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Analyse des causes
Causalité
Causalité adéquate
Causalité naturelle
Cause de décès
Cause efficiente
Cause et effet
Cause réelle
Cause véritable
Critère de causalité subjectif
Critère subjectif
Critère subjectif de causalité
Crémation
Cumul d'actions
Cumul de causes
Cumul de causes d'action
Cumul des causes d'action
Déclaration d'absence
Décès
Décès naturel
Enterrement
Funérailles
Incinération
Jonction d'instance
Jonction d'instances
Jonction de causes
Jonction de causes d'action
Jonction des causes d'action
Lien causal
Lien de causalité
Lien de causalité adéquate
Lien de causalité naturelle
Mort
Mort naturelle
Mourant
Pompes funèbres
Rapport de causalité
Rapport de causalité adéquate
Rapport de causalité naturelle
Relation de causalité
Relation de causalité adéquate
Relation de causalité naturelle
Réunion de causes d'action
Théorie de la causalité
Théorie sur la causalité

Translation of "causes causalité " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
analyse des causes [ causalité | cause et effet ]

analysis of causes [ causality | cause-effect ]


causalité adéquate | rapport de causalité adéquate | lien de causalité adéquate | relation de causalité adéquate

adequate causation | adequate causal connection


causalité naturelle | rapport de causalité naturelle | lien de causalité naturelle | relation de causalité naturelle

natural causation | natural causal connection


rapport de causalité | lien de causalité | lien causal | relation de causalité | causali

causal connection | causation | causality


théorie de la causalité [ théorie sur la causalité ]

theory of causation


critère de causalité subjectif [ critère subjectif de causalité | critère subjectif ]

subjective test of causation [ subjective test ]


cumul de causes d'action | cumul des causes d'action | jonction des causes d'action | jonction d'instance | réunion de causes d'action

joinder of causes of action


cumul de causes d'action [ jonction de causes d'action | cumul de causes | cumul d'actions | jonction de causes | jonction d'instances ]

joinder of causes of action [ joinder of actions | joinder of causes ]


cause efficiente | cause réelle | cause véritable

effective cause


mort [ cause de décès | crémation | décès | décès naturel | déclaration d'absence | enterrement | funérailles | incinération | mort naturelle | mourant | pompes funèbres ]

death [ burial | cause of death | cremation | funeral | natural death | terminally ill | Mortality(STW) ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En tout état de cause, la Commission fait observer que l'article 11, paragraphe 2, du règlement de base n'exige pas la réalisation d'une analyse distincte du lien de causalité comme condition à l'extension des droits en cas de probabilité de réapparition du dumping et de continuation du préjudice, comme l'établit le présent règlement.

In any case, the Commission notes that Article 11(2) of the basic Regulation does not require the performance of a separate causality analysis as a condition for extending duties in case of likelihood of recurrence of dumping and continuation of injury, as is established in the present Regulation.


S’agissant de la cause possible d’un effet observé, la probabilité d’une causalité doit être prise en compte non seulement pour le composé considéré, mais aussi pour d’autres facteurs susceptibles d’avoir également influencé les résultats (une perte de poids due à une prise alimentaire amoindrie en raison d’aliments moins appétissants, par exemple).

With regard to the potential cause for an observed effect, the likelihood of causality shall be taken into account, not only for the test compound, but also for other factors that may have also influenced the outcomes (such as body weight decrease due to reduced intake of less palatable diet).


La responsabilité environnementale porte sur tout dommage environnemental ou menace de dommage, causé par les activités professionnelles, dans les cas où il est possible d'établir un lien de causalité entre le dommage provoqué et l'activité concernée.

Environmental liability applies to environmental damage and the risk of damage resulting from commercial activities once it is possible to establish a causal link between the damage and the activity in question.


Il peut être conclu à titre provisoire que les crises économiques ne sont pas la cause fondamentale du préjudice causé à l'industrie de l'Union et ne brisent pas le lien de causalité entre les importations en dumping et ce préjudice.

It can be provisionally concluded that the economic crises are not the root cause of the Union industry's injury and do not break the causal link between the dumped imports and the injury of the Union industry.


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Toutes les règles nationales régissant l'exercice du droit à réparation du préjudice causé par une infraction à l'article 101 ou 102 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, y compris celles concernant des aspects non traités dans la présente directive, tels que la notion de lien de causalité entre l'infraction et le préjudice, doivent respecter les principes d'effectivité et d'équivalence.

All national rules governing the exercise of the right to compensation for harm resulting from an infringement of Article 101 or 102 TFEU, including those concerning aspects not dealt with in this Directive such as the notion of causal relationship between the infringement and the harm, must observe the principles of effectiveness and equivalence.


Les conditions d'exemption des aides destinées à remédier aux dommages causés par des calamités naturelles répondent déjà à la pratique établie et ont trait à la reconnaissance officielle par les autorités des États membres de l'événement en cause comme calamité naturelle, de l'existence d'un lien de causalité direct entre la calamité naturelle et le préjudice subi par le bénéficiaire et devraient permettre d'éviter toute indemnisation excessive.

The conditions to exempt aid to make good damage caused by natural disasters follow the already established practice and relate to the formal recognition by the Member States' authorities of the character of the event as a natural disaster, to the existence of a direct causal link between the natural disaster and the damage suffered by the beneficiary and should ensure that overcompensation is avoided.


5. La présente directive s'applique uniquement aux dommages environnementaux ou à la menace imminente de tels dommages causés par une pollution à caractère diffus, lorsqu'il est possible d'établir un lien de causalité entre les dommages et les activités des différents exploitants.

5. This Directive shall only apply to environmental damage or to an imminent threat of such damage caused by pollution of a diffuse character, where it is possible to establish a causal link between the damage and the activities of individual operators.


5. La présente directive s'applique uniquement aux dommages environnementaux ou à la menace imminente de tels dommages causés par une pollution à caractère diffus, lorsqu'il est possible d'établir un lien de causalité entre les dommages et les activités des différents exploitants.

5. This Directive shall only apply to environmental damage or to an imminent threat of such damage caused by pollution of a diffuse character, where it is possible to establish a causal link between the damage and the activities of individual operators.


- soit de mesures préventives conformément au principe de précaution, lorsque les impacts ne peuvent être quantifiés précisément ou lorsque la relation de causalité entre ces impacts et les activités de pêche qui en sont la cause probable ne peut être scientifiquement établie.

- or preventive measures in accordance with the precautionary principle where the impact cannot be quantified precisely or where the causal link between this impact and the activities of fisheries which are the probable cause of it cannot scientifically be established.


S’agissant de la cause possible d’un effet observé, la probabilité d’une causalité doit être prise en compte non seulement pour le composé considéré, mais aussi pour d’autres facteurs susceptibles d’avoir également influencé les résultats (une perte de poids due à une prise alimentaire amoindrie en raison d’aliments moins appétissants, par exemple).

With regard to the potential cause for an observed effect, the likelihood of causality shall be taken into account, not only for the test compound, but also for other factors that may have also influenced the outcomes (such as body weight decrease due to reduced intake of less palatable diet).


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