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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cadre habituel d'une entreprise
Cour des comptes CE
Cour des comptes de l’Union européenne
Cour des comptes des Communautés européennes
Cour des comptes européenne
Cours normal des affaires
Delirium tremens
Domicile
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Lieu de résidence habituelle
Lieu habituel de résidence
Mauvais voyages
Paranoïa
Pays dans lequel il a sa résidence habituelle
Pays de résidence habituelle
Psychose SAI
Risques habituels de fabrication
Résidence fixe
Résidence habituelle
Résidence normale
Résidence ordinaire
Résiduel de la personnalité et du comportement
Séjour habituel
Vomissement habituel du nourrisson
Vomissements habituels du nourrisson

Translation of "habituellement au cours " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
Définition: Altération de l'état de conscience tenant à la fois du sommeil et de la veille. Durant un épisode de somnambulisme, l'individu se lève du lit, habituellement au cours du premier tiers du sommeil nocturne et il déambule; ces manifestations correspondent à un niveau réduit de vigilance, de réactivité et d'habilité motrice. Au réveil, le sujet ne garde habituellement aucun souvenir de l'épisode.

Definition: A state of altered consciousness in which phenomena of sleep and wakefulness are combined. During a sleepwalking episode the individual arises from bed, usually during the first third of nocturnal sleep, and walks about, exhibiting low levels of awareness, reactivity, and motor skill. Upon awakening, there is usually no recall of the event.


Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinétiques sont souvent imprudents et impulsifs, sujets aux accidents, et ont souvent des problèmes avec la discipline à cause d'un manque de respect des règles, résultat d'une absence de réflexion plus que d'une op ...[+++]

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


risques habituellement couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels couverts jusqu'au point de départ du crédit | risques habituels de fabrication

usual pre-credit risks


résidence habituelle [ lieu de résidence habituelle | lieu habituel de résidence | domicile | résidence fixe | résidence ordinaire ]

ordinary residence [ ordinary place of residence | place of ordinary residence | domicile ]


cours normal des affaires [ cadre habituel d'une entreprise ]

ordinary course of business


vomissement habituel du nourrisson | vomissements habituels du nourrisson

infant vomiting


résidence habituelle | résidence normale | séjour habituel

habitual residence | normal place of residence | usual place of residence | usual residence


Cour des comptes européenne [ Cour des comptes CE | Cour des comptes de l’Union européenne | Cour des comptes des Communautés européennes ]

European Court of Auditors [ Court of Auditors of the European Communities | Court of Auditors of the European Union | ECA [acronym] EC Court of Auditors ]


pays de résidence habituelle [ pays dans lequel il a sa résidence habituelle ]

country of habitual residence [ country of former habitual residence | country of previous habitual residence ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
En 2003, la Cour a conclu qu’un État membre n’est autorisé à réserver à ses ressortissants les emplois de capitaine et de second sur des navires privés battant son pavillon qu’à la condition que les prérogatives de puissance publique soient effectivement exercées de façon habituelle et ne représentent pas une part très réduite de leurs activités[59].

In 2003 the CJ ruled that a Member State may reserve for its nationals the posts of captain and chief mate on private-sector ships flying its flag only if the rights under powers conferred by public law are actually exercised on a regular basis and do not represent a very minor part of their activities[59].


Habituellement, les cours acheteur et vendeur (qui représentent respectivement le prix auquel l’arbitragiste est disposé à acheter et le prix auquel il est disposé à vendre) sont plus faciles à obtenir immédiatement que les cours de clôture.

Typically bid and ask prices (representing the price at which the dealer is willing to buy and the price at which the dealer is willing to sell, respectively) are more readily available than closing prices.


Dans le même objectif d'empêcher la recherche frauduleuse ou abusive de la juridiction la plus favorable, la présomption selon laquelle le centre des intérêts principaux est respectivement le lieu du siège statutaire, le lieu d'activité principal d'une personne physique ou sa résidence habituelle ne devrait pas s'appliquer lorsque, respectivement, dans le cas d'une société, d'une personne morale ou d'une personne physique exerçant une profession libérale ou toute autre activité d'indépendant, le débiteur a transféré son siège statutaire ou son lieu d'activité principal dans un autre État membre au ...[+++]

With the same objective of preventing fraudulent or abusive forum shopping, the presumption that the centre of main interests is at the place of the registered office, at the individual's principal place of business or at the individual's habitual residence should not apply where, respectively, in the case of a company, legal person or individual exercising an independent business or professional activity, the debtor has relocated its registered office or principal place of business to another Member State within the 3-month period prior to the request for opening insolvency proceedings, or, in the case of an individual not exercising an ...[+++]


Dans le même objectif d'empêcher la recherche frauduleuse ou abusive de la juridiction la plus favorable, la présomption selon laquelle le centre des intérêts principaux est respectivement le lieu du siège statutaire, le lieu d'activité principal d'une personne physique ou sa résidence habituelle ne devrait pas s'appliquer lorsque, respectivement, dans le cas d'une société, d'une personne morale ou d'une personne physique exerçant une profession libérale ou toute autre activité d'indépendant, le débiteur a transféré son siège statutaire ou son lieu d'activité principal dans un autre État membre au ...[+++]

With the same objective of preventing fraudulent or abusive forum shopping, the presumption that the centre of main interests is at the place of the registered office, at the individual's principal place of business or at the individual's habitual residence should not apply where, respectively, in the case of a company, legal person or individual exercising an independent business or professional activity, the debtor has relocated its registered office or principal place of business to another Member State within the 3-month period prior to the request for opening insolvency proceedings, or, in the case of an individual not exercising an ...[+++]


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Conformément à l'article 8 de l'annexe II du statut de la Cour de justice, le Tribunal siégera habituellement en chambre composée de trois juges.

The Community Patent Court will, according to Article 8 of Annex II to the Statute of the Court of Justice normally sit in chambers with three judges.


au cours de son séjour, le chercheur dispose d'une assurance-maladie couvrant l'ensemble des risques contre lesquels les ressortissants de l'État membre concerné sont habituellement assurés dans ce dernier.

during his/her stay the researcher has sickness insurance for all the risks normally covered for nationals of the Member State concerned.


Cependant, il a été tenu particulièrement compte du fait que la Cour a, à plusieurs reprises, même si ce n'était pas dans le cadre de la convention de Bruxelles de 1968, défini la résidence habituelle comme «le lieu où l'intéressé a fixé, avec la volonté de lui conférer un caractère stable, le centre permanent ou habituel de ses intérêts, étant entendu qu'à fin de détermination de cette résidence, il importe de tenir compte de tous les éléments de fait constitutifs de celle-ci».

However, although not applicable under the 1968 Brussels Convention, particular account was taken of the definition given on numerous occasisons by the Court of Justice, i.e'. the place where the person had established, on a fixed basis, his permanent or habitual centre of interests, with all the relevant facts being taken into account for the purpose of determining such residence`.


Activités de Jeunesse (YEX): en 1993/94, comme au cours des années précédentes, un budget limité a été réservé aux échanges de jeunes et autres activités similaires destinées à promouvoir l'organisation d'une interaction culturelle et à permettre à des jeunes (de 15 à 25 ans) qui ne sont habituellement pas impliqués dans l'enseignement supérieur, de participer à une expérience de dimension européenne: au total, 114 projets ont été sélectionnés au cours des deux tours de sélection de 1993/94 (montant total: 1 112 464 ECU).

Youth activities (YEX): as in previous years a limited budget was set aside in 1993-94 for youth exchanges and similar activities designed to foster the organisation of cultural intercation and to allow young people (15-25 years) not normally involved in higher education to take part in an experience with a European dimension; a total of 114 projects were selected under the two selection rounds for 1993-94 (for a total of 1 112 464 ecus).


Activités de Jeunesse (YEX): en 1993/94, comme au cours des années précédentes, un budget limité a été réservé aux échanges de jeunes et autres activités similaires destinées à promouvoir l'organisation d'une interaction culturelle et à permettre à des jeunes (de 15 à 25 ans) qui ne sont habituellement pas impliqués dans l'enseignement supérieur, de participer à une expérience de dimension européenne: au total, 114 projets ont été sélectionnés au cours des deux tours de sélection de 1993/94 (montant total: 1 112 464 ECU).

Youth activities (YEX): as in previous years a limited budget was set aside in 1993-94 for youth exchanges and similar activities designed to foster the organisation of cultural intercation and to allow young people (15-25 years) not normally involved in higher education to take part in an experience with a European dimension; a total of 114 projects were selected under the two selection rounds for 1993-94 (for a total of 1 112 464 ecus).


1) assujetti qui n'est pas établi sur le territoire de la Communauté, l'assujetti visé à l'article 4 paragraphe 1 de la directive 77/388/CEE qui, au cours de la période visée à l'article 3 paragraphe 1 de la présente directive, n'a eu sur ce territoire, ni le siège de son activité économique, ni un établissement stable à partir duquel les opérations sont effectuées, ni, à défaut d'un tel siège ou d'un tel établissement stable, son domicile ou sa résidence habituelle et qui, au cours de la même période, n'a effectué aucune livraison de ...[+++]

1'. A taxable person not established in the territory of the Community' shall mean a taxable person as referred to in Article 4 (1) of Directive 77/388/EEC who, during the period referred to in Article 3 (1) of this Directive, has had in that territory neither his business nor a fixed establishment from which business transactions are effected, nor, if no such business or fixed establishment exists, his permanent address or usual place of residence, and who, during the same period, has supplied no goods or services deemed to have been supplied in the Member State referred to in Article 2, with the exception of:


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