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Annuel
Anémie grave du nouveau-né
Anémie hémolytique périnatale
Anémie érythroblastique du nouveau-né
Attribuer le siège à un nouveau titulaire
Bénéficiaire d'une autorisation d'établissement
Bénéficiaire d'une autorisation à l'année
Délégué
Employé titularisé
Français
Maladie hémolytique du nouveau-né
Maladie hémolytique périnatale
Nouveau titulaire
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Résidente à l'année
Titulaire
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Titulaire d'une autorisation de séjour
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Titulaire d'une marque de commerce
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Titulaire d'une marque de fabrique
Titulaire de compte
Titulaire de poste
Titulaire du compte
Traduction
érythroblastose foetale
érythroblastose périnatale
établis
étranger titulaire d'un permis d'établissement
étranger titulaire d'un permis de séjour
étranger titulaire d'une autorisation à l'année
étrangère titulaire d'un permis d'établissement
étrangère titulaire d'un permis de séjour
étrangère titulaire d'une autorisation à l'année

Translation of "nouveau titulaire " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


attribuer le siège à un nouveau titulaire

to assign the seat to a new member


anémie érythroblastique du nouveau-né | anémie grave du nouveau-né | anémie hémolytique du nouveau-né par conflit foeto-maternel | anémie hémolytique périnatale | érythroblastose foetale | érythroblastose périnatale | maladie hémolytique du nouveau-né | maladie hémolytique périnatale

erythroblastosis fetalis | haemolytic disease of the newborn | HDN [Abbr.]


titulaire d'une marque de commerce [ titulaire d'une marque | titulaire d'une marque de fabrique | titulaire d'une marque de fabricant ]

trademark owner [ owner of a trademark | trademark holder | trademark proprietor | proprietor of a mark ]


titulaire [ titulaire d'un poste | titulaire de poste | titulaire d'un emploi | employé titularisé ]

incumbent [ job incumbent | position incumbent | incumbent of a position | position holder | job holder | certified employee | incumbent employee ]


résident à l'année | résidente à l'année | titulaire d'une autorisation à l'année | bénéficiaire d'une autorisation à l'année | titulaire d'un permis à l'année | étranger titulaire d'une autorisation à l'année | étrangère titulaire d'une autorisation à l'année | annuel

holder of an annual residence permit | annual resident


titulaire de compte [ titulaire d'un compte | titulaire du compte | titulaire ]

account holder [ account owner | holder ]


titulaire d'une autorisation de séjour | titulaire d'un permis de séjour | étranger titulaire d'un permis de séjour | étrangère titulaire d'un permis de séjour

person with a residence permit


titulaire d'une autorisation d'établissement | bénéficiaire d'une autorisation d'établissement | titulaire d'un permis d'établissement | étranger titulaire d'un permis d'établissement | étrangère titulaire d'un permis d'établissement | établis

person with a permanent residence permit


professeur titulaire du CAPLP Hôtellerie-Restauration, option Service et Commercialisation/professeure titulaire du CAPLP Hôtellerie-Restauration, option Service et Commercialisation | professeure en hôtellerie | professeur en hôtellerie | professeur en hôtellerie/professeure en hôtellerie

educator in hospitality and catering | hospitality and catering educator | hospitality and catering teacher | hospitality vocational teacher
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
m) s’il y a un nouveau titulaire du REEI après l’établissement de celui-ci, ses nom et adresse ainsi que son numéro d’assurance sociale ou numéro d’entreprise, selon le cas, et la date à laquelle il en est devenu le nouveau titulaire;

(m) if there is a new holder of an RDSP after the RDSP is entered into, the new holder’s name, address and social insurance number or business number, as the case may be, and the day on which they became the new holder of the RDSP;


dans les cas non couverts par le point b), les États membres peuvent refuser un transfert uniquement lorsqu'il est clairement établi que le nouveau titulaire risque de ne pas pouvoir respecter les conditions applicables au droit d'utilisation;

(c) in cases not covered by point (b), Member States may refuse a transfer only where it is found that there is a clear risk that the new holder would be unable to meet the existing conditions for the right of use;


Dès l'acquisition des droits et le dépôt de la demande correspondante auprès de l'office des marques, le nouveau titulaire de la marque devrait également être en mesure d'opposer ses droits à des tiers.

Following the acquisition of the trade mark rights and the filing of a corresponding application with the trade mark office, the new proprietor of the trade mark should be able to assert its rights against third parties as well.


Il ne semble pas opportun que le nouveau titulaire de la marque soit tributaire de la rapidité avec laquelle l'office des marques inscrit le transfert dans le registre.

It would not seem appropriate that the new proprietor of the trade mark becomes dependant on the speed at which the trade mark office will enter the transfer in the register.


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En ce qui a trait aux langues officielles, l'École de la fonction publique travaillera en collaboration avec le nouveau titulaire du poste de dirigeant principal des Ressources humaines, tout comme elle l'a fait avec l'Agence de la fonction publique du Canada.

The Canada School of Public Service will work collaboratively with the newly created Chief Human Resource Officer as it has worked to date with the Canada Public Service Agency in areas of official languages.


...e le curriculum vitae du nouveau titulaire et en remette une copie à chacun des membres du comité, que le comité soit informé de toute nomination faite par un ministre et que le greffier fasse parvenir à chaque membre du comité une copie de ladite nomination accompagnée du curriculum vitae de la personne nommée (La motion est adoptée) Le président: La motion relative à la transmission des documents est ainsi libellée : Que le greffier du comité soit autorisé à distribuer aux membres du comité les documents dans leur langue d'origine, pourvu que le greffier et le président encouragent les témoins à présenter leurs mémoires dans les deu ...[+++]

...med, and the clerk shall obtain and circulate to each member of the committee a copy of the said appointment with the appointee's curriculum vitae (Motion agreed to) The Chair: On the distribution of documents: that the clerk of the committee be authorized to distribute to the members of the committee documents in the original language provided that the clerk and the chair would encourage the witnesses to submit their brief in both official languages, if at all possible, and would ask them if submitted in one language to submit it as earliest as possible to proceed to the translation (Motion agreed to) [Translation] The Chair: The mot ...[+++]


les prêteurs, leurs mandataires, ainsi que toute personne qui serait le nouveau titulaire des créances résultant d'un contrat de crédit ou d'un contrat de sûreté, ne prennent pas des mesures disproportionnées pour récupérer leurs créances en cas d'inexécution de ces contrats ; b ) le montant total des frais réclamés par le prêteur en cas de défaut de paiement soit proportionnel aux coûts réels qu'il a exposés et qui sont directement liés à l'incapacité du consommateur de remplir ses obligations;

creditors, their representatives and any other assignee of the creditor's rights under a credit agreement or surety agreement may not take disproportionate measures to recover amounts due to them in the event of non-performance of such agreements; (b) the total amount of charges claimed by the creditor in the event of default of payment shall be proportionate to the real costs that have arisen to the creditor as a direct consequence of the consumer's failure to fulfil his obligations;


Lorsque les droits du prêteur au titre d'un contrat de crédit ou d'un contrat de sûreté sont cédés à un tiers, le consommateur et, le cas échéant, le garant peuvent faire valoir à l'égard du nouveau titulaire des créances résultant dudit contrat les mêmes exceptions et défenses qu'ils pouvaient invoquer à l'égard du prêteur initial, y compris le droit à compensation, pour autant que celle-ci soit autorisée dans l'État membre concerné.

Where the creditor's rights under a credit agreement or surety agreement are assigned to a third party, the consumer and, where applicable, the guarantor, shall be entitled to plead against the assignee of the creditor's rights under that agreement any defence which was available to him against the original creditor, including set-off where the latter is permitted in the Member State concerned.


Le nouveau titulaire voulait que tout le monde comprenne clairement qui était le chef; il a donc assumé les trois titres : président du conseil, président et directeur général(< 95> ).

The new fellow wanted absolutely no doubt as to who was the boss; he took over all three titles, chairman, president, and CEO (< 95> )


Par consentement unanime, il est convenu, Que le président, les deux-vice-présidents, et un représentant de chaque parti, soit du Bloc québecois, du Nouveau parti démocratique, ainsi que du parti Progressiste-conservateur, composent le Sous-comité du programme et de la procédure Sur motion de Raymonde Folco, il est convenu, Que, conformément au paragraphe 111 (4) du Règlement, chaque fois que le Comité est saisi d’un décret de nomination ou d’un certificat annonçant une nomination, le greffier se procure le curriculum vitae du nouveau titulaire et en remet une copie aux membres du Comité.

By unanimous consent, it was agreed, That, the Chair, the two Vice-Chairs and a representative of each of the Bloc Quebecois, the New Democratic Party and the Progressive Conservative Party, do compose the Sub-Committee on Agenda and Procedure. On motion of Raymonde Folco, it was agreed, That, pursuant to Standing Order 111(4), whenever an Order in council for appointment or a certificate of nomination for appointment is referred to the Committee, the Clerk shall obtain and circulate to each member of the Committee a copy of the resume of each appointee.


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