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Spare parts resup pt
Spare parts resupply point

Traduction de «spare parts resupply point » (Anglais → Français) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
spare parts resupply point [ spare parts resup pt ]

point de ravitaillement en pièces de rechange [ pt rav pce rech ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
In the case of a contract for the sale of capital equipment for complete plant or factories where the supplier has no responsibility for commissioning, the latest starting point of credit is the date when the buyer takes physical possession of the entire equipment (excluding spare parts) supplied under the contract.

Dans le cas d'un contrat portant sur la vente de biens d'équipement destinés à des installations ou à des usines entières où le fournisseur n'a pas de responsabilité dans la mise en service, le dernier point de départ du crédit est la date à laquelle l'acheteur prend physiquement possession de la totalité de l'équipement (à l'exclusion des pièces de rechange) fourni en vertu du contrat.


In the case of a contract for the sale of capital equipment for complete plant or factories where the supplier has no responsibility for commissioning, the latest starting point is the date at which the buyer is to take physical possession of the entire equipment (excluding spare parts) supplied under the contract.

Dans le cas d'un contrat portant sur la vente de biens d'équipement destinés à des installations ou à des usines entières où le fournisseur n'a pas de responsabilité dans la mise en service, le dernier point de départ du crédit est la date à laquelle l'acheteur doit prendre physiquement possession de la totalité de l'équipement (à l'exclusion des pièces de rechange) fourni en vertu du contrat.


6. Emphasises that the production and finishing of vehicles as an industrial product are at the end of a value chain of European supplier industries, including small and medium-sized component suppliers, and that these upstream industries play an important role in the development of the automotive industry and are confronted by the same European-level and global challenges; points out that the European automotive suppliers, including SMEs, are often key innovators, thereby stimulating the development of European vehicles of the future, and also create an important market for spare ...[+++]

6. souligne que la réalisation et la production du produit industriel "véhicule" sont précédées d'une chaîne de création de valeur alimentée par l'industrie auxiliaire européenne, comprenant notamment les équipementiers de petite et moyenne taille, que cette industrie auxiliaire joue un rôle de premier plan dans le développement de l'industrie automobile européenne et qu'elle se trouve soumise aux mêmes défis à l'échelon européen et international; met l'accent sur le fait que l'industrie auxiliaire européenne, y compris les petites et moyennes entreprises (PME), de par son rôle fréquent de moteur d'innovation, suscite l'élan nécessaire à la mise au point des véhic ...[+++]


In this respect it is important to point out that pyrotechnic articles for vehicles once installed in vehicles remain available in the market as new spare parts in case of repair of a vehicle.

À cet égard, il importe de souligner que les articles pyrotechniques destinés aux véhicules, une fois installés dans les véhicules, restent disponibles sur le marché en tant que pièces détachées en cas de réparation d'un véhicule.


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Starting Point of Credit : for the sale of aircraft including helicopters, spare engines and parts, at the latest the actual date when the buyer takes physical possession of the goods, or the weighted mean date when the buyer takes physical possession of the goods.

Point de départ du crédit : pour la vente d'aéronefs, y compris d'hélicoptères, de moteurs de rechange et de pièces de rechange, la date effective à laquelle l'acheteur prend physiquement possession des biens, ou la date moyenne pondérée à laquelle l'acheteur prend physiquement possession des biens.


This trend is particularly worrying also from the point of view of consumer protection since many counterfeit products are clearly dangerous (fake medicines, spare parts, toys, food stuff etc.).

Cette tendance est également particulièrement inquiétante du point de vue de la protection des consommateurs dans la mesure où de nombreux produits contrefaits sont clairement dangereux (contrefaçon de médicaments, de pièces détachées, de jouets, de produits alimentaires, etc.).


This trend is particularly worrying also from the point of view of consumer protection since many counterfeit products are clearly dangerous (fake medicines, spare parts, toys, food stuff etc.).

Cette tendance est également particulièrement inquiétante du point de vue de la protection des consommateurs dans la mesure où de nombreux produits contrefaits sont clairement dangereux (contrefaçon de médicaments, de pièces détachées, de jouets, de produits alimentaires, etc.).


Clear indications were found pointing to the conclusion that a large part of this spare capacity could be used to increase exports to the Union in the absence of anti-dumping measures.

Des éléments clairs ont été dégagés, permettant de conclure qu’une grande partie de ces capacités inutilisées pourrait servir à accroître les exportations vers l’Union en l’absence de mesures antidumping.


First, from the point of view of the internal market, there is a single market for new cars but no single market for car spare parts. This means that automotive spare parts cannot be freely produced and traded within the Community.

Premièrement, s'il existe, du point de vue du marché intérieur, un marché unique des automobiles neuves, ce n'est pas le cas pour les pièces détachées, ce qui signifie que les pièces détachées pour les automobiles ne peuvent être ni produites ni vendues librement au sein de la Communauté.


(iii) the restriction of sales of new motor vehicles and spare parts to unauthorised distributors by the members of a selective distribution system in markets where selective distribution is applied, subject to the provisions of point (i);

iii) la restriction des ventes, par les membres d'un système de distribution sélective, de véhicules automobiles neufs et de pièces de rechange à des distributeurs non agréés sur les marchés où la distribution sélective est pratiquée, sous réserve des dispositions du point i);




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Date index: 2023-03-17
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