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Aéronef de fort tonnage
Aéronef de très fort tonnage
Condition de tonnage
Conditions de tonnage
Contrat au tonnage
Convention au tonnage
Gros porteur
Hélicoptère d'appui de moyen tonnage
Hélicoptère d'appui moyen
Hélicoptère de soutien de moyen tonnage
Hélicoptère de soutien moyen
Jauge brute
Jauge brute légale
Jauge nette
Jauge nette enregistrée
Mesurer le tonnage d'un navire
Régime de taxation au tonnage
Supercargo
TJB
Taxation au tonnage
Taxe au tonnage
Tonnage
Tonnage brut
Tonnage brut enregistré
Tonnage complet
Tonnage en lourd
Tonnage net
Tonnage net enregistré

Translation of "tonnage " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
tonnage brut | jauge brute | jauge brute légale | tonnage en lourd

gross tonnage | gross register tonnage | gross registered tonnage | G.R.T.




gime de taxation au tonnage | taxation au tonnage | taxe au tonnage

tonnage tax regime | tonnage tax scheme | TTR [Abbr.]


jauge brute | tonnage | tonnage brut | tonnage brut enregistré | TJB [Abbr.]

gross tonnage | GT [Abbr.]


aéronef de fort tonnage | aéronef de très fort tonnage | gros porteur | supercargo

heavy aircraft


hélicoptère d'appui de moyen tonnage | hélicoptère de soutien de moyen tonnage | hélicoptère d'appui moyen | hélicoptère de soutien moyen

medium support helicopter | MSH | medium lift support helicopter | medium utility helicopter | medium lift utility helicopter


contrat au tonnage [ convention au tonnage ]

tonnage contract [ tunnage contract ]


conditions de tonnage | condition de tonnage

tonnage conditions | tonnage condition


jauge nette [ tonnage net | jauge nette enregistrée | tonnage net enregistré ]

net tonnage [ net register tonnage | net registered tonnage ]


mesurer le tonnage d'un navire

determine tonnage of vessels | measure the tonnage of ships | measure ship tonnage | take measurements to identify the storage capacity of vessels
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Parmi ces mesures, l'une des plus importantes est la taxe au tonnage, qui permet aux compagnies maritimes d'opter pour une imposition sur la base d'un bénéfice notionnel ou du tonnage qu'elles exploitent, en lieu et place du régime normal d'imposition des sociétés.

One of the most important measures is tonnage tax, whereby shipping companies can apply to be taxed based on a notional profit or the tonnage they operate, instead of being taxed under the normal corporate tax system.


2. Le nombre de navires de pêche battant pavillon d'un État membre qui peuvent pêcher, conserver à bord, transborder, transporter ou débarquer du thon rouge, et le tonnage brut correspondant à ce nombre de navires, est limité au nombre de navires de pêche battant pavillon dudit État membre qui ont pêché, conservé à bord, transbordé, transporté ou débarqué du thon rouge au cours de la période allant du 1er janvier 2007 au 1er juillet 2008, et au tonnage brut correspondant à ce nombre de navires.

2. The number, and the total corresponding gross tonnage, of fishing vessels flying the flag of a Member State that may fish for, retain on board, tranship, transport, or land bluefin tuna shall be limited to the number, and the total corresponding gross tonnage, of fishing vessels flying the flag of that Member State that fished for, retained on board, transhipped, transported, or landed bluefin tuna during the period from 1 January 2007 to 1 July 2008.


4. Les navires de pêche concernés par les projets financés au titre du présent article ne dépassent pas 5 % du nombre de navires de la flotte nationale ou 5 % du tonnage de la flotte nationale exprimé en tonnage brut et calculé au moment de la présentation de la demande.

4. Fishing vessels involved in projects financed under this Article shall not exceed 5 % of the number of vessels of the national fleet or 5 % of the national fleet tonnage in gross tonnage, calculated at the time of submission of the application.


4. Les navires de pêche concernés par les projets financés au titre du présent article ne dépassent pas 5 % du nombre de navires de la flotte nationale ou 5 % du tonnage de la flotte nationale exprimé en tonnage brut et calculé au moment de la présentation de la demande.

4. Fishing vessels involved in projects financed under this Article shall not exceed 5 % of the number of vessels of the national fleet or 5 % of the national fleet tonnage in gross tonnage, calculated at the time of submission of the application.


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4. Les navires de pêche concernés par les projets financés au titre du présent article ne dépassent pas 5 % du nombre de navires de la flotte nationale ou 5 % du tonnage de la flotte nationale exprimé en tonnage brut et calculé au moment de la présentation de la demande.

4. Fishing vessels involved in projects financed under this Article shall not exceed 5 % of the number of vessels of the national fleet or 5 % of the national fleet tonnage in gross tonnage, calculated at the time of submission of the application.


Elle n'entrera en vigueur que 24 mois après sa date de ratification par au moins 15 États dont les flottes marchandes représentent au total au moins 40 pour cent du tonnage brut de la flotte mondiale des navires de commerce et dont le volume annuel maximal de recyclage de navires au cours des dix années précédentes représente au total au moins trois pour cent du tonnage brut de l'ensemble des flottes marchandes.

The Hong Kong Convention will only enter into force 24 months after the date of ratification by at least 15 States representing a combined merchant fleet of at less 40 per cent of the gross tonnage of the world's merchant shipping and whose combined maximum annual ship recycling volume during the preceding 10 years constitutes not less than three per cent of the gross tonnage of the combined merchant shipping of the same States.


Le 13 juin 2006, le Tribunal de première instance des Communautés européennes a rendu un arrêt en faveur des vingt demandes irlandaises d'augmentation du tonnage pour des raisons de sécurité, lequel annule la décision 2003/245/CE de la Commission, du 4 avril 2003, relative à vingt demandes d'augmentation du tonnage pour des raisons de sécurité.

On 13 June 2006, the Court of First Instance ruled in favour of 20 Irish applications seeking safety tonnage, which annuls Commission Decision 2003/245/EC of 4 April 2003 for 20 safety tonnage applications.


2. Lorsque les importations de produits pétroliers raffinés aux Antilles néerlandaises effectuées directement ou à travers un autre État membre sous le régime prévu à l'article 2 ci-dessus dans un ou plusieurs États membres de l'Union européenne dépassent pendant une année civile les tonnages indiqués en annexe au présent protocole, les mesures éventuellement prises en vertu du paragraphe 1 par ce ou ces États membres pour l'année en cours seront considérées comme légitimes; la Commission, après s'être assurée que les tonnages fixés ont été atteints, prendra acte des mesures prises. En un tel cas, les autres États membres s'abstiendront ...[+++]

2. When the quantities of petroleum products refined in the Netherlands Antilles imported either directly or through another Member State, under the system provided for in Article 2 above, into a Member State or States of the European Union exceed during a calendar year the tonnage shown in the Annex to this Protocol, the measures taken in pursuance of paragraph 1 by that or those Member States for the current year shall be considered to be justified; the Commission shall, after assuring itself that the tonnage fixed has been reached, formally record the measures taken. In such a case the other Member States shall abstain from formally ...[+++]


27. accepte les seuils de tonnage fondés sur les volumes de production ou d'importation effectués par un producteur ou importateur unique à titre de points de départ du régime futur tout en demandant qu'il soit procédé au calcul des tonnages combinés, et que dans tous les cas où le tonnage combiné dépasse le seuil suivant en tonnage pour un producteur ou importateur unique, les données à respecter concernant ledit seuil soient applicables;

27. Accepts tonnage thresholds based on production or import volumes by a single producer or importer as a starting point for the future system, but requests that aggregate tonnage be calculated, and that in all cases where aggregate tonnage exceeds the next tonnage threshold for a single producer or importer, the data requirements for that threshold should apply;


26. accepte les seuils de tonnage fondés sur les volumes de production ou d'importation effectués par un producteur ou importateur unique à titre de points de départ du régime futur tout en demandant qu'il soit procédé au calcul des tonnages combinés, et que dans tous les cas où le tonnage combiné dépasse le seuil suivant en tonnage pour un producteur ou importateur unique, les données à respecter concernant ledit seuil soient applicables;

26. Accepts tonnage thresholds based on production or import volumes by a single producer or importer as a starting point for the future system, but requests that aggregate tonnage be calculated, and that in all cases where aggregate tonnage exceeds the next tonnage threshold for a single producer or importer, the data requirements for that threshold should apply;


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