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Archery Canada Tir à l'arc
FCA
Fédération Internationale de Tir à l'Arc
Fédération Mondiale de Tir à l'Arc
Fédération canadienne des archers inc.
Inspection du train à l'arrêt
Inspection à l'arrêt
Paradoxe du tir à l'arc
Stand de tir à l'arc
Tir d'arrêt
Tir à l'air comprimé
Tir à l'arrêt
WA
World Archery

Translation of "tir à l arrêt " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below




Fédération Internationale de Tir à l'Arc

International Archery Federation


World Archery [ WA | Fédération Mondiale de Tir à l'Arc ]

World Archery [ WA | World Archery Federation ]


Fédération canadienne des archers inc. [ FCA | Archery Canada Tir à l'arc ]

Federation of Canadian Archers Inc. [ FCA | Archery Canada Tir à l'arc ]


inspection du train à l'arrêt | inspection à l'arrêt

standing inspection | standing train inspection






Fédération Internationale de Tir à l'Arc

International Archery Federation


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il convient également de noter que le 5 octobre 2006, la Cour a confirmé la position de la Commission et considéré que c'était à tort que certains Etats membres refusaient de verser au budget communautaire certaines catégories de montants, à savoir les montants de RPT recouvrés partiellement dans le cadre d'un plan de paiement échelonné (Belgique[14]) et des montants de droits garantis et non contestés dans le cadre d'opérations de transit non apurées effectuées en tant que transits communautaires (Belgique[15]) ou sous couvert de carnets TIR (Allemagne[16] et Belgique[17]). La Cour, le même jour, a rejeté le recours contre les Pays-Bas ...[+++]

On 5 October 2006 the Court upheld the Commission's position when it ruled that certain Member States were wrong to refuse to pay certain categories of resources into the Community budget, in this case instalments of traditional own resources recovered under a payment plan (Belgium)[14] and guaranteed and uncontested duties resulting from undischarged transit operations conducted in the form of Community transit (Belgium)[15] or under a TIR carnet (Germany[16] and Belgium).[17] On the same day the Court rejected a case brought against the Netherlands in connection with the burden of proof, but agreed that Member States must report infrin ...[+++]


| Transit communautaire ou sous couvert de carnets TIR : procédure permettant la circulation de marchandises tierces en suspension des droits et taxes entre deux points du territoire communautaire ou entre différents pays parties à la Convention TIR (Transports Internationaux Routiers). Perfectionnement actif : régime douanier qui permet l'importation en suspension de droits à l'importation de produits tiers en vue de les réexporter après transformation. Entrepôt douanier: régime douanier permettant le stockage de marchandises tierces en suspension des droits à l'importation. Procédures simplifiées : procédures permettant de déclarer les ...[+++]

| Community transit and transit under TIR carnets: procedure allowing the movement of third-country goods free of duties and charges between two points of Community territory or between different parties to the TIR (Transports Internationaux Routiers) Convention.Inward processing: customs procedure allowing third-country products to be imported without import duty and re-exported after processing.Customs warehousing: customs procedure allowing third-country goods to be stored without import duty.Simplified procedures: procedures allowing goods to be declared without all the statements or documents necessary and/or without needing to pres ...[+++]


Carnets TIR : Ils permettent la circulation de marchandises en suspension des droits et taxes entre les différents pays parties à la Convention TIR (Transports Internationaux Routiers).

TIR carnets allow goods to be moved without payment of duty or taxes between the various countries which are party to the TIR Convention (international road transport).


Lorsque les clubs ont dépensé 40 000 $ et plus pour des études et pour respecter les règlements concernant le bruit, le conseil municipal adopte un arrêté sur les nuisances et ferme le champ de tir parce que cela est une nuisance d'entendre le son des coups de feu le dimanche à 2 heures de l'après-midi. Le champ de tir n'est pas fermé en raison de problèmes de sécurité, mais en raison du bruit.

When the clubs have spent $40,000 plus on studies and to meet compliance with the noise law, the city council passes a nuisance bylaw and closes the range down because it's a nuisance to hear the sound of gunshots on a Sunday at 2 p.m. It's not being closed because of safety problems but because of nuisance concerns.


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Les tirs sur les ambulances doivent cesser et les travailleurs humanitaires doivent arrêter d’être pris pour cibles».

The shooting at ambulances and the targeting of aid workers has to stop".


Le lcol Stogran: Honorables sénateurs, pendant notre entraînement autour de l'aérodrome de Kandahar, les ordres d'arrêter le tir étaient fréquents.

LCol. Stogran: Honourable senators, in our training around the Kandahar airfield, check fires were a regular occurrence.


De surcroît, le seul avantage d'un régime de transit commun par rapport à la procédure TIR serait de permettre le transit des alcools et produits du tabac exclus du régime TIR, mais à des conditions draconiennes ou au prix de garanties très élevées.

In addition, the only advantage for Russia over using the TIR procedure would be that alcohol and tobacco products excluded from TIR regime are available under the Common Transit procedure, although at the price of stringent conditions or very high guarantees.


Dans le cadre du régime TIR, la présentation de documents reconnus au niveau international (le carnet TIR) constitue une garantie sur l'ensemble des droits et taxes éventuellement exigibles (dans le cas où une partie des marchandises en transit n'atteindrait pas la destination déclarée).

For TIR, the presentation of internationally recognised documentation (the TIR Carnet) provides a guarantee for any duty and taxes which might ultimately be payable (i.e. if any of the goods in transit fail to reach their declared destination).


Je souhaite, parce que je ne suis pas du tout un partisan de la politique du pire, que le gouvernement libéral corrige le tir quant aux projets de loi C-35, C-36 et C-42 et arrête d'utiliser la conjoncture actuelle pour essayer de nous mettre devant un État qui ressemblera davantage à un État totalitaire qu'à un État démocratique.

Since I am not in favour of developing policy based on worst-case scenarios, I hope that the Liberal government will adjust Bill C-35, Bill C-36 and Bill C-42 and stop using the current climate to try transform us into state that is more totalitarian than democratic.


Une suspension temporaire de l'émission des carnets TIR TABAC ALCOOL jusqu'à ce que la garantie soit ramenée à des niveaux suffisants (de l'ordre d'un million et demi à deux millions de dollars) n'entraînera donc pas forcement au niveau de la Communauté un arrêt des opérations de transport étant donné que les opérateurs auront toujours la possibilité d'utiliser la procédure de transit communautaire comme alternative à celle du TIR. Néanmoins, un risque de surcharge de certains points frontaliers, notamment sur la frontière à l'Est de la Communauté, pourrait se produire.

Temporary suspension of the issue of TIR carnets for tobacco/alcohol consignments to allow cover to be raised to appropriate levels (around USD 1.5-2 million) is not therefore bound to halt transport activity within the Community, since hauliers will still be able to use the Community transit procedure in place of the TIR system, though there could be some congestion at certain frontier crossing- points, notably at the Community's eastern border.




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tir à l arrêt ->

Date index: 2022-09-29
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