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Motion en présentation de nouvelles preuves
Motion en présentation de preuves nouvelles
Nouvelle preuve
Preuve nouvelle
Preuve nouvellement découverte
Requête en production de nouveaux éléments de preuve

Translation of "preuve nouvellement découverte " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
preuve nouvellement découverte

newly discovered evidence


preuve nouvellement découverte

newly discovered evidence | newly-discovered evidence


preuve nouvellement découverte

newly discovered evidence


motion en présentation de nouvelles preuves | motion en présentation de preuves nouvelles | requête en production de nouveaux éléments de preuve

motion to adduce fresh evidence


nouvelle preuve | preuve nouvelle

fresh evidence | new evidence


motion en présentation de preuves nouvelles [ requête en production de nouveaux éléments de preuve ]

motion to adduce fresh evidence


Autisme 2000 - lumière sur de nouvelles découvertes médicales

Autism 2000 - On the Verge of Medical Breakthroughs


Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présenc ...[+++]

Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompan ...[+++]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
M. Robinson : Il faut tenir compte de plusieurs choses dans le cadre de l'homologation progressive qui tiennent compte des nouvelles preuves en vertu des nouvelles découvertes de la recherche clinique.

Mr. Robinson: There are various things in the context of progressive licensing or coverage with evidence as clinical science abounds and grows.


Deuxièmement, même si ce projet de loi réduit nettement la capacité du ministre et des autorités militaires de réviser les verdicts de la cour martiale et de régler administrativement ces questions, il maintient encore, par exemple, le droit de demander une révision lorsque de nouvelles preuves sont découvertes.

The second point I would raise for you is that while this bill substantially reduces the ability of the minister and military authorities to review and deal administratively with the findings of courts martial, it still does preserve, for example, the right to petition for a review on the grounds of new evidence.


3. appelle une nouvelle fois les États membres qui n'ont pas rempli l'obligation leur incombant incontestablement de diligenter des enquêtes indépendantes approfondies à conduire des investigations sur les violations des droits de l'homme, eu égard aux nombreux éléments de preuve découverts, et à divulguer toutes les informations utiles sur tous les avions suspects liés à la CIA et à leur territoire; invite, en particulier, les États membres à enquêter sur le déroulement d'opérations au cours desquelles des personnes ont été détenues ...[+++]

3. Reiterates its call on those Member States which have not fulfilled their positive obligation to conduct independent and effective inquiries to investigate human rights violations, taking into account all the new evidence that has come to light, and to disclose all necessary information on all suspect planes associated with the CIA and their territory; calls in particular on the Member States to investigate whether operations have taken place whereby people have been held under the CIA programme in secret facilities on their territory; calls on the Member States concerned (France, Italy, Lithuania, Poland, Romania and Sweden) to res ...[+++]


3. appelle une nouvelle fois les États membres qui n'ont pas rempli l'obligation leur incombant incontestablement de diligenter des enquêtes indépendantes approfondies à conduire des investigations sur les violations des droits de l'homme, eu égard aux nombreux éléments de preuve découverts, et à divulguer toutes les informations utiles sur tous les avions suspects liés à la CIA et à leur territoire; invite notamment les États membres à enquêter sur le déroulement d'opérations au cours desquelles des personnes ont été détenues dans d ...[+++]

3. Reiterates its call on those Member States which have not fulfilled their positive obligation to conduct independent and effective inquiries to investigate human rights violations, taking into account all the new evidence that has come to light, and to disclose all necessary information on all suspect planes associated with the CIA and their territory; calls in particular on Member States to investigate whether operations have taken place whereby people have been held under the CIA programme in secret facilities on their territory; calls on the Member States concerned to respond to the letters sent by the UN Special Procedures;


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En conclusion, étant donné l'importance des preuves dont on dispose et du fort degré de concertation mondiale sur les mesures à prendre, il n'est pas nécessaire d'attendre de nouvelles découvertes: il est temps d'agir pour améliorer la santé des mères, des nouveau-nés et des enfants.

Finally, in conclusion, based on the depth of evidence and the high degree of global agreement on the needed solutions, there's no need to wait for new discoveries: the time to act on improving maternal, newborn, and child health is now.


Je crois qu’une approche coordonnée de la lutte contre la maladie peut apporter de nouvelles preuves, de nouvelles découvertes médicales et, le moment voulu, si tout va bien, améliorer le traitement et le remède.

I believe that a coordinated approach to tackling disease can bring forward new evidence, new medical breakthroughs and, in time, hopefully improve treatment and cure.


Une révision de la directive est nécessaire au moins tous les huit ans, ou plus souvent si de nouvelles découvertes ou des accidents y contraignent, pour garantir que les exigences de la directive en matière de sécurité suffisent à couvrir les risques qui pourraient être identifiés, par exemple en raison de l'apparition de nouveaux jouets et de nouvelles technologies, mais aussi grâce à de nouvelles preuves scientifiques.

A revision of the directive, at least every 8 years or sooner if necessary due to new findings or accidents, is needed in order to ensure that the safety requirements of the directive are sufficient to cover the risks that may arise from e.g. new toys and new technologies, but also new scientific evidence.


dans le contexte de l'affaire ECHO, la Commission s'est déclarée disposée à rouvrir des procédures disciplinaires, si de nouvelles preuves sont découvertes,

The Commission has stated its readiness to reopen disciplinary proceedings in connection with the Echo affair if new evidence comes to light.


À la lumière de l'enquête plus vaste sur les commissions de change facturées dans la zone euro, la Commission a décidé d'examiner une nouvelle fois l'abondance de preuves découvertes lors des inspections concernant le "Club Lombard", afin d'établir si l'entente alléguée s'étendait également aux commissions de change dans la zone euro.

In the light of the wider investigation into euro-zone exchange charges, the Commission decided to examine anew the voluminous evidence uncovered during the "Lombard Club" inspections in order to establish whether this suspected cartel had also covered Euro-zone exchange charges.


Étant donné que la nouvelle preuve a été découverte bien après l'échéance de la période d'avis de 60 jours et que le Texas a refusé de tenir une audience de clémence, M. Herrera a été exécuté il y a aujourd'hui six ans, même si les autorités savaient qu'il était probablement innocent.

Since the new evidence came to light long after the 60-day notice period, and since Texas would not grant a clemency hearing, Mr. Herrera was executed six years ago today, even though authorities knew he was probably innocent.




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Date index: 2021-12-13
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