-27
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