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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Directeur des enseignements primaire et secondaire
Directeur des réseaux d'enseignement
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Directeur général du développement pédagogique
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Démence alcoolique SAI
GATS Article II Exemptions
Hallucinose
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Obligation assortie d'une charge générale
Obligation contractuelle secondaire
Obligation secondaire
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Obligation secondaire générale
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Paranoïa
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Résiduel de la personnalité et du comportement

Translation of "obligation secondaire générale " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
obligation secondaire générale

general secondary obligation


obligation secondaire générale

general secondary obligation


obligation contractuelle secondaire [ obligation secondaire ]

secondary contractual obligation [ secondary obligation ]


obligation secondaire anticipative

anticipatory secondary obligation




obligation secondaire anticipative

anticipatory secondary obligation


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


directeur des réseaux d'enseignement | directrice des réseaux d'enseignement | directeur général des réseaux d'enseignement | directrice générale des réseaux d'enseignement | directeur des enseignements primaire et secondaire | directrice des enseignements primaire et secondaire | directeur général du développement pédagogique | directrice générale du développement pédagogique

executive director of instruction


obligation à charge flottante | obligation assortie d'une charge générale

floating debenture


Accord général sur le commerce des services-Annexe sur les exemptions des obligations énoncées à l'article II [ GATS Article II Exemptions ]

General Agreement on Trade in Services-Annex on Article II Exemptions [ GATS Article II Exemptions ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Pour ces produits génétiquement modifiés, il y a lieu d’examiner si l’obligation d’une surveillance consécutive à la mise sur le marché est bien de nature à permettre de déterminer en quoi les tendances générales de consommation de la denrée alimentaire génétiquement modifiée dans le régime alimentaire ont réellement changé, l’ampleur de ces changements et les éventuels effets (secondaires) avérés du produit ou ses éventuels effets ...[+++]

For those genetically modified products, the requirement for post-market monitoring shall be discussed as a mechanism for determining actual changes to overall dietary intake patterns of the genetically modified food, to what extent this has occurred and whether or not the product induces known (side) effects or unexpected side effects.


Si l'on se sert d'obligations de société primaires (rendement complet à l'émission) ou d'obligations de société secondaires (écart ajusté en fonction des clauses optionnelles par rapport à la courbe adéquate (en général la courbe d'échange de devises applicable), il faudrait utiliser en priorité celles du débiteur; si elles ne sont pas disponibles, il faudrait utiliser les obligations de société primaires ou secondaires d'emprunte ...[+++]

If primary corporate bonds (i.e. all-in yield upon issuance) or secondary corporate bonds (i.e. the option adjusted spread over the appropriate curve, which is usually the relevant currency swap curve) are used, those for the obligor should be used in the first instance; if not available, primary or secondary corporate bonds for comparable borrowers and comparable transactions should be used.


Sans préjudice de l'objectif de stabilité des prix, le traité envisage pour la BCE des obligations secondaires de soutien, dans l'Union, des politiques économiques générales qui incluent une croissance économique équilibrée et le plein emploi.

Without prejudice to the objective of price stability, the Treaty envisages secon-dary obligations of the ECB in support of the general economic policies in the Union, which include balanced economic growth and full employment.


L'existence d'obligations secondaires en vertu de l'article 127 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne n'entraîne pas la nécessité d'un arbitrage entre l'objectif primaire de la BCE de maintenir la stabilité des prix et le soutien aux politiques économiques générales de l'Union.

The existence of secondary obligations under Art 127 of the Treaty on the functioning of the EU does not entail the existence of a trade off between the ECB’s primary objective of maintaining price stability and support of the general economic policies in the Union.


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La notion d'obligations secondaires de la BCE se rapporte à l'article 127, en vertu duquel sans préjudice de l'objectif de stabilité des prix, la BCE/l'Eurosystème apporte son soutien aux politiques économiques générales dans l'Union, en vue de contribuer à la réalisation des objectifs de l'Union, tels que définis à l'article 3 du traité sur l'Union européenne.

The notion of secondary obligations of the ECB refers to the second passage in Art. 127, which states that without prejudice to the objective of price stability, the ECB/Eurosystem shall support the general economic policies in the Union with a view to contributing to the achievement of the objectives of the Union as laid down in Article 3 of the Treaty on European Union.


(a) L'automobiliste qui effectue, à l'étranger, des séjours temporaires, généralement d'une durée supérieure à six mois (séjours dans une résidence secondaire, séjours à finalité universitaire ou professionnelle), sans changer de résidence principale est tenu de faire réimmatriculer et de réassurer sa voiture dans le pays d'arrivée, ce qui, comme nous l'avons vu, demande beaucoup de temps et d'argent, et cela pour être obligé de tout recommencer ...[+++]

(a) When a motorist spend periods of time abroad, in most cases more than six months, such as a stay in a secondary residence, or for academic or professional reasons, but without changing their main residence, they are required to re-register and reinsure the car in the second country involving, as we have seen, considerable time and expense, only to be forced to go through the same process a few months.


Nous ne pouvons pas, par conséquent, transformer cette possibilité prévue dans le règlement de base en obligation générale au sein d’un règlement secondaire, car il existe des obstacles juridiques.

We cannot change this option envisaged in the basic regulation and make it a general obligation in a secondary regulation; there are legal obstacles to this. However, I can tell you that we ourselves have a massive interest in ensuring that these advisory councils are consulted as far as possible.


b) soit, dans le cas où il n'y a pas d'entente, un prix déterminé par l'Office qui ne doit pas dépasser la valeur nette de récupération de la ligne ou du tronçon (5) S'il y a cession conformément au paragraphe (3), de la ligne principale ou de l'un de ses tronçons exploité par une compagnie de chemin de fer à une autre compagnie de chemin de fer : a) la compagnie de chemin de fer qui exploitait la ligne ou le tronçon cesse d'avoir quelque obligation que ce soit en vertu de la présente loi ou de toute autre loi fédérale à l'égard de l'exploitation de la ligne ou du tronçon en cause; b) si la compagnie de chemin de fer à qui la ligne ou l ...[+++]

(b) where there is no such agreement, no more than the net salvage value of the line or segment, as determined by the Agency (5) If, pursuant to an order under subsection (3), a main line or segment operated by one railway company is transferred to another railway company (a) the railway company that operated the line or segment ceases to have any obligations under this or any other Act of Parliament in respect of the operation of the line or segment; (b) if the railway company to which the line or segment is transferred is within the legislative authority of Parliament, (i) that railway company shall be deemed to have assumed all the o ...[+++]


Concernant les effets secondaires auxquels s'exposent les personnes qui prennent de la méfloquine (lariam), un médicament contre la malaria : a) où en est exactement l'étude clinique sur la méfloquine (lariam) annoncée par le ministère de la Défense nationale en 1997, y compris le programme des essais, les critères de sélection des sujets, le nombre de sujets recrutés jusqu'à maintenant et les centres participants; b) a-t-on procédé à un examen des effets secondaires observés dans les forces australiennes, britanniques et hollandaises et, le cas échéant, quels en sont les résultats et les recommandations, et quelles mesures ont été pris ...[+++]

With reference to the side effects experienced by those taking the anti-malarial drug mefloquine (Lariam): (a) provide a detailed update on the clinical study of mefloquine (Lariam) announced by the Department of National Defence in 1997, including trial design, subject inclusion/exclusion criteria, numbers of study subjects recruited to date and participating centres; (b) have reviews been undertaken of the side effects experienced by the Australian, British and Dutch forces, if so what were the results and recommendations, and what steps have been undertaken to implement these recommendations; (c) with regard to the mefloquine (Lariam) used for the prophylaxis of Canadian troops deployed to Somalia, what was the nature of the Department ...[+++]


Pour ces produits génétiquement modifiés, il y a lieu d’examiner si l’obligation d’une surveillance consécutive à la mise sur le marché est bien de nature à permettre de déterminer en quoi les tendances générales de consommation de la denrée alimentaire génétiquement modifiée dans le régime alimentaire ont réellement changé, l’ampleur de ces changements et les éventuels effets (secondaires) avérés du produit ou ses éventuels effets ...[+++]

For those genetically modified products, the requirement for post-market monitoring shall be discussed as a mechanism for determining actual changes to overall dietary intake patterns of the genetically modified food, to what extent this has occurred and whether or not the product induces known (side) effects or unexpected side effects.


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