conforme à    
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au titre de    
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semaine de travail prévue à l'horaire    
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rachat prévu à l'échéancier    
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versement prévu au calendrier d'amortissement    
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comité du type prévu par la comitologie    
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durée de vie prévue    
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décédé mort prévue    
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stabilisation prévue    
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ostéodensitométrie prévue    
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gérer le parc en fonction des opérations prévues    
gérer le parc en fonction des opérations prévues    
indemnisation des victimes de crimes prévue par la loi    
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arrivée à l'heure prévue    
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charge théorique    
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heure d'approche prévue    
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manière de procéder    
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peine prévue par le droit pénal des mineurs    
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boucle en épingle à cheveux    
boucle en épingle à cheveux    
1) génétique     
1) génétique     
1) auriculaire - 2) auriculaire    
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énergétique     
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vidéo à la demande    
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avion à flèche variable    
avion à flèche variable    

Traduction de "prévu à au" en anglais :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
conforme à | prévu à | prévu par | visé à | mentionné à | fondé sur | désigné à | cité à | défini à | fixé par | régi par | au titre de | en application de | aux termes de | dans le cadre de | en vertu de | selon | suivant | conformément à | au sens de | par application de | en conformité avec | sous le régime de | sur le fondement de | d'après | par | semaine de travail prévue à l'horaire | heures de travail prévues à l'horaire | rachat prévu à l'échéancier | versement prévu au calendrier d'amortissement | versement prévu au calendrier des rachats | comité du type prévu par la comitologie | durée de vie prévue | durée d'existence prévue | décédé mort prévue | stabilisation prévue | ostéodensitométrie prévue | gérer le parc en fonction des opérations prévues | indemnisation des victimes de crimes prévue par la loi | arrivée à l'heure prévue | prévue | charge théorique | charge maximum pour laquelle l'élément a été prévu | surcharge la plus importante prévue par les calculs | charge de calcul | heure d'approche prévue | approche prévue | EAT | manière de procéder | modalité | marche à suivre | ordre des opérations | cheminement prévu | peine prévue par le droit pénal des mineurs | peine infligée à un mineur | peine applicable aux mineurs | boucle en épingle à cheveux | épingle à cheveux | structure en épingle à cheveux | 1) génétique (a et sf) - 2) génésique | 1) auriculaire - 2) auriculaire | à une auricule | énergétique (a et sm) | vidéo à la demande | vidéo à la carte | avion à flèche variable | avion à aile variable -*- pursuant to | under | in accordance with | by virtue of | scheduled work week | scheduled repurchase | scheduled instalment | comitology committee | design life time | Dead - expected | Expected to be stable | Bone density scan due | perform operational fleet management activities | manage the fleet according to planned operations | crime victims' legal compensation | legal compensation for crime victims | legal compensation for a victim of crime | legal compensation for victims of crime | ensuring diver returns after planned dive-time | make sure diver returns after planned dive-time | on-time arrival | design load | expected approach time | EAT | course of action | penalty under the criminal law applicable to minors | sentence under the criminal law applicable to minors | Hairpin loop | genetic | auricular | ear-related | energetic | Video on demand | VOD | Swing-wing aircraft | Variable-geometry aircraft | Variable sweep aircraft

conforme à [ prévu à | prévu par | visé à | mentionné à | fondé sur | désigné à | cité à | défini à | fixé par | régi par ]

pursuant to
Traduction (Généralités)
Federal Laws and Legal Documents


au titre de [ en application de | aux termes de | dans le cadre de | en vertu de | selon | suivant | conformément à | au sens de | par application de | en conformité avec | sous le régime de | prévu à | sur le fondement de | prévu par | d'après | visé à | par ]

under [ pursuant to | in accordance with | by virtue of ]
Phraséologie
Laws and Legal Documents | Translation (General)


semaine de travail prévue à l'horaire [ heures de travail prévues à l'horaire ]

scheduled work week
Gestion du personnel | Relations du travail
Personnel Management | Labour Relations


rachat prévu à l'échéancier

scheduled repurchase
finance
finance


versement prévu au calendrier d'amortissement | versement prévu au calendrier des rachats

scheduled instalment
IATE - FINANCE | Marketing
IATE - FINANCE | Marketing


comité du type prévu par la comitologie | comité du type prévu par les procédures en matière de comitologie

comitology committee
IATE - EU institutions and European civil service | European Union law
IATE - EU institutions and European civil service | European Union law


durée de vie prévue | durée d'existence prévue

design life time
IATE - Transport policy
IATE - Transport policy


décédé : mort prévue

Dead - expected
SNOMEDCT-CA (constatation) / 418646009
SNOMEDCT-CA (constatation) / 418646009


stabilisation prévue

Expected to be stable
SNOMEDCT-CA (valeur de l'attribut) / 385638004
SNOMEDCT-CA (valeur de l'attribut) / 385638004


ostéodensitométrie prévue

Bone density scan due
SNOMEDCT-CA (constatation) / 391031004
SNOMEDCT-CA (constatation) / 391031004


gérer le parc en fonction des opérations prévues

anticipate fleet activity according to operational requirements | perform operational fleet management activities | anticipate fleet activity according to planned operations | manage the fleet according to planned operations
Aptitude
skill


indemnisation des victimes de crimes prévue par la loi

crime victims' legal compensation | legal compensation for crime victims | legal compensation for a victim of crime | legal compensation for victims of crime
Savoir
knowledge


respecter la durée prévue en fonction d'une profondeur de plongée

ensuring diver returns after planned dive-time | make sure diver returns after planned dive-time | comply with the planned time for the depth of the dive | complying with the planned time for the depth of the dive
Aptitude
skill


arrivée à l'heure prévue | prévue

on-time arrival
transport
transport


charge théorique | charge maximum pour laquelle l'élément a été prévu | surcharge la plus importante prévue par les calculs | charge de calcul

design load
ingénierie
ingénierie


heure d'approche prévue | approche prévue [ EAT ]

expected approach time [ EAT ]
Transports aériens (Transports) | Navigation (Transports)
Transport


manière de procéder | modalité | marche à suivre | ordre des opérations | cheminement prévu

course of action
Généralités (Défense des états)
Defence & warfare


peine prévue par le droit pénal des mineurs | peine infligée à un mineur | peine applicable aux mineurs

penalty under the criminal law applicable to minors | sentence under the criminal law applicable to minors
Droit pénal - droit pénitentiaire (Droit)
Law, legislation & jurisprudence


boucle en épingle à cheveux | épingle à cheveux | structure en épingle à cheveux

Hairpin loop
génie génétique > génétique moléculaire
génie génétique | génétique moléculaire


1) génétique (a et sf) - 2) génésique | 1) science de l'hérédité/relatif à - 2) relatif à la reproduction

genetic
UGENT - Medical terms -
UGENT - Medical terms -


1) auriculaire - 2) auriculaire | 1) qui se rapporte à l'oreille - 2) qui se rapporte à une oreillette | à une auricule

auricular | ear-related
UGENT - Medical terms -
UGENT - Medical terms -


énergétique (a et sm) | relatif à l'énergie (utilisée par l'organisme / fournie à -)

energetic
UGENT - Medical terms -
UGENT - Medical terms -


vidéo à la demande | vidéo à la carte

Video on demand | VOD
audiovisuel et publicité > Audiovisuel/Télécommunications
audiovisuel et publicité | Audiovisuel/Télécommunications


avion à flèche variable | avion à aile variable

Swing-wing aircraft | Variable-geometry aircraft | Variable sweep aircraft
défense > aéronautique
défense | Aéronautique
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
le fait de favoriser la participation d'un enfant ou de le recruter pour qu'il participe à des spectacles pornographiques, ou de tirer profit de cette participation ou d'exploiter un enfant de toute autre manière à de telles fins, si l'enfant a atteint la majorité sexuelle, tel que prévu à l'article 4, paragraphe 2, de la directive 2011/93/UE; la distribution, la diffusion ou la transmission de pédopornographie, telles que prévues à l'article 5, paragraphe 4, de ladite directive; le fait d'offrir, de fournir ou de mettre à disposition de la pédopornographie, tel que prévu à l'article 5, paragraphe 5, de ladite directive; la production de pédopornographie, telle que prévue à l'article 5, paragraphe 6, de ladite directive;

causing or recruiting a child to participate in pornographic performances, or profiting from or otherwise exploiting a child for such purposes if the child is over the age of sexual consent, as provided for in Article 4(2) of Directive 2011/93/EU; distribution, dissemination or transmission of child pornography, as provided for in Article 5(4) of that Directive; offering, supplying or making available child pornography, as provided for in Article 5(5) of that Directive; production of child pornography, as provided for in Article 5(6) of that Directive;


"Les infractions de corruption passive (telles que prévues à l'article 254 du Code pénal), de corruption active (telles que prévues à l'article 255 dudit Code), le fait de percevoir des avantages indus (tel que prévu à l'article 256 dudit Code), ainsi que le trafic d'influence (tel que prévu à l'article 257 dudit Code), sont sanctionnées conformément aux dispositions légales y relatives".

Article 6 of Law No 78/2000 on preventing, detecting and punishing offences of corruption states that the criminal offences of passive corruption (bribe-taking), under Article 254 of the Criminal Code, active corruption (bribe giving), under Article 255 of the Criminal Code, the receiving of undue benefits, under Article 256 of the Criminal Code, and influence peddling, under Article 257 of the Criminal Code, are to be punished according to the relevant legal texts.


Pour assurer la transition entre le régime prévu dans la décision 1999/468/CE et le présent règlement, un dispositif transitoire doit s'appliquer en vertu duquel toute référence dans la législation existante aux procédures prévues dans ladite décision devra, exception faite de la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l'article 5 bis, être comprise comme une référence aux procédures correspondantes prévues dans le présent règlement.

In order to ensure the transition between the regime provided for in Decision 1999/468/EC and this Regulation, a transitional scheme should apply whereby any reference in existing legislation to the procedures provided for in that Decision should, with the exception of the regulatory procedure with scrutiny provided for in Article 5a thereof, be understood as a reference to the corresponding procedure provided for in this Regulation.


Pour assurer la transition entre le régime prévu dans la décision 1999/468/CE et le présent règlement, toute référence dans la législation existante aux procédures prévues dans ladite décision devra, exception faite de la procédure de réglementation avec contrôle prévue à l'article 5 bis, être comprise comme une référence aux procédures correspondantes prévues dans le présent règlement.

In order to ensure the transition between the regime provided for in Decision 1999/468/EC and this Regulation, any reference in existing legislation to the procedures provided for in that Decision should, with the exception of the regulatory procedure with scrutiny provided for in Article 5a thereof, be understood as a reference to the corresponding procedures provided for in this Regulation.


3. À partir du dixième jour suivant l'apparition du dépassement, les éléments de celui-ci, sélectionnés selon les critères indiqués au point 1, sont imputés à la ligne adéquate de la colonne 1 du tableau 1, dans l'ordre croissant des exigences pour risque spécifique prévues à l'annexe I et/ou des exigences prévues à l'annexe II. L'établissement satisfait alors à une exigence de fonds propres supplémentaire égale à la somme des exigences pour risque spécifique prévues à l'annexe I et/ou des exigences prévues à l'annexe II applicables à ces éléments, multipliée par le coefficient correspondant figurant dans la colonne 2 du tableau 1.

3. As from 10 days after the excess has occurred, the components of the excess, selected in accordance with point 1, shall be allocated to the appropriate line in column 1 of Table 1 in ascending order of specific-risk requirements in Annex I and/or requirements in Annex II. The additional capital requirement shall be equal to the sum of the specific-risk requirements in Annex I and/or the Annex II requirements on these components, multiplied by the corresponding factor in column 2 of Table 1.




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prévu à au -> conforme à [ prévu à | prévu par | visé à | mentionné à | fondé sur | désigné à | cité à | défini à | fixé par | régi par ] | au titre de [ en application de | aux termes de | dans le cadre de | en vertu de | selon | suivant | conformément à | au sens de | par application de | en conformité avec | sous le régime de | prévu à | sur le fondement de | prévu par | d'après | visé à | par ]

Date index: 2020-12-20
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