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Plan d'abandon et de remise en état des lieux
Plan d’abandon et de remise en état
Remise en état d'un site
Remise en état des compresseurs d'air
Restauration d'un site

Traduction de «plan d’abandon et de remise en état » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plan d’abandon et de remise en état [ plan d'abandon et de remise en état des lieux ]

abandonment and restoration plan


Programme d'aide à la remise en état des logements pour personnes handicapées [ Programme d'aide à la remise en état des logements pour les personnes handicapées ]

Residential Rehabilitation Assistance Program for Persons with Disabilities [ RRAP for Persons with Disabilities | RRAP-D | Residential Rehabilitation Assistance Program for Disabled People | RRAP-Disabilities ]


Groupe d'étude de la remise en état de l'habitat de l'Atlantique

Atlantic Habitat Revitalization Task Group


frais futurs d'enlèvement d'une immobilisation corporelle et de restauration des lieux | coûts estimatifs de démantèlement ou d'enlèvement d'un actif et de remise en état du site

future removal and site restoration costs | estimated costs of dismantling and removing the asset and restoring the site | restoration costs | estimated dismantlement, restoration, and abandonment costs


restauration d'un site | remise en état d'un site

site restoration


remise en état des compresseurs d'air

reconditioning of air-compressors
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les principales actions sont les suivantes: optimiser l'utilisation des mesures disponibles dans le cadre de la réforme de la PAC, notamment pour prévenir l'intensification ou l'abandon des terres agricoles à haute valeur naturelle et des forêts, et contribuer à leur remise en état; appliquer le prochain plan d'action pour les forêts qui contient des mesures visant à prévenir et combattre les incendies de forêt; optimiser l'utilisation des mesures di ...[+++]

Key actions include: optimising the use of available measures under the reformed CAP, notably to prevent intensification or abandonment of high–nature–value farmland, woodland and forest and supporting their restoration; implementing the forthcoming Forest Action Plan including measures to prevent and combat forest fires; optimising the use of available measures under the reformed CFP, notably to restore fish stocks, reduce impacts on non–targ ...[+++]


Elle prévoit notamment de soutenir les systèmes de transport durables, un approvisionnement en énergie durable et moins polluant, ainsi que la remise en état et la réutilisation des terrains à l'abandon.

For example, support for sustainable transport systems, sustainable and cleaner energy supplies, and the rehabilitation and reuse of derelict land.


(vii) les modalités d’abandon et de remise en état des lieux,

(vii) abandonment and restoration work, and


(Le document est déposé) Question n 367 M. Claude Gravelle: En ce qui concerne les sites de forage de pétrole abandonnés: a) quelle est la position du gouvernement au sujet de la remise en état des sites de forage de pétrole abandonnés au Canada; b) combien existe-t-il de sites de forage de pétrole abandonnés au Canada et où se trouvent-ils; c) combien de sites de forage de pétrole abandonnés ont-ils été remis en état chaque année depuis 2000, en précisant le secteur, la date et les coûts de ...[+++]

(Return tabled) Question No. 367 Mr. Claude Gravelle: With regard to abandoned oil wells: (a) what is the government's position on the reclamation of abandoned oil wells in Canada; (b) how many abandoned oil wells exist in Canada and where are they located; (c) how many abandoned oil wells have been reclaimed since 2000 by year, broken down by location, date of reclamation and cost of reclamation per well; (d) what is the estima ...[+++]


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Les documents afférents au bail foncier attestent que le déclassement de l’usine de production gazière de Pointed Mountain et la remise en état des sites seront effectués au titre du plan de cessation d’exploitation et de remise en état soumis et approuvé par l’office.

The land lease documents defer the decommissioning and reclamation of the Pointed Mountain gas plant to the abandonment and reclamation plan submitted to and approved by the board.


le plan de remise en état de l'environnement et/ou le rapport d'évaluation des incidences sur l'environnement.

the environmental recovery plan and/or environmental impact assessment report.


Le montant de la garantie financière devrait être suffisant pour couvrir le coût de remise en état du terrain ayant subi des dommages dus à l'installation de gestion de déchets, y compris l'installation elle-même, comme indiqué dans le plan de gestion des déchets préparé en vertu de l'article 5 et requis pour l'autorisation de l'article 7, par une tierce partie adéquatement qualifiée et indépendante.

The financial guarantee should be sufficient to cover the cost of rehabilitation of the land affected by the waste facility, which includes the waste facility itself, as described in the waste management plan prepared pursuant to Article 5 and required by the Article 7 permit, by a suitably qualified and independent third party.


le plan proposé en ce qui concerne la fermeture, y compris la remise en état, les procédures de suivi et de surveillance après fermeture telles qu'elles sont prévues à l'article 12.

the proposed plan for closure, including rehabilitation, after-closure procedures and monitoring as provided for in Article 12.


Il est notamment prévu de soutenir les systèmes de transport durables, un approvisionnement en énergie durable et moins polluant, ainsi que la remise en état et la réutilisation des terrains à l'abandon.

Examples are support for sustainable transport systems, sustainable and cleaner energy supplies and the rehabilitation and reuse of derelict land.


Premièrement, les problèmes liés à la remise en état des terrains soulevés au paragraphe 95(3) se présentent habituellement au moment de l'abandon d'une ligne de chemin de fer; pourtant, les dispositions concernant la cessation d'exploitation incluses à l'article 146 ne sont pas liées au paragraphe 95(3).

First, the concern for the restoration of terrain in subclause 95(3) usually arises at the time of discontinuance of the operation of a railway line; yet, the discontinuance provisions of clause 146 are not tied to subclause 95(3).




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plan d’abandon et de remise en état ->

Date index: 2023-06-26
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