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Activité agricole à titre principal
Activité principale
Activité à titre accessoire
Activité à titre principal
Agriculteur à titre principal
Coactivité
Coactivité directe
Dotation à titre d'employeur principal
Droit d'édition à titre principal
Exercer l'activité agricole à titre principal
Exploitant agricole à titre principal
Exploitant à titre principal
Participation à titre principal
Pluralité d'auteurs
Principe d'attribution gratuite
à titre gratuit

Traduction de «activité à titre principal » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
activité à titre principal (1) | activité principale (2)

full-time activity






coactivité | coactivité directe | pluralité d'auteurs | participation à titre principal

co-offending | joint offending


agriculteur à titre principal | exploitant à titre principal | exploitant agricole à titre principal

farmer practising farming as his main occupation


activité agricole à titre principal

farming as a main occupation


exercer l'activité agricole à titre principal

to practise farming as one's main occupation


dotation à titre d'employeur principal

prime user staffing


à titre gratuit [ principe d'attribution gratuite ]

free issue basis


Rapport sur les activités fédérales, provinciales et territoriales liées à l'évaluation des titres et diplômes, 1995-1996

Report on Federal, Provincial and Territorial Activities Related to the Assessment of Credentials, 1995-96
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(27) Pour faire face aux situations dans lesquelles un intermédiaire d'assurance ou un intermédiaire d'assurance à titre accessoire s'établit dans un État membre dans le seul but de se soustraire aux règles d'un autre État membre où il exerce, entièrement ou à titre principal, son activité, il convient d'envisager comme une solution appropriée la possibilité, pour l'État membre d'accueil, de prendre des mesures conservatoires lorsque son activité compromet gravement le bon fonctionnement du marché de l'assurance et de la réassurance d ...[+++]

(27) In order to deal with situations where an insurance or ancillary insurance intermediary is established in a Member State with the sole purpose of avoiding compliance with the rules of another Member State which is the place where it entirely or principally carries out its activity, the possibility for the host Member State to take precautionary measures may be an appropriate solution where its activity seriously endangers the proper functioning of the insurance and reinsurance market of the host Member State, and should not be prevented by this Directive. However, those measures should not be an obstacle to the freedom to provide se ...[+++]


le professionnel concerné est autorisé à exercer ou exerce effectivement, légalement, à titre principal les activités visées à l'article 36, dans les mêmes conditions que les titulaires du titre de formation figurant pour l'Espagne à l'annexe V, point 5.3.2.

the professional in question is authorised to engage in or is effectively, lawfully and principally engaged in the activities referred to in Article 36, under the same conditions as the holders of evidence of formal qualifications listed for Spain in point 5.3.2 of Annex V.


4. se déclare préoccupé par le fait que la Cour des comptes ait, à nouveau en 2009, constaté des reports à l'exercice suivant, soit 2010, d'un montant de 3 500 000 EUR (47 % des engagements) en ce qui concerne les activités opérationnelles (titre III); souligne que cette situation est révélatrice de retards dans la mise en œuvre des activités de l'Agence et est contraire au principe budgétaire d'annualité; admet que cette situation est en partie due au caractère pluriannuel de projets importants; reconnaît néanmoins que l'Agence a ...[+++]

4. Is concerned that the Court of Auditors reported once again in 2009 carry forwards of EUR 3 500 000 (47 % of the commitments made) in respect of the operational activities (Title III) to the budgetary year 2010; stresses that this situation indicates delays in the implementation of the Agency's activities and is at odds with the budgetary principle of annuality; recognises that this is caused partly because of the multiannuality of important projects; acknowledges, nevertheless, that the Agency, in early 201 ...[+++]


4. se déclare préoccupé par le fait que la Cour des comptes ait, à nouveau en 2009, constaté des reports à l'exercice suivant, soit 2010, d'un montant de 3 500 000 EUR (47% des engagements) en ce qui concerne les activités opérationnelles (titre III); souligne que cette situation est révélatrice de retards dans la mise en œuvre des activités de l'Agence et est contraire au principe budgétaire d'annualité; reconnaît que cette situation est en partie due au caractère pluriannuel de projets importants; reconnaît néanmoins que l'Agence ...[+++]

4. Is concerned that the Court of Auditors reported once again in 2009 carry forwards of EUR 3 500 000 (47 % of the commitments made) in respect of the operational activities (Title III) to the budgetary year 2010; stresses that this situation indicates delays in the implementation of the Agency's activities and is at odds with the budgetary principle of annuality; recognises that this is caused partly because of the multiannuality of important projects; acknowledges, nevertheless, that the Agency, in early 201 ...[+++]


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le certificat de l’opérateur aérien n’a pas été délivré par l’autorité compétente de l’État dans lequel le transporteur exerce son activité à titre principal.

the air operator’s certificate has not been issued by the competent authority of the state where the carrier has its principle place of business.


le certificat de l'opérateur aérien n'a pas été délivré par l'autorité compétente de l'État dans lequel le transporteur exerce son activité à titre principal.

the air operator's certificate has not been issued by the competent authority of the state where the carrier has its principle place of business.


Elle devrait couvrir toutes les activités financières répertoriées par la législation financière sectorielle, ainsi que toutes les entités exerçant ce type d'activités à titre principal, y compris les sociétés de gestion de portefeuille.

Supplementary supervision should cover all financial activities identified by the sectoral financial legislation and all entities principally engaged in such activities should be included in the scope of the supplementary supervision, including asset management companies.


b) soit au lieu où l'un des membres du groupement a son administration centrale ou, lorsqu'il s'agit d'une personne physique, son activité à titre principal, à condition que le groupement y ait une activité réelle.

(b) where one of the members of the grouping has its central administration or, in the case of a natural person, his principal activity, provided that the grouping carries on an activity there.


b) de deux personnes physiques, au sens du paragraphe 1, exerçant leur activité à titre principal dans des États membres différents;

(b) two natural persons, within the meaning of paragraph 1, who carry on their principal activities in different Member States, or


c) au sens du paragraphe 1, d'une société ou d'une autre entité juridique et d'une personne physique, dont la première a son administration centrale dans un État membre et la seconde exerce son activité à titre principal dans un État membre différent.

(c) a company, firm or other legal body within the meaning of paragraph 1 and a natural person, of which the first has its central administration in one Member State and the second carries on his principal activity in another Member State.


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