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Bras porte-poinçon
Bras-support du porte-poinçon
Emporte-pièce
Jeton
Moulage avec poinçon flexible
Moulage avec poinçon souple
Moulage avec poinçon élastique
Perforateur
Perforer
Poinçon
Poinçon aortique réutilisable
Poinçon de brodeuse
Poinçon de découpage
Poinçon de découpe
Poinçon de sellier
Poinçon découpeur
Poinçon fixé par vis
Poinçon maître
Poinçon mère
Poinçon prototype
Poinçon rapporté dans le porte-poinçon
Poinçon type
Poinçon à broder
Poinçon à cuir
Poinçon à découper
Poinçon à démontage rapide
Poinçon à démontage rapide à bille
Poinçon étalon
Poinçonner
Porte-poinçon

Translation of "poinçon " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
poinçon prototype [ poinçon | poinçon mère | poinçon type | poinçon maître | poinçon étalon ]

master punch [ punch | master hub | hub ]


poinçon de découpage | poinçon à découper | poinçon de découpe | poinçon découpeur

blanking punch


poinçon rapporté dans le porte-poinçon | poinçon fixé par vis

force plug | core


poinçon à broder | poinçon de brodeuse

embroidery stiletto




poinçon à démontage rapide [ poinçon à démontage rapide à bille ]

ball-lock punch




bras porte-poinçon | bras-support du porte-poinçon | porte-poinçon

plunger carrier | plunger chuck | plunger holder


moulage avec poinçon souple | moulage avec poinçon flexible | moulage avec poinçon élastique

flexible plunger moulding | flexible plunger molding | flexible-plunger moulding


emporte-pièce | jeton | perforateur | perforer | poinçon | poinçon (d'estampage, d'emboutissage, de marquage) | poinçonner

punch
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(i) tout signe ou poinçon visé à l’alinéa (1)i.1), sauf à l’égard de marchandises identiques ou de marchandises semblables à celles à l’égard desquelles ce signe ou poinçon a été adopté,

(i) an official sign or hallmark mentioned in paragraph (1)(i.1), except in respect of wares that are the same or similar to the wares in respect of which the official sign or hallmark has been adopted, or


En ce qui concerne le commerce d'ouvrages en métaux précieux, la Cour de justice de l’Union européenne a déjà jugé qu’un État membre ne saurait imposer qu'un nouveau poinçon soit apposé sur des produits importés d’un autre État membre où ils ont été légalement commercialisés et poinçonnés (conformément à la législation de cet État), dès lors que les indications fournies par ce poinçon sont équivalentes à celles prescrites par l’État membre d’importation et compréhensibles pour le consommateur de cet État.

Concerning the trade in products made of precious metals, the Court of Justice of the EU (the Court) has previously ruled that EU Member States cannot require a fresh hallmark to be affixed to products imported from another Member State in which they have already been lawfully marketed and hallmarked (in accordance with the legislation of that State), provided that the information on the hallmark is equivalent to that required by the Member State of importation and also intelligible to consumers of that State.


les données permettant l'identification de ces munitions et, en outre, l'indication du fait qu'elles ont fait l'objet d'un contrôle selon les dispositions de la convention du 1 juillet 1969 relative à la reconnaissance réciproque des poinçons d'épreuve des armes à feu portatives;

data making it possible to identify the ammunition and also an indication that the ammunition has undergone a check in accordance with the Convention of 1 July 1969 on the Reciprocal Recognition of Proofmarks on Small Arms;


La Convention pour la reconnaissance réciproque des poinçons d'épreuves des armes à feu portatives du 1 juillet 1969 devrait être utilisée comme référence pour le système de marquage dans toute l'Union européenne.

The Convention of 1 July 1969 on Reciprocal Recognition of Proofmarks on Small Arms should be used as a reference for the marking system in the European Union as a whole.


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Il est nécessaire de prévoir un régime transitoire permettant aux États membres d'autoriser la mise sur le marché et la mise en service de telles machines fabriquées conformément aux dispositions nationales en vigueur au moment de l'adoption de la présente directive, y compris celles qui mettent en œuvre la convention du 1er juillet 1969 pour la reconnaissance réciproque des poinçons d'épreuves des armes à feu portatives.

It is necessary to provide for transitional arrangements enabling Member States to authorise the placing on the market and putting into service of such machinery manufactured in accordance with national provisions in force upon adoption of this Directive, including those implementing the Convention of 1 July 1969 on the Reciprocal Recognition of Proofmarks on Small Arms.


La Commission a également adressé un avis motivé aux autorités françaises afin qu’elles mettent en conformité le droit national relatif à la commercialisation en France d’ouvrages en métaux précieux, fabriqués ou mis en libre pratique dans un autre Etat membre, comportant déjà l'empreinte, d'une part, d'un poinçon de fabricant ou d'un poinçon de responsabilité et, d'autre part, d'un poinçon de titre, enregistrés dans cet Etat.

The Commission has also sent a reasoned opinion to the French authorities requiring them to amend national law on the marketing of articles in precious metals, manufactured or released for free circulation in another Member State and already bearing the manufacturer’s mark and a fineness mark registered in that other State.


Elle considère également que le dépôt du poinçon du fabriquant n’est pas justifiée, dans la mesure où l'identification de ce dernier est en principe possible si cet ouvrage porte un poinçon de fabricant apposé conformément à la législation de l’Etat membre d’origine.

It also considers that the requirement that the manufacturer’s mark be registered is unjustified, insofar as it should be possible to identify the manufacturer if the article bears a manufacturer’s mark affixed in accordance with the legislation of the Member State of origin.


En conséquence de l’arrêt de la Cour et des actions de la Commission, les réglementations nationales des États membres en matière de poinçons prévoient la reconnaissance mutuelle des poinçons équivalents.

As a result of the Court’s judgment and the Commission’s actions, the national hallmarking regulations of the Member States provide for the mutual recognition of equivalent hallmarks.


Dans son arrêt dans l’affaire Houtwipper, la Cour de justice oblige les États membres à reconnaître les poinçons équivalents des autres États membres et à ne pas exiger l’apposition d’un poinçon national supplémentaire sur les articles en métaux précieux importés.

The Court of Justice in its Judgment “Houtwipper” ruled that Member States are obliged to recognise equivalent hallmarkings of other Member States and not require an additional national hallmark to be struck on imported articles of precious metals.


La Commission a décidé de traduire l'Irlande devant la Cour de justice au motif que les règles de cette dernière concernant le poinçonnage des ouvrages en métal précieux constituaient une entrave commerciale injustifiée contraire à l'article 30 du Traité selon l'interprétation qu'en donne la Cour de justice (arrêt "Houtwipper" du 15 septembre 1994, affaire C-293/93). Plus particulièrement, la loi de 1981 relative au poinçonnage et les règlements de 1983 et de 1990 donnent lieu à de nombreux problèmes: nombre limité de "titres" reconnus, obligation d'apposer soit un poinçon reconnu internationalement par la convention de Vienne (dont les ...[+++]

In particular, the 1981 Hallmarking Act and the hallmarking regulations of 1983 and 1990 give rise to a number of problems such as a limited range of recognised standards of fineness, the obligation to use either a hallmark recognised internationally by the Vienna Convention (to which not all Member States are signatories) or a hallmark of the Dublin Office, the obligation for imported objects to carry a "sponsor's mark" registered in Ireland and the fact that the hallmarks imposed on imported objects differ from those used for objects made in Ireland.


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