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Contrôle
Contrôle aux procédures
Contrôle de rechange
Contrôle de remplacement
Contrôle interne
Contrôler les procédures à bord en cas d'urgence
Contrôler une procédure d'appel
Contrôles automatisés
Contrôles informatisés
Contrôles manuels
Mesure de contrôle
Mesure de contrôle interne
Mécanisme de contrôle interne
Procédure alternative
Procédure de contrôle
Procédure de contrôle interne
Procédures automatisées
Procédures de contrôle manuelles
Procédures informatisées
Procédures manuelles
Procédures manuelles de contrôle
Procédé de contrôle alternatif
Procédé de rechange
Procédé de remplacement
Règle de contrôle interne
Stage de contrôle aux procédures

Translation of "contrôler les procédures " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
contrôler les procédures à bord en cas d'urgence

manage activities on board in the event of an emergency | perform crisis management in emergency situations | control proceedings on board in the event of an emergency | manage emergency situations on board


contrôle | procédure de contrôle interne | procédure de contrôle | mesure de contrôle interne | mesure de contrôle | contrôle interne

control | control procedure | internal control


contrôles manuels | procédures manuelles de contrôle | procédures manuelles | procédures de contrôle manuelles

manual controls | manual procedures


contrôles automatisés | procédures informatisées | procédures automatisées | contrôles informatisés

automated controls | automated procedures


règle de contrôle interne [ mesure de contrôle interne | procédure de contrôle interne | mécanisme de contrôle interne | contrôle interne ]

internal control [ internal control procedure ]


contrôle de remplacement [ procédé de remplacement | contrôle de rechange | procédé de rechange | procédé de contrôle alternatif | procédure alternative ]

alternative procedure








contrôler une procédure d'appel

monitor an appeal procedure
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Par ailleurs, les compétences d'exécution de la Commission devraient couvrir les procédures relatives aux obligations spécifiques que les États membres doivent respecter en ce qui concerne les contrôles, les procédures relatives aux obligations de coopération à respecter par les États membres en ce qui concerne les contrôle sur place effectués par la Commission et l'accès aux informations; les procédures et autres modalités pratiques relatives à l'obligation de rendre compte des irrégularités et des cas de fraude, les conditions dans ...[+++]

Moreover, the implementing powers of the Commission should cover: the procedures relating to the specific obligations which the Member States have to comply with in relation to checks; the procedures relating to the cooperation obligations to be complied with by the Member States as regards the on-the-spot checks carried out by the Commission and access to information; the procedures and other practical arrangements relating to the obligation to report irregularities and fraud, the conditions under which the supporting documents relating to payments made and documents relating to the performance of the administrative and physical check ...[+++]


- l'établissement de mécanismes garantissant la transparence des investissements par le contrôle des procédures d'adjudication publique et par l'échange/le contrôle croisé d'informations entre les autorités compétentes au niveau national et régional.

- the setting up of mechanisms ensuring the transparency of investments through the monitoring of public tender procedures and exchange/cross-checking of information between the authorities involved at national and regional level.


Par ailleurs, cette publication devrait contribuer au contrôle des procédures de sélection publiques par les demandeurs n’ayant pas été retenus.

Moreover such publication should contribute to the control of the public selection procedures by the rejected applicants of the competition.


Il n'a pas dit que cela relevait du Procureur général; il a dit que cela relevait du pouvoir exécutif, le pouvoir interne du Cabinet du Premier ministre, selon moi, lequel a effectivement déclaré avoir le droit de contrôler la procédure.

He did not say it was up to the Attorney General; he said it was up to the executive branch, the internal power of the Prime Minister's office, in my view, which effectively said that they had the right to control the proceeding.


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Le Comité demande instamment à Industrie Canada de contrôler les procédures de réorganisation pour s'assurer que de tels abus ne sont pas commis et, le cas échéant, de prévoir des mesures pour protéger les fournisseurs impayés.

The Committee urges Industry Canada to monitor reorganization proceedings for such abuses and, if abuses are found to have taken place, to develop measures to protect unpaid suppliers.


Il y a ensuite l'environnement, les services essentiels et, très important, les systèmes de contrôle des procédures.

That's followed by environment, then essential services, and then, most importantly, the process control systems.


On est allé jusqu'à la Cour suprême du Canada pour défendre, selon l'article 18 de la Constitution, le droit de la Chambre de contrôler ses procédures et l'accès, électronique ou physique.

It all went to the Supreme Court of Canada to defend, under section 18 of the Constitution, the right of the House to control its proceedings and access, whether that's electronic or physical.


Mais le tribunal devrait avoir le pouvoir de contrôler sa procédure.

But there should be a power within the tribunal to control its process.


Par ailleurs, cette publication devrait contribuer au contrôle des procédures de sélection publiques par les demandeurs n’ayant pas été retenus.

Moreover such publication should contribute to the control of the public selection procedures by the rejected applicants of the competition.


La réglementation que le vendeur est tenue de suivre prévoit que ce dernier doit contrôler les procédures en place aux lieux d’entrée dans l’UE pour les produits en provenance de pays non membres de l’UE.

The rules to be followed by sellers are set out, whereby they must check procedures at points of entry into the EU of products from non-EU countries.


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