Traduction de «subsonic aircraft » (Anglais → Français) :

Il y a lieu, par conséquent, d'abroger en temps opportun la directive 80/51/CEE du Conseil du 20 décembre 1979 relative à la limitation des émissions sonores des aéronefs subsoniques(6) ainsi que l'annexe II du règlement (CEE) n° 3922/91 du Conseil du 16 décembre 1991 relatif à l'harmonisation de règles techniques et de procédures administratives dans le domaine de l'aviation civile(7), tout en maintenant les certifications de produits, de personnes et d'organismes déjà réalisées conformément auxdits actes législatifs.

(4) Certaines catégories d'émissions sonores provenant de produits sont déjà couvertes par la législation communautaire, par exemple par la directive 70/157/CEE du Conseil du 6 février 1970 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur(6), par la directive 77/311/CEE du Conseil du 29 mars 1977 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore aux oreilles des conducteurs de tracteurs agricoles ou forestiers à roues(7), par la directive 80/51/CEE du Conseil du 20 décembre 1979 relative à la limitation des émissions sonores des aéronefs subsoniques(8) ...[+++] ainsi que par les directives qui la complètent, par la directive 92/61/CEE du Conseil du 30 juin 1992 relative à la réception des véhicules à moteur à deux ou trois roues(9) et par la directive 2000/14/CE du Parlement européen et du Conseil du 8 mai 2000 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux émissions sonores dans l'environnement des matériels destinés à être utilisés à l'extérieur des bâtiments(10).

Il y a lieu, par conséquent, d'abroger en temps opportun la directive 80/51/CEE du Conseil du 20 décembre 1979 relative à la limitation des émissions sonores des aéronefs subsoniques(6) ainsi que l'annexe II du règlement (CEE) n° 3922/91 du Conseil du 16 décembre 1991 relatif à l'harmonisation de règles techniques et de procédures administratives dans le domaine de l'aviation civile(7), tout en maintenant les certifications de produits, de personnes et d'organismes déjà réalisées conformément auxdits actes législatifs.

e) "restriction d'exploitation", une mesure liée au bruit qui limite ou réduit l'accès des avions à réaction subsoniques civils à un aéroport; il peut s'agir de restrictions d'exploitation visant à interdire l'exploitation d'aéronefs présentant une faible marge de conformité dans des aéroports déterminés, ou de restrictions d'exploitation partielles, qui limitent l'exploitation des avions à réaction subsoniques civils selon la période de temps considérée.

Pour la première fois, une étude intégrée visant à mieux comprendre les effets atmosphériques des émissions des appareils subsoniques, le projet AERONOX, a bénéficié du soutien du programme de recherche sur l'environnement.

La flotte actuelle des appareils subsoniques consomme environ 130 à 160 millions de tonnes de carburant par an, et émet du dioxyde de carbone (CO2), de la vapeur d'eau (H2O), des oxydes d'azote (NOx), des particules (surtout de la suie), des oxydes de soufre, du monoxyde de carbone, plusieurs hydrocarbures (HC), et des radicaux tels que -OH.