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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
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Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Chine Le point sur la politique de l'enfant unique
Chine Politique de l'enfant unique - mise à jour
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Etats de transe et de possession
Hallucinose
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Politique de l'enfant unique Chine
Politique de l'enfant unique - mise à jour Chine
Possession de droit
Possession en droit
Possession intellectuelle
Possession juridique
Possession présumée
Possession unique
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Stratégie numérique

Translation of "possession unique " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below




Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


marché unique numérique [ marché unique des contenus numériques | marché unique du numérique | marché unique électronique | marché unique en ligne | stratégie numérique ]

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possession de droit | possession intellectuelle | possession présumée

constructive possession | possession implied in law


possession de droit | possession en droit | possession juridique

legal possession legal possession


Etats de transe et de possession

Trance and possession disorders


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single instruction, single data [ single instruction stream-single data ]


Chine : Politique de l'enfant unique - mise à jour [ Chine : Le point sur la politique de l'enfant unique | Politique de l'enfant unique - mise à jour : Chine | Politique de l'enfant unique : Chine ]

China: One-Child Policy Update [ One-Child Policy Update: China | One-Child Policy: China ]


Tuberculose miliaire aiguë, localisation unique et précisée

Acute miliary tuberculosis of a single specified site
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le moyen d'identification électronique est conçu de sorte qu'on puisse présumer qu'il est utilisé uniquement sous le contrôle de la personne à laquelle il appartient ou en sa possession.

The electronic identification means is designed so that it can be assumed to be used only if under the control or possession of the person to whom it belongs.


Le moyen d'identification électronique est conçu pour que l'émetteur prenne des mesures raisonnables afin de vérifier qu'il est utilisé uniquement sous le contrôle de la personne à laquelle il appartient ou en sa possession.

The electronic identification means is designed so that the issuer takes reasonable steps to check that it is used only under the control or possession of the person to whom it belongs.


Il nous faudra néanmoins conserver un système—-par exemple, pour possession uniquement ou certificat d'acquisition d'armes à feu, comme nous avions auparavant.

It still means we would have to have a system—for instance, possession only, or FAC, which we had before.


Une fois en possession de ces coordonnées, les services de la Commission communiqueront uniquement par courriel avec les parties intéressées, à moins que celles-ci ne demandent expressément à recevoir tous les documents de la Commission par d’autres moyens ou que la nature du document à envoyer n’exige de recourir à un service de courrier recommandé.

Once contact details are provided, the Commission will communicate with interested parties by email only, unless they explicitly request to receive all documents from the Commission by another means of communication or unless the nature of the document to be sent requires the use of a registered mail.


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Pour répondre à ces préoccupations, l’exclusion devrait dès lors s’appliquer lorsque les agents agissent uniquement pour le compte du payeur ou uniquement pour le compte du bénéficiaire, qu’ils soient ou non en possession des fonds des clients.

To address those concerns, the exclusion should therefore apply when agents act only on behalf of the payer or only on behalf of the payee, regardless of whether or not they are in possession of client funds.


Lorsque les agents agissent à la fois pour le compte du payeur et du bénéficiaire (comme par le biais de certaines plates-formes de commerce électronique), ils devraient être exclus uniquement s’ils n’entrent à aucun moment en possession des fonds des clients ni n’exercent de contrôle sur ces fonds.

Where agents act on behalf of both the payer and the payee (such as certain e-commerce platform), they should be excluded only if they do not, at any time enter into possession or control of client funds.


L'utilisation de critères de sélection tels que la possession d'un certificat spécifique de sécurité au travail, en vigueur uniquement dans un État membre (dans ce cas, le Royaume-Uni), sans accepter des preuves équivalentes, et l'exigence d'une autorisation administrative réservée uniquement aux nationaux bulgares, sont contraires aux principes d'égalité de traitement et de non-discrimination.

The use of selection criteria such as possession of a specific security at work certificate valid only in one Member State (in this case the UK), without accepting equivalent certificates, and the requirement of administrative authorisation reserved exclusively for Bulgarian nationals contravene the principles of equal treatment and non-discrimination.


L'hon. Sue Barnes: Actuellement, au Canada, il y a des réserves où il y a des certificats de possession partiels, combinés avec la possession coutumière, ou des biens de possession coutumière uniquement, si bien qu'on ne sait pas actuellement qui possède quoi dans les réserves, au Canada.

We only have registration of certificates of possession of land. Hon. Sue Barnes: There are reserves inside of Canada right now that have partial certificates of possession combined with customary or fully customary, so there is no knowledge at this point in time of who owns what land across Canada inside.


L’un des principaux auteurs de la Convention de 1961, Adolf Lande, a écrit que « le mot « détention » (possession) employé dans les dispositions pénales de la Convention unique désigne uniquement la possession en vue du trafic illicite.

One of the main drafters of the 1961 Convention, Adolf Lande, wrote that " the term ‘possession’ used in the penal provisions of the Single Convention means only possession for the purpose of illicit traffic.


Selon ces auteurs, la possession simple de cannabis pour consommation personnelle n’était nullement visée. [.] Pour justifier la possession de cannabis en vertu des Conventions, les auteurs qui défendent cette interprétation allèguent que l’article 36 de la Convention unique de 1961, qui crée l’infraction pénale de la détention " possession" de cannabis, ne vise que la détention en vue du trafic.

In the view of those authors, simple possession of cannabis for personal use was never intended to be coveredto justify possession of cannabis under the Conventions, these authors assert that article 36 of the Single Convention, 1961, which creates the penal offence of possession of cannabis, covers only possession for the purposes of trafficking.


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