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Translation of "séquence des comptes " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


modulation à spectre étalé à séquence directe | modulation du spectre à séquence directe | modulation de spectre à séquence directe | étalement du spectre à séquence directe | étalement de spectre à séquence directe

direct sequence spread spectrum | DSSS | direct sequence spread spectrum modulation


manipulateur automatique à séquence fixe | manipulateur à séquence fixe | manipulateur automatique séquentiel à cycles préréglés | manipulateur automatique séquentiel à cycles préréglables | manipulateur automatique à séquence fixe réglable | robot à séquence limitée | robot à séquence fixe | robot séquentiel fixe

fixed-sequence manipulator | limited-sequence manipulator | fixed-sequence robot | limited-sequence robot


Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]

European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]


approbation de compte | approbation des comptes | homologation des comptes | reddition de compte | reddition de comptes

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compte [ compte de production | compte financier ]

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chargé de compte technologies de l'information et de la communication | responsable de compte TIC | chargé de compte TIC/chargée de compte TIC | chargée de compte TIC

ICT key account manager | IT account manager | ICT account manager | ICT account managers


armoire de sequence | coffret de sequence | etage de sequence | programmateur

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détermination des séquences nucléotidiques | séquençage des acides nucléiques | séquençage nucléotidique | décryptage des séquences nucléotidiques | déchiffrement des séquences nucléotidiques

nucleotide sequencing | nucleid acid sequencing


membre de la Cour des comptes (UE) [ membre Cour des comptes CE ]

member of the Court of Auditors (EU) [ member of the EC Court of Auditors ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Sauf si le droit pénal national le prévoit autrement, les pays de l’UE ne peuvent pas intenter d’action sur la base des comptes rendus contre des sources et, en cas de poursuites, les informations exposées dans la séquence des événements ne doivent pas être utilisées contre les notifiants ou les personnes qui y sont mentionnées.

Except if national criminal law envisages otherwise, EU countries cannot institute proceedings on the basis of reports against sources and, in the event of proceedings, the information outlined in the record of events must not be used against the reporters or the persons mentioned in the record of events.


En outre, il n’est pas certain qu’on ait déterminé dans son cadre chaque séquence d’accident possible et qu’on en ait tenu compte.

Additionally, there is no certainty that every possible accident sequence has been identified and accounted for.


En séquençant ces initiatives, la Commission a souhaité tenir compte de la nécessité de ne pas surcharger les États membres et prendre en considération leur capacité d’adopter les mesures requises.

In sequencing these initiatives, the Commission was mindful of the need not to overload Member States and to take account of their capacity to take the necessary actions.


(Le document est déposé) Question n 286 M. Alex Atamanenko: En ce qui concerne l’industrie de l’abattage des chevaux au Canada: a) le gouvernement sait-il s’il y a observation par des tiers des séquences vidéos à Viandes Richelieu et Bouvry Exports et, dans l'affirmative, (i) quels sont les critères d’observation, (ii) qui assure l’observation des séquences vidéos, (iii) quelles mesures a-t-on prises, le cas échéant, par suite des observations, (iv) l’observation des séquences vidéos sera-t-elle quotidienne à ces abattoirs et aux autr ...[+++]

(Return tabled) Question No. 286 Mr. Alex Atamanenko: With regard to the horse slaughter industry in Canada: (a) does the government know whether third party monitoring of video footage is occurring at Viandes Richelieu and Bouvry Exports and, if so, (i) what is the monitoring criteria, (ii) who is monitoring the footage, (iii) what actions, if any, have been taken as a result of observations, (iv) is footage monitoring to be a daily practice at this and other Canadian horse slaughter plants, (v) how many hours have been monitored, (vi) is footage archived and for how long, (vii) does the recording continuously loop over previous footage ...[+++]


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La réciprocité constitue un tournant majeur dans l'approche de l'Union en matière de politiques de développement et commerciales avec ses partenaires ACP. Compte tenu de l'impact négatif qu'une libéralisation prématurée peut avoir sur les pays partenaires - la plupart des spécialistes du développement le reconnaissent aujourd'hui - il convient de la séquencer avec prudence.

Reciprocity represents a major shift in the EU's approach to development and trade policies with ACP partners; considering the negative impact that premature liberalisation may have on partner countries - as is now recognized by most development practitioners - it needs to be carefully sequenced.


À tout moment de cette séquence, les efforts budgétaires d’un pays et les variations de l’environnement économique sont évalués et pris en compte pour la définition des étapes ultérieures.

At each instance of this sequence, a country’s fiscal efforts and changes in the economic environment are assessed and taken into account for the design of further steps.


Les délégations belge, danoise, suédoise, néerlandaise et autrichienne sans remettre en cause leur disponibilité à l'égard d'une telle approche, se sont prononcées pour une définition d'une limite maximale pour le transport des animaux de boucherie et pour un plafonnement des séquences de transport pour les autres types d'animaux, les délégations suédoise et danoise en particulier, soulignant la nécessité d'une meilleure prise en compte du bien-être animal en privilégiant un abattage des animaux à proximité du lieu d'élevage, ainsi qu ...[+++]

The Belgian, Danish, Swedish, Netherlands and Austrian delegations, while open to such an approach, wanted a maximum limit to be set for the transport of animals for slaughter and a ceiling placed on the number of transport stages for other types of animal. The Swedish and Danish delegations in particular emphasised the need for more account to be taken of animal welfare, with animals being slaughtered close to the place of rearing and meat transported instead of animals.


Compte tenu des évolutions rapides observées dans le domaine de la biotechnologie, l'étendue de la protection de brevet portant sur des gènes ou des séquences de gènes pourrait faire l'objet de réflexions dans le cadre des rapports prévus à l'article 16, point c) de la directive afin d'apprécier dans quelle mesure différents champs de protection concernant les brevets portant sur des éléments isolés ou autrement produits du corps humain pourraient être acceptés.

In view of the rapid advances in the field of biotechnology, the extent of patent protection for genes or gene sequences could be a matter for review in the context of the reports provided for in Article 16(c) of the Directive, with a view to assessing whether various fields of patent protection involving elements isolated or otherwise produced from the human body could be accepted.


À cet égard, la directive tient relativement compte de la controverse suscitée par certaines premières demandes de brevet sur des séquences de gènes qui ont été déposées et effectivement accordées avant que la directive ne soit adoptée.

In this last respect, the Directive took account of some of the controversy surrounding some of the earlier patent applications for gene sequences that were filed and indeed granted before the Directive was agreed.


Finalement, et cela me permet de faire le lien avec la partie suivante de mon exposé, les tâches prévues au programme de l'année 2005, je souhaite expliquer encore très brièvement la séquence des travaux pour une tâche sélectionnée aboutissant à un rapport spécial publié par la Cour des comptes.

Lastly - and this ties up with the next part of my presentation, namely the tasks planned for the 2005 programme -, I would just like to give you a very brief explanation of the sequence of the work for a selected task that results in a special report published by the Court of auditors.


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