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Arme longue
Arme rayée
Arme à canon long
Arme à feu longue
Arme à feu à canon rayé
Brunisseur d'armes à feu
Carabine à canon rayé
Finisseur d'armes à feu
IWeTS
Numéro d'identification d'une arme à feu
Numéro d'immatriculation
Numéro de fabrication de l'arme à feu
Section de l'identification des armes à feu
Système INTERPOL d'identification des armes à feu
Système d'identification des armes à feu

Translation of "numéro d'identification d'une arme à feu " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
Section de l'identification des armes à feu

Firearms Identification Section


Système d'identification des armes à feu

Firearms Identification System


numéro d'identification d'une arme à feu | numéro d'immatriculation

serial number of the firearm | serial number


Base de données INTERPOL sur les armes et les explosifs | Système international de dépistage des armes et des explosifs d'Interpol | Système INTERPOL d'identification des armes à feu | IWeTS [Abbr.]

International Weapons and Explosives Tracking System | INTERPOL Weapons Electronic Tracing System | IWeTS [Abbr.]


formulaire INTERPOL de demande d'identification d'arme à feu

Interpol Firearms Trace Request


Loi modifiant la Loi sur les armes à feu et le Code criminel (dispense d'enregistrer les armes à feu qui ne sont ni des armes à feu à autorisation restreinte ni des armes à feu prohibées)

An Act to amend the Firearms Act and the Criminal Code (no registration of firearms that are not restricted or prohibited firearms)


numéro de fabrication de l'arme à feu

manufacturer's number of the firearm


finisseur d'armes à feu | brunisseur d'armes à feu

firearms finisher | browning processor


arme à feu longue | arme longue | arme à canon long

long firearm


arme à feu à canon rayé | arme rayée | carabine à canon rayé

rifle
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
le ou les numéros de série d'origine de l'arme à feu sont maintenus; »

the original serial number(s) of the firearm are maintained’.


M. Eric Goodwin: Toutes les armes à feu enregistrées se verront attribuer un numéro d'identification unique, un numéro d'identification d'arme à feu semblable à ceux qu'on attribue à tous les véhicules au Canada, le numéro d'identification des véhicules.

Mr. Eric Goodwin: Every firearm that is in the system will be provided with a unique identifier, a firearms identification number, very similar to what every vehicle in Canada has—a unique identifier, the vehicle identification number.


Chaque arme à feu portera un numéro d'identification d'arme à feu unique, et vous pourrez faire une recherche à partir de ce numéro ainsi qu'à partir du numéro de série.

Every firearm will have a unique firearms identification number, and that will be the data field that will be searched. You could also search by serial number.


Si d'après ces données il s'agit d'une arme à feu unique, on attribuera à cette arme un numéro d'identification d'arme à feu qui fera de cette arme une arme unique.

If it does not indeed tell it that this is a unique firearm, that's when the firearms identification number would be assigned to the firearm, making it unique.


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S'il n'y a pas de numéro de série, la personne se verra délivrer un numéro d'identification d'arme à feu.

If there is no serial number at all, then the person will be issued a firearms identification number.


Eu égard au règlement sur les certificats d'enregistrement d'armes à feu, les principales difficultés que présente l'identification des armes à feu ont été soulevées pour la première fois lors de l'examen de l'étude de 1996 sur le caractère unique des armes à feu.

Regarding firearms registration certificate regulations, the primary problems of firearms identification were first noted during the examination of the 1996 firearms uniqueness study.


1. Aux fins de l’identification et du traçage de chaque arme à feu assemblée, les États membres, au moment de la fabrication de chaque arme à feu, soit exigent un marquage unique qui comprend le nom du fabricant ou la marque de celui-ci, le pays ou le lieu de fabrication, le numéro de série, ainsi que ...[+++]

1. For the purpose of identifying and tracing each assembled firearm, the Member States shall, at the time of manufacture of each firearm, either require unique marking including the name or trademark of the manufacturer, the country or place of manufacture, the serial number and the year of manufacture (if not part of the serial number), as laid down in the Convention of 1 July 1969 on Reciprocal Recognition of Proofmarks on Small ...[+++]


1. Aux fins de l'identification et du traçage de chaque arme à feu, les États membres, au moment de la fabrication de chaque arme à feu, soit exigent un marquage unique comprenant le nom du producteur ou sa marque, le pays ou le lieu de fabrication et le numéro de série, par exemp ...[+++]

1. For the purpose of identifying and tracing each firearm, the Member States, at the time of manufacture of each firearm, either require unique marking, including the name or mark of the producer, the country or place of manufacture and the serial number, for example as laid down in the Convention of 1 July 1969 on Reciprocal Recognition of Proof Marks on Small Arms, or maintain any alternative unique user-friendly marking with si ...[+++]


1. Aux fins de l’identification et du traçage de chaque arme à feu, les États membres, au moment de la fabrication de chaque arme à feu, soit exigent un marquage unique indiquant le nom du fabricant, le pays ou le lieu de fabrication et le numéro de série, soit conse ...[+++]

1. For the purpose of identifying and tracing each firearm, the Member States, at the time of manufacture of each firearm, either require unique marking providing the name of the manufacturer, the country or place of manufacture and the serial number, or maintain any alternative unique user-friendly marking with simple geometric symbols in combination with a number or alphanumeric code, permitting ready ...[+++]


Durant la période d’activité, l’armurier et le courtier tiennent un registre dans lequel sont inscrites toutes les entrées et sorties d’armes à feu visées par la présente directive, avec les données permettant l’identification et le traçage, notamment le type, la marque, le modèle, le calibre, le numéro de série et l’année de fabrication (si elle ne figure pas dans le numéro de série), ainsi que les nom et adresse du fournisseur et ...[+++]

Dealers and brokers, throughout their period of activity, shall be required to maintain a register in which all firearms subject to this Directive and which are received or disposed of by them shall be recorded, together with such particulars as enable the weapon to be identified and traced, in particular the type, make, model, calibre, serial number and year of manufacture (if not part of the serial number) and the names and addresses of the persons supplying and acquiring the weapon.




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numéro d'identification d'une arme à feu ->

Date index: 2022-09-24
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