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AMAD
Accueillir une demande
Accè
Accès multiple avec assignation par demande
Accès multiple avec assignation pour la demande
Accès multiple avec assignation à la demande
Accès multiple par affectation à la demande
Appareil médical
BER
Biens d'équipement en série
Dispositif médical
EMR
Faire droit à une demande
Faire droit à une requête
Faire droit à une réclamation
Fournisseur d'applications en ligne
Implant
Informatique dématérialisée
Informatique en nuage
Infrastructure sous forme de service
Infrastructure à la demande
Instrument médical
Logiciel sous forme de service
Logiciel à la demande
Matériel biomédical
Matériel chirurgical
Matériel construit à la demande
Matériel d'enseignement
Matériel fabriqué à façon
Matériel médical
Matériel médico-chirurgical
Matériel scolaire
Matériel sous forme de service
Matériel à la demande
Matériel éducatif
Moyen d'enseignement
Prothése
Quasi-vidéo sur demande
Quasi-vidéo à la demande
Scanner médical
Service dématérialisé
Service en nuage
Service infonuagique
Vidéo presque sur demande
Vidéo presque à la demande
Vidéo quasi sur demande
Vidéo quasi à la demande
équipement biomédical
équipement et matériel à renouveler
équipement médical
équipement personnel et matériel à renouveler
équipement thérapeutique
équipement éducatif

Translation of "matériel à la demande " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below




informatique en nuage [ fournisseur d'applications en ligne | informatique dématérialisée | infrastructure à la demande | infrastructure sous forme de service | logiciel à la demande | logiciel sous forme de service | matériel à la demande | matériel sous forme de service | service dématérialisé | service en nuage | service infonuagique ]

cloud computing [ application service provider | ASP | cloud service | HaaS | hardware as a service | IaaS | infrastructure as a service | PaaS | platform as a service | SaaS | software as a service ]


biens d'équipement en série [ matériel construit à la demande | matériel fabriqué à façon ]

custom-made equipment


vidéo quasi à la demande | vidéo quasi sur demande | quasi-vidéo à la demande | quasi-vidéo sur demande | vidéo presque à la demande | vidéo presque sur demande

near video on demand | NVOD | quasi video on demand | QVOD


accès multiple avec assignation à la demande [ AMAD | accès multiple avec assignation en fonction de la demande | accès multiple par affectation à la demande | accès multiple avec assignation par demande | accès multiple par assignation en fonction de la demande | accès multiple avec assignation pour la demande | accè ]

demand-assignment multiple access [ DAMA | demand assignment multiple access | demand-assigned multiple access | demand assigned multiple access ]


faire droit à une demande | accueillir une demande | faire droit à une requête | faire droit à une réclamation

accede to a request | allow a claim | satisfy a claim | grant a request


équipement personnel et matériel à renouveler (1) | équipement et matériel à renouveler (2) | budget de l'équipement personnel et du matériel à renouveler (3) [ BER (4) | EMR (5) ]

equipment and renewal requirements


matériel médical [ appareil médical | dispositif médical | équipement biomédical | équipement médical | équipement thérapeutique | implant | instrument médical | matériel biomédical | matériel chirurgical | matériel médico-chirurgical | prothése | scanner médical ]

medical device [ biomedical device | biomedical equipment | implant | medical and surgical instruments | medical apparatus | medical appliance | medical equipment | medical instrument | medical scanner | prosthesis | surgical device | surgical instrument | surgical material | therapeutic equipment | Medical and surgical equipment(ECLAS) | Medical technology(STW) | medical supplies(UNBIS) ]


matériel d'enseignement [ équipement éducatif | matériel éducatif | matériel scolaire | moyen d'enseignement ]

teaching materials [ educational materials | school materials | teaching aid | teaching equipment(UNBIS) ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
13.6 (1) Toute personne qui souhaite exporter, vendre, fournir ou expédier des armes et du matériel connexe ou fournir une aide technique liée à la fourniture, à la fabrication, à l’entretien ou à l’utilisation d’armes et de matériel connexe peut demander au ministre de lui délivrer une attestation soustrayant à l’application des articles 3 à 5 les armes, le matériel connexe et l’aide technique qui :

13.6 (1) A person wishing to export, sell, supply or ship arms and related material or provide technical assistance related to the provision, manufacture, maintenance or use of arms and related material may apply to the Minister for a certificate to exempt from the application of sections 3 to 5 those arms and related material and that technical assistance that


Les pétitionnaires exhortent le Parlement à demander instamment aux Nations Unies, aux États-Unis et à la Grande-Bretagne de renoncer à toute nouvelle action militaire contre l'Irak, de tenter sérieusement de tenir des négociations de paix avec l'Irak et ses voisins et, en vue d'instaurer une société stable et durable dans ce pays, de lever toutes les sanctions, à l'exception de l'embargo sur le matériel militaire. Ils demandent également que le Canada prenne un rôle de premier plan dans la reconstruction de l'Irak en fournissant des ...[+++]

The petitioners call upon parliament to strongly appeal to the United Nations, the U.S. and Britain to reject any further military action against Iraq and call for a serious attempt at peace negotiations with Iraq and its neighbours; that in order to build a stable and sustainable society in Iraq, excluding an embargo on military materials, all other sanctions be lifted; and that Canada take a lead in the reconstruction of Iraq by providing food, medicine and other supplies for children.


Les informations sont communiquées au moyen d’un support matériel à la demande du passager.

The information shall be physically distributed at the request of the passenger.


4. Les informations relatives aux conditions d’accès visées aux paragraphes 2 et 3 sont communiquées sous une forme matérielle à la demande du passager.

4. The information on access conditions referred to in paragraphs 2 and 3 shall be physically distributed at the request of the passenger.


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13. Le transfert du demandeur √ ou d’une autre personne visée à l’article 18, paragraphe 1, point d), ∏ de l’État membre √ requérant ∏ auprès duquel la demande d'asile a été introduite vers l'État membre responsable s'effectue conformément au droit national du premier de l'État membre √ requérant ∏ , après concertation entre les États membres concernés, dès qu'il est matériellement possible et, au plus tard, dans un délai de six mois à compter de l'acceptation √ par un autre État membre ∏ de la demande requête √ aux fins de prise en c ...[+++]

13. The transfer of the applicant Ö or of another person as referred to in Article 18(1)(d) Õ from the Ö requesting Õ Member State in which the application was lodged to the Ö responsible Õ Member State responsible shall be carried out in accordance with the national law of the Ö requesting Õ first Member State, after consultation between the Member States concerned, as soon as practically possible, and at the latest within six months of acceptance of the request that charge be taken Ö by another Member State to take charge or to take back the person concerned Õor of the ð final ï decision on an appeal or review where there is a suspensi ...[+++]


c)peut demander à une autorité compétente désignée conformément à l'article 4 de la directive 2001/18/CE de procéder à une évaluation des risques pour l'environnement; toutefois, si la demande porte sur des OGM devant être utilisés comme semences ou autre matériel de multiplication de plantes, l'Autorité demande à une autorité nationale compétente d'effectuer cette évaluation.

(c)may ask a competent authority designated in accordance with Article 4 of Directive 2001/18/EC to carry out an environmental risk assessment; however, if the application concerns GMOs to be used as seeds or other plant-propagating material, the Authority shall ask a national competent authority to carry out the environmental risk assessment.


3. Le transfert du demandeur de l'État membre auprès duquel la demande d'asile a été introduite vers l'État membre responsable s'effectue conformément au droit national du premier État membre, après concertation entre les États membres concernés, dès qu'il est matériellement possible et, au plus tard, dans un délai de six mois à compter de l'acceptation de la demande de prise en charge ou de la décision sur le recours ou la révision en cas d'effet suspensif.

3. The transfer of the applicant from the Member State in which the application for asylum was lodged to the Member State responsible shall be carried out in accordance with the national law of the first Member State, after consultation between the Member States concerned, as soon as practically possible, and at the latest within six months of acceptance of the request that charge be taken or of the decision on an appeal or review where there is a suspensive effect.


Il a d'abord été recommandé que le gouvernement s'engage à acheter du matériel militaire disponible dans le commerce et qu'il évite les procédures longues et complexes d'acquisition et de production de matériel fabriqué sur demande qui ont caractérisé, ces dernières années, de trop nombreux projets d'immobilisations dont j'ai donné quelques exemples.

The recommendation was made that first of all the government make a public commitment to purchasing military equipment off the shelf and that it avoid the complex, slow moving custom designed procurement and production processes that characterized too many capital projects in recent years, some examples of which I have given.


Toutefois, la jurisprudence au Canada dit qu'on peut recevoir des dommages-intérêts même pour des choses non matérielles; on peut demander réparation pour des dommages non matériels et non quantifiables, tels que la perte de réputation.

However, the case law in Canada is that you can even have damages for non-material things; you can have a remedy for non-material, non-quantifiable damages, such as reputation loss.


La Loi sur la production de défense confère au ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux Canada le pouvoir exclusif de faire l'acquisition, notamment par achat, du matériel de défense demandé par le ministère de la Défense nationale.

With regard to PWGSC, the Defence Production Act provides the minister of Public Works and Government Services with the exclusive authority to buy or otherwise acquire defence supplies required by the Department of National Defence.




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matériel à la demande ->

Date index: 2022-06-04
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