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Volume de l'émission de pièces
émission de monnaies
émission de pièces
émission de pièces d'argent
émission de pièces de monnaie
émission de pièces en argent
émission des pièces en euros

Traduction de «émission de pièces d'argent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
émission de pièces d'argent [ émission de pièces en argent ]

silver coin issue [ silver issue ]


émission de pièces de monnaie [ émission de pièces | émission de monnaies ]

coinage issue


Décret autorisant l'émission de pièces de monnaie de circulation de cinquante cents, vingt-cinq cents, dix cents et cinq cents et précisant leurs caractéristiques

Order Authorizing the Issue of Circulation Coins of Fifty Cents,Twenty-Five Cents, Ten Cents and Five Cents and Specifying their Characteristics




volume de l'émission de pièces

volume of coin issuance | volume of coins issued




argent provenant de l'émission / les fonds mobilisés

float money
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le présent règlement fixe les règles régissant l'émission des pièces en euros destinées à la circulation, y compris des pièces commémoratives destinées à la circulation, l'émission des pièces de collection en euros et la consultation préalable à la destruction de pièces en euros valides destinées à la circulation.

This Regulation lays down rules on the issuance of euro circulation coins, including commemorative circulation coins, on the issuance of euro collector coins, and on consultation prior to the destruction of fit euro circulation coins.


Sans préjudice de l'article 128, paragraphe 2, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne qui établit le droit des États membres d'émettre des pièces en euros, le présent règlement fixe les règles générales régissant l'émission des pièces en euros destinées à la circulation, l'émission des pièces de collection en euros et la consultation préalable à la destruction de pièces en euros valides destinées à la circulation.

Without prejudice to Article 128(2) of the Treaty on the Functioning of the European Union, establishing the Member States' right to issue euro coins, this Regulation lays down general rules on the issuance of euro circulation coins, on the issuance of euro collector coins, and on consultation prior to the destruction of fit euro circulation coins.


(2) L'émission de pièces en euros n'étant pas régie par des dispositions générales contraignantes – sans préjudice de l'article 128, paragraphe 2, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne qui établit le droit des États membres à émettre des pièces en euros –, les pratiques risquent de diverger d'un État membre à l'autre et la monnaie unique n'est pas soumise à un cadre suffisamment intégré.

(2) The lack of general mandatory provisions for issuance of euro coins – without prejudice to Article 128(2) of the Treaty on the Functioning of the European Union, which allows Member States to issue euro coins – may result in different practices among Member States and does not achieve a sufficiently integrated framework for the single currency.


Ces ajouts sont nécessaires pour: a) confirmer avec suffisamment de sécurité juridique que le règlement proposé n'affecte pas la compétence des États membres d'émettre des pièces en euros que leur confère l'article 128, paragraphe 2, du traité FUE; et b) reconnaître la lacune en matière de dispositions générales contraignantes régissant l'émission des pièces en euros.

These insertions are needed to:(a) confirm with sufficient legal certainty that the proposed regulation does not affect Member States’ competence to issue euro coins under Article 128(2) of the TFEU; and (b) acknowledge the gap in relation to general binding provisions for issuance of euro coins.


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1. Même si le présent rapport est consacré à l'émission de pièces en euros, la Banque centrale européenne et la Commission pourraient envisager, pour l'avenir de l'euro, l'émission de billets de 1 et de 2 euros.

1. Although this report is concerned with the issuance of euro coins, one option for the future of the euro currency which the European Central Bank and the Commission could also consider is that of issuing 1 and 2 euro banknotes.


La Commission doit, en principe, être informée des changements qu'il est prévu d'apporter aux dessins des faces nationales des pièces en euros au moins 6 mois avant l'émission des pièces. Elle demande l'approbation du Comité économique et financier pour toutes les pièces commémoratives destinées à circuler dont le volume total d'émission prévu dépasse le plafond de 0,1% mentionné au point c) (i) ci-dessus.

As a rule, the Commission should be informed about intended changes to the national designs of euro coins at least 6 months before the coins are issued; it will refer to the Economic and Financial Committee for approval of all commemorative circulation coins having an envisaged issuing volume exceeding the 0.1% ceiling referred to in point (c) (i) above, including approval of the envisaged issuance volume.


La Commission estime que la pièce de deux euros est la plus appropriée pour les émissions de pièces commémoratives.

The Commission considers that the 2-euro denomination is best suited for commemorative issues.


Toutefois, en novembre 1998, le Conseil a décidé de suspendre les émissions de pièces commémoratives en euros pendant les premières années de mise en circulation de la monnaie unique, afin de permettre aux citoyens de se familiariser avec les nouvelles pièces et d'éviter de semer le doute dans l'esprit du public.

However, the Council agreed in November 1998 on a moratorium on commemorative issue coins in the early years of euro coin circulation. The purpose was to allow in the early years citizens to familiarise themselves with the new coins and avoid the risk of creating uncertainty among the public.


La Commission a adopté ce jour une recommandation régissant l'émission de pièces en euros commémoratives destinées à la circulation et la conception des faces nationales "normales" des pièces en euros.

The Commission adopted today a Recommendation governing the issuance of commemorative euro coins intended for circulation and the “standard” national sides of euro coins.


La Commission définit un cadre commun pour l'émission de pièces en euros commémoratives

Commission adopts framework for commemorative euro coins




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émission de pièces d'argent ->

Date index: 2023-06-15
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