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Excédent agricole
Excédent au compte courant
Excédent commercial agricole
Excédent courant
Excédent des paiements courants
Excédents de nature à peser sur le marché
Réassurance en excédent de capitaux
Réassurance en excédent de garantie
Réassurance en excédent de pertes
Réassurance en excédent de plein
Réassurance en excédent de risque
Réassurance en excédent de risques
Réassurance en excédent de sinistres annuels
Réassurance en excédent de sommes
Réassurance en excédent de taux de sinistre
Réassurance en quote-part impure
Surplus agricole
Traité de réassurance en excédent de plein
Traité de réassurance en excédent de sommes
Traité des excédents de pourcentages de sinistres
Traité en excédent de plein
Traité en excédent de pourcentage de perte
Traité en excédent de pourcentage de pertes
Traité en excédent de pourcentage de sinistres
Traité en excédent de sommes
Traité stop loss
équipement devenu excédentaire
équipement en excédent
équipement excédentaire
équipement rendu excédentaire

Translation of "équipement en excédent " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
équipement devenu excédentaire | équipement en excédent | équipement excédentaire | équipement rendu excédentaire

excess equipment


réassurance en excédent de plein | réassurance en excédent de capitaux | réassurance en excédent de sommes | réassurance en excédent de risques | réassurance en excédent de risque | réassurance en excédent de garantie | réassurance en quote-part impure

surplus reinsurance | surplus share reinsurance


réassurance en excédent de plein [ réassurance en excédent de risque | réassurance en excédent de risques | réassurance en excédent de capitaux | réassurance en excédent de sommes | réassurance en excédent de garantie ]

surplus share reinsurance [ surplus reinsurance ]


traité en excédent de pourcentage de perte | traité en excédent de pourcentage de sinistres | traité des excédents de pourcentages de sinistres | traité en excédent de pourcentage de pertes | traité stop loss

excess of loss ratio treaty


traité en excédent de plein | traité de réassurance en excédent de plein | traité en excédent de sommes | traité de réassurance en excédent de sommes

surplus treaty | surplus share treaty | surplus reinsurance treaty


excédents de nature à peser sur le marché | excédents onéreux, excédents qui pèsent sur le marché

burdensome surplus


excédent agricole [ excédent commercial agricole | surplus agricole ]

agricultural surplus [ agricultural over-production | agricultural trade surplus | farm surplus | surplus of agricultural products ]


excédent courant [ excédent au compte courant | excédent des paiements courants ]

current account surplus


réassurance en excédent de taux de sinistre [ réassurance en excédent de pertes | réassurance en excédent de sinistres annuels ]

stop loss reinsurance [ stop-loss reinsurance | stop loss | aggregate excess of loss reinsurance | excess of loss ratio reinsurance ]


Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale excédant 5 tonnes | Véhicules affectés au transport de personnes, comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises et ayant une masse maximale n'excédant pas 5 tonnes

Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass exceeding 5 tonnes | Vehicles used for the carriage of passengers, comprising more than eight seats in addition to the driver's seat, and having a maximum mass not exceeding 5 tonnes
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L’Union est la pionnière mondiale du développement durable et enregistre un excédent de 365 milliards d’euros dans les échanges de produits manufacturés (un milliard d’euros chaque jour)[2], grâce surtout à quelques secteurs de haute et moyenne technologie comme l’industrie automobile, les machines et équipements, les produits pharmaceutiques, les produits chimiques, l’aéronautique, l’industrie spatiale, l’industrie de la création et des produits haut de gamme relevant de bien ...[+++]

It is a world leader in sustainability and returns a EUR 365 billion surplus in the trade of manufactured products (EUR 1 billion a day),[2] generated mainly by a few high- and medium-technology sectors. They include the automotive, machinery and equipment, pharmaceuticals, chemicals, aeronautics, space and creative industries sectors, and high-end goods in many other sectors, including food.


Les mesures portent sur les véhicules utilitaires légers d'un poids de 2,8 à 3,5 tonnes, de type camionnette, équipés de moteurs diesel et d'une cylindrée n'excédant pas 3 000 cm³, conçus pour le transport d'un volume de marchandises pouvant aller jusqu'à deux tonnes ou pour le transport combiné de marchandises et de passagers.

The measures concern light commercial vehicles between 2.8 tonnes to 3.5 tonnes in weight, van-type bodies and diesel engines with a cylinder capacity not exceeding 3.000 cm , designed for the transport of cargo of up to two tonnes or for the combined transport of cargo and passengers.


véhicules à moteur à trois essieux: 25 tonnes ou 26 tonnes lorsque l'essieu moteur est équipé de doubles pneus et de suspensions pneumatiques ou reconnues équivalentes au sein de l'Union, selon la définition de l'annexe II, ou lorsque chaque essieu moteur est équipé de doubles pneus et que le poids maximal de chaque essieu n'excède pas 9,5 tonnes. véhicules à moteur à trois essieux utilisant du carburant de substitution: le poids maximum autorisé de 25 tonnes ou 26 tonnes (lorsque l'essieu mot ...[+++]

Three-axle motor vehicles: 25 tonnes, or 26 tonnes where the driving axle is fitted with twin tyres and air suspension or suspension recognised as being equivalent within the Union as defined in Annex II, or where each driving axle is fitted with twin tyres and the maximum weight of each axle does not exceed 9,5 tonnes. Three-axle alternatively fuelled motor vehicles: the maximum authorised weight of 25 tonnes, or 26 tonnes where the driving axle is fitted with twin tyres and air suspension or suspension recognised as being equivalent within the Union as ...[+++]


véhicules à moteur à trois essieux: 25 tonnes ou 26 tonnes lorsque l'essieu moteur est équipé de doubles pneus et de suspensions pneumatiques ou reconnues équivalentes au sein de l'Union, selon la définition de l'annexe II, ou lorsque chaque essieu moteur est équipé de doubles pneus et que le poids maximal de chaque essieu n'excède pas 9,5 tonnes. véhicules à moteur à trois essieux utilisant du carburant de substitution: le poids maximum autorisé de 25 tonnes ou 26 tonnes (lorsque l'essieu mot ...[+++]

Three-axle motor vehicles: 25 tonnes, or 26 tonnes where the driving axle is fitted with twin tyres and air suspension or suspension recognised as being equivalent within the Union as defined in Annex II, or where each driving axle is fitted with twin tyres and the maximum weight of each axle does not exceed 9,5 tonnes. Three-axle alternatively fuelled motor vehicles: the maximum authorised weight of 25 tonnes, or 26 tonnes where the driving axle is fitted with twin tyres and air suspension or suspension recognised as being equivalent within the Union as ...[+++]


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b) si la distance qui sépare un local habité du plus proche équipement prévu à l’alinéa a) excède 91,4 m, un ou plusieurs radeaux de sauvetage facilement accessibles aux occupants de ce local et pouvant les recevoir tous, mais ce dernier équipement n’aura pas à être en plus des radeaux de sauvetage déjà à bord conformément à l’alinéa a);

(b) where the distance from any accommodation to the nearest equipment required under paragraph (a) exceeds 91.4 m, one or more life rafts readily available to and sufficient to accommodate all persons housed in such accommodation, but this equipment need not be additional to life rafts already carried in accordance with paragraph (a);


17 (1) Après avoir installé une source scellée dans de l’équipement réglementé de catégorie II, autre qu’un irradiateur de type piscine, le titulaire de permis prend des relevés des débits de dose de rayonnement pendant que l’équipement n’est pas en mode d’irradiation et avise par écrit la Commission dans les plus brefs délais lorsque le débit de dose, en tout point situé dans un rayon de 1 m de toute source scellée en position blindée, excède les spécifications du fabricant.

17 (1) Every licensee who installs a sealed source in any Class II prescribed equipment other than a pool-type irradiator shall, after installing the source, take measurements of radiation dose rates when the equipment is not in the irradiation mode and notify the Commission in writing as soon as practicable if the dose rate at any location that is 1 m from any sealed source in its shielded position exceeds the manufacturer’s specifications.


4. est conscient de la contribution importante que le secteur des transports apporte à la politique industrielle, à la compétitivité et à la balance commerciale de l'Union; constate qu'en 2009, les exportations de machines et d'équipements de transport ont totalisé 454,7 milliards d'euros, soit 41,5 % de l'ensemble des exportations de l'UE–27; ajoute que, la même année, l'Union a réalisé ses principaux excédents commerciaux dans le secteur des machines et équipements de transport (112,6 milliards d'euros), et dans celui des services ...[+++]

4. Is aware of the major contribution made by the transport sector to industrial policy, competitiveness and the EU's trade balance; notes that in 2009 exports of machinery and equipment in the transport sector totalled EUR 454,7 billion, accounting for 41,5% of all exports from the EU27; notes, further, that in 2009 the EU registered its biggest trade surpluses in the areas of machinery and equipment in the transport sector (EUR 112,6 billion) and transport services (EUR 21,5 billion);


En vertu de la directive 92/6/CEE, les véhicules lourds (véhicules à moteur de catégorie M3 ayant un poids maximal excédant 10 tonnes et de catégorie N3) ne sont autorisés à circuler sur la voie publique que s'ils sont équipés d'un dispositif limiteur de vitesse réglé de telle manière que leur vitesse ne puisse pas dépasser 100 ou 90 km/heure selon la catégorie du véhicule.

Pursuant to Directive 92/6/EEC, heavy vehicles (motor vehicles of category M3 having a maximum mass of more than 10 tonnes and motor vehicles of category N3) may be used on the roads only if they are equipped with a speed limitation device set in such a way that the vehicle cannot exceed speeds of 100 or 90 kilometres per hour according to its category.


Cette directive fixe les règles pour l'installation de limiteurs de vitesse sur les véhicules de la catégorie M3 ayant un poids maximal excédant 10 tonnes, c'est‑à‑dire les véhicules utilisés pour le transport de passagers et équipés de plus de huit sièges outre le siège du conducteur (autobus), et pour les véhicules de la catégorie N3, c'est‑à‑dire les véhicules utilisés pour le transport de marchandises et ayant un poids maximal excédant 12 tonnes.

The directive included rules for the installation of speed limitation devices for category M3 vehicles having a maximum weight exceeding 10 metric tonnes, i.e. vehicles used for passenger transport with over eight seats in addition to the driver’s seat (buses) and category N3 vehicles, i.e. vehicles used for the carriage of goods with a maximum weight exceeding 12 metric tonnes.


Les États membres devraient veiller à ce que pendant une période transitoire calculée en fonction de la durée de vie moyenne de l'équipement, qui ne peut cependant excéder dix ans après l'entrée en vigueur de la présente directive, les producteurs aient la possibilité, sur une base volontaire, d'exposer aux utilisateurs, à la vente de nouveaux produits, les coûts de ramassage, de traitement et d'élimination non polluante des déchets historiques.

Member States should ensure that, for a transitional period based on the average life of equipment, but for no longer than ten years after the entry into force of this Directive, producers are allowed to show users the cost of collecting, treating and disposing in an environmentally sound way of historical waste on a voluntary basis at the point of sale of new products.


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