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Au quantième donné
Correcteur de quantième
Entretoise de l'étoile de quantième
Indicateur de quantième
Module de quantième
Quantième
Ressort de came du correcteur de quantième
Roue intermédiaire supplémentaire de quantième

Traduction de «quantième » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous






ressort de came du correcteur de quantième

date corrector cam spring


entretoise de l'étoile de quantième

date star distance piece








roue intermédiaire supplémentaire de quantième

additional intermediate date wheel
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
b) si le mois suivant n’a pas de quantième correspondant au quantième donné, le dernier jour de ce mois.

(b) if the next calendar month does not have a day that has the same calendar number as the particular day, the last day of that next calendar month.


c) le jour qui, dans le dernier mois obtenu selon l’alinéa a), porte le même quantième que le jour déterminé compte; à défaut de quantième identique, c’est le dernier jour de ce mois qui compte.

(c) including in the last month counted under paragraph (a) the day that has the same calendar number as the specified day or, if that month has no day with that number, the last day of that month.


45 (1) Pour l’échéance d’une lettre payable à un ou plusieurs mois de date, le quantième est le même que celui de la date ou à défaut de quantième identique dans le mois d’échéance, le dernier jour de celui-ci, le délai de grâce étant ajouté dans tous les cas.

45 (1) Every bill that is made payable at a month or months after date becomes due on the same numbered day of the month in which it is made payable as the day on which it is dated, unless there is no such day in the month in which it is made payable, in which case it becomes due on the last day of that month, with the addition, in all cases, of the days of grace.


a) si l’année d’imposition d’un assureur ne débute pas le premier jour d’un mois civil et si l’assureur choisit de se prévaloir du présent alinéa pour l’année, la période commençant le jour d’un mois civil qui porte le même quantième que le jour du début de l’année d’imposition et se terminant :

(a) if an insurer’s taxation year does not begin on the first day of a calendar month and the insurer elects to have this paragraph apply for the year, the period beginning on the day in a calendar month that has the same calendar number as the particular day on which the taxation year began and ending


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2. Un délai fixé par semaines, par mois ou par périodes comprenant plusieurs mois – année, semestre, trimestre – prend fin à l'expiration du jour de la dernière semaine ou du dernier mois qui, en tant que jour, par sa dénomination ou par son quantième, correspond à celui dans lequel tombe l'événement ou le moment prévus.

2. A deadline specified by weeks, by months or by a duration of time comprising more than one month - year, half-year, quarter - ends on the expiry of the day of the last week or of the last month which, in its designation or its number, corresponds to the day on which the event or the point of time occurs.


Lorsque le jour où ledit événement a eu lieu était le dernier jour d'un mois ou que le mois à prendre en considération ne compte pas de jour ayant un quantième identique, le délai considéré expire le dernier jour de ce mois.

Where the day on which the relevant event occurred was the last day of a month or where the relevant subsequent month has no day with the same number the time limit shall expire on the last day of that month.


4. Lorsqu'un délai est exprimé en un ou plusieurs mois, il expire, dans le mois à prendre en considération, le jour ayant le même quantième que le jour où l'événement qui fait courir le délai a eu lieu.

4. Where a time limit is expressed as one month or a certain number of months, it shall expire in the relevant subsequent month on the day which has the same number as the day on which the relevant event occurred.


À défaut de quantième identique, le délai considéré expire le dernier jour de ce mois.

Where the relevant month has no day with the same number the time limit shall expire on the last day of that month.


3. Lorsqu'un délai est exprimé en une ou plusieurs années, il expire, dans l'année à prendre en considération, le mois du même nom et le jour ayant le même quantième que le mois et le jour où l'événement qui fait courir le délai a eu lieu.

3. Where a time limit is expressed as one year or a certain number of years, it shall expire in the relevant subsequent year in the month having the same name and on the day having the same number as the month and the day on which the relevant event occurred.


Dans ce cas, on procède de la façon suivante: quatre chiffres représentent l'année, deux chiffres représentent le mois et deux, le jour ou quantième, dans cet ordre, conformément à une norme internationale [.]

In this case, the following order is to be used: four digits represent the year, two represent the month and two represent the day, in this order, in accordance with an international standard—




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quantième ->

Date index: 2023-06-07
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