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Accès de sortie
Accès de sortie d'un réseau
Appel de sortie
Audition
Audition sur les motifs d'asile
Audition sur les motifs d'une demande d'asile
Bornes de sortie
Bornes de sortie d'un réseau
Broché en zigzag
Cause raisonnable et probable
Condition de sortie
Contrôle de la tension de sortie
Fondement des motifs d'opposition
Forme de sortie
Motif chevronné
Motif d'asile
Motif d'une demande d'asile
Motif de sortie
Motif en chevron
Motif en zigzag
Motif flammé
Motif probable
Motif raisonnable
Motif raisonnable ou probable
Motif valable
Point en chevron
Point en zigzag
Point flammé
Quest
Raison valable
Rouleau de renvoi de sortie
Sas de dépressurisation
Sas de sortie Quest
Sas de sortie américain
Sas de sortie extra-véhiculaire
Sas de sortie extravéhiculaire
Sas de sortie pour les activités EVA
Sas de sortie spatiale
Trio d'appel de sortie

Traduction de «motif de sortie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
motif de sortie | condition de sortie

ground for release | reason for release




fondement des motifs d'opposition | tout ce qui est développé à l'appui des motifs d'opposition | tout ce qui est développé pour étayer les motifs d'opposition

substantiation of the grounds of opposition


point flammé | motif flammé | motif en zigzag | point en zigzag | broché en zigzag | motif chevronné | point en chevron | motif en chevron

flamestitch | flame stitch


motif raisonnable [ motif valable | motif probable | cause raisonnable et probable | motif raisonnable ou probable | raison valable ]

reasonable and probable cause [ adequate cause | reasonable grounds | reasonable and probable grounds | reasonable or probable cause ]


appel de sortie | contrôle de la tension de sortie | rouleau de renvoi de sortie | trio d'appel de sortie

draw roller system | three rollers


accès de sortie | accès de sortie d'un réseau | bornes de sortie | bornes de sortie d'un réseau

output terminals of a network


sas de sortie Quest [ Quest | sas de sortie extravéhiculaire | sas de sortie extra-véhiculaire | sas de sortie américain | sas de sortie spatiale | sas de dépressurisation | sas de sortie pour les activités EVA ]

Quest airlock [ airlock Quest | joint airlock | Space Station airlock | US airlock | Quest ]


audition sur les motifs d'asile | audition sur les motifs d'une demande d'asile | audition

hearing on the grounds for asylum | hearing


motif d'asile | motif d'une demande d'asile

ground for asylum | ground for seeking asylum
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) L’inspecteur ou l’agent d’exécution peut transférer dans un autre lieu tout animal ou toute chose désignés — saisis ou non — qui, à son avis fondé sur des motifs raisonnables, ont été sortis d’une zone de contrôle primaire ou introduits ou déplacés dans cette zone en contravention avec le paragraphe 27(3) ou ont été sortis d’une zone de contrôle secondaire ou introduits ou déplacés dans cette zone en contravention avec une ordonnance prise en vertu du paragraphe 27.1(4 ...[+++]

(2) If an inspector or officer believes on reasonable grounds that a designated animal or thing has been removed from, moved within or taken into a primary control zone in contravention of subsection 27(3) — or a secondary control zone in contravention of an order made under subsection 27.1(4) — the inspector or officer may, whether or not that animal or thing is seized, move it to any place or require its owner or the person having the possession, care or control of it to move it to any place.


(2) L’inspecteur ou l’agent d’exécution peut transférer dans un autre lieu tout animal ou toute chose désignés — saisis ou non — qui, à son avis fondé sur des motifs raisonnables, ont été sortis d’une zone de contrôle primaire ou introduits ou déplacés dans cette zone en contravention avec le paragraphe 27(3) ou ont été sortis d’une zone de contrôle secondaire ou introduits ou déplacés dans cette zone en contravention avec une ordonnance prise en vertu du paragraphe 27.1(4 ...[+++]

(2) If an inspector or officer believes on reasonable grounds that a designated animal or thing has been removed from, moved within or taken into a primary control zone in contravention of subsection 27(3) — or a secondary control zone in contravention of an order made under subsection 27.1(4) — the inspector or officer may, whether or not that animal or thing is seized, move it to any place or require its owner or the person having the possession, care or control of it to move it to any place.


Étant donné que ces types de sorties sont obligatoires, elles ne signifient pas que le délinquant participe à son plan correctionnel; elles constituent tout simplement un mécanisme pour autoriser une sortie temporaire du pénitencier, avec escorte, pour des motifs juridiques ou médicaux.

Given that these types of absences are obligatory, they are not an indication that an offender is participating in his or her correctional plan but are simply a mechanism to allow for temporary exit, under escort, from the penitentiary out of legal or medical necessity.


Elle a également approuvé une aide à la liquidation ordonnée de Factor Banka d.d. et de Probanka d.d. au motif, notamment, que la sortie complète du marché de celles-ci réduirait au minimum les distorsions de concurrence induites par l'aide.

The Commission also approved aid for the orderly winding down of Factor Banka d.d. and Probanka d.d., in particular because the distortions of competition created by the aid will be minimised by the complete market exit of the two banks.


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Le conducteur indique la nature et le motif d'une telle dérogation manuellement sur la feuille d'enregistrement ou une sortie imprimée de l'appareil de contrôle ou dans le registre de service, au plus tard à son arrivée au point d'arrêt approprié.

The driver shall indicate the reason for such departure manually on the record sheet of the recording equipment or on a printout from the recording equipment or in the duty roster, at the latest on arrival at the suitable stopping place.


Le conducteur indique la nature et le motif d'une telle dérogation manuellement sur la feuille d'enregistrement ou une sortie imprimée de l'appareil de contrôle ou dans le registre de service, au plus tard à son arrivée au point d'arrêt approprié.

The driver shall indicate the reason for such departure manually on the record sheet of the recording equipment or on a printout from the recording equipment or in the duty roster, at the latest on arrival at the suitable stopping place.


Le conducteur indique la nature et le motif d'une telle dérogation manuellement sur la feuille d'enregistrement ou une sortie imprimée de l'appareil de contrôle ou dans le registre de service, au plus tard à son arrivée au point d'arrêt approprié.

The driver shall indicate the reason for such departure manually on the record sheet of the recording equipment or on a printout from the recording equipment or in the duty roster, at the latest on arrival at the suitable stopping place.


les données sont sorties du dépôt fiduciaire à l'expiration sans renouvellement ou à la résiliation du contrat entre le registre et la Commission pour un des motifs prévus dans le contrat, indépendamment de tout conflit ou litige entre la Commission et le registre.

the data shall be released from escrow upon expiration without renewal or upon termination of the contract between the Registry and the Commission for any of the reasons described therein and irrespectively of any disputes or litigation between the Commission and the Registry.


les données sont sorties du dépôt fiduciaire à l'expiration sans renouvellement ou à la résiliation du contrat entre le registre et la Commission pour un des motifs prévus dans le contrat, indépendamment de tout conflit ou litige entre la Commission et le registre;

the data shall be released from escrow upon expiration without renewal or upon termination of the contract between the Registry and the Commission for any of the reasons described therein and irrespectively of any disputes or litigation between the Commission and the Registry;


En 1995, un ressortissant italien résident en France avec sa famille depuis 1958 (depuis l'âge de quatre ans) s'est vu ordonner de quitter le pays au motif de condamnations pénales pour vol, bien que sa sortie de prison remonte à 1992 et qu'il soit resté depuis lors en France sans avoir de nouvelles difficultés avec la justice.

An Italian citizen residing in France with his family since 1958 (from the age of four) was ordered to leave France in 1995 because of criminal convictions for theft, even though he was already released from prison in 1992 and had continued to reside in France in the meantime without causing any further difficulties.


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