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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Billet
Contrôler les documents de voyage
Contrôler les titres de voyage
Delirium tremens
Document de voyage
Document de voyage du réfugié
Document de voyage en règle
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Obligation de vérifier les documents de voyage
Obligation de vérifier les titres de voyage
Paranoïa
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Titre de voyage
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Titre de voyage du réfugié
Titre de voyage en règle
Titre de voyage pour réfugié
Titre de voyage pour réfugiés
Titre de voyage pour étrangers
Titre de voyage valide
Vérifier les documents de voyage
Vérifier les titres de voyage

Traduction de «vérifier les titres de voyage » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
contrôler les titres de voyage | vérifier les documents de voyage | contrôler les documents de voyage | vérifier les titres de voyage

check documents for travel | review travel documents | check travel documentation | check travelling documentation


obligation de vérifier les documents de voyage [ obligation de vérifier les titres de voyage ]

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Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
7. Lorsqu'il existe des motifs raisonnables de soupçonner qu'un navire , bien qu'il batte pavillon étranger ou refuse d'arborer son pavillon, a en réalité la même nationalité qu'une unité participante, cette unité participante vérifie les titres autorisant le navire à battre son pavillon. À cette fin, elle peut approcher le navire suspect.

7. Where, though flying a foreign flag or refusing to show its flag, there are reasonable grounds to suspect that the vessel is, in reality, of the same nationality as a participating unit, that participating unit shall verify the vessel ’s right to fly its flag. To that end, it may approach the suspect vessel .


8. Lorsqu'il existe des motifs raisonnables de soupçonner qu'un navire , bien qu'il batte pavillon étranger ou refuse d'arborer son pavillon, a en réalité la même nationalité que l'État membre d'accueil ou qu'un État membre participant, l'unité participante vérifie les titres autorisant le navire à battre son pavillon.

8. Where, though flying a foreign flag or refusing to show its flag, there are reasonable grounds to suspect that the vessel is, in reality, of the nationality of the host Member State or a participating Member State, the participating unit shall verify the vessel ’s right to fly its flag.


1. Les États membres délivrent aux bénéficiaires du statut de réfugié des titres de voyage établis selon l'annexe à la convention de Genève et destinés à permettre à celles-ci de voyager hors de leur territoire, à moins que des raisons impérieuses de sécurité nationale ou d'ordre public ne s'y opposent.

1. Member States shall issue to beneficiaries of refugee status travel documents in the form set out in the Schedule to the Geneva Convention, for the purpose of travel outside their territory unless compelling reasons of national security or public order otherwise require.


La Commission devrait saisir cette occasion pour désigner et définir clairement dans sa proposition les autorités qui sont compétentes pour vérifier les titres de séjour, et cette liste devrait être publique.

The Commission should seize the opportunity to insert in this proposal the clear identification and definition of authorities which are competent for carrying out checks on residence permits, and this list should be public.


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La facilité croissante avec laquelle les capitaux et le poisson peuvent circuler autour du globe n'est pas allée de pair avec des moyens de contrôle suffisants pour vérifier que ce qui voyage librement est également légal.

The increasing facility with which capital and fish can circle to globe has not been accompanied by sufficient means of control, in order to verify that what travels freely is also legal.


Décision 96/409/PESC des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil du 25 juin 1996 concernant l’établissement d’un titre de voyage provisoire (JO L 168, 6.7.1996, p. 4-11)

Decision 96/409/CSFP of the Representatives of the Governments of the Member States, meeting within the Council of 25 June 1996 on the establishment of an emergency travel document (OJ L 168, 6.7.1996, pp. 4–11)


La décision ne s’applique pas aux passeports périmés et est explicitement limitée aux cas de perte, de vol, d’indisponibilité temporaire et de destruction du titre de voyage.

The decision does not apply to passports that have expired; it is specifically confined to cases where travel documents have been lost, stolen or destroyed, or are temporarily unavailable.


Décision 94/409/PESC concernant l’établissement d’un titre de voyage provisoire

Decision 96/409/CSFP on the drawing up of an emergency travel document


Elle établit un titre de voyage provisoire (TVP) de modèle uniforme, pouvant être délivré en cas de perte, de destruction, de vol ou d’indisponibilité temporaire du passeport d’un citoyen de l’UE.

It establishes a standard model for an emergency travel document (ETD) that can be issued in the event of the loss, destruction, theft or other temporary unavailability of an EU citizen’s passport.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l14010b - EN - Titre de voyage provisoire (TVP)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - l14010b - EN - Emergency travel document (ETD)


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