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ARN messager directement transcrit
ARN messager géant
Droit transcrit
EST
Hypothèque inscrite
Hypothèque transcrite
Recours à des souvenirs antérieurs
Service de diffusion météorologique maritime transcrite
Souvenirs transcrits
Transcription antérieure des souvenirs
Transcription des souvenirs
Transcrit d'intron
Transcrit primaire
étiquette de séquence transcrite

Traduction de «transcrit » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
transcrit primaire | transcrit d'intron | ARN messager géant | ARN messager directement transcrit

primary transcript




hypothèque inscrite | hypothèque transcrite

registered mortgage


recours à des souvenirs antérieurs | souvenirs transcrits | transcription antérieure des souvenirs | transcription des souvenirs

past recollection recorded


souvenirs transcrits [ transcription des souvenirs ]

past recollection recorded


Service de diffusion météorologique maritime transcrite

Marine Transcribed Weather Broadcast Service


Quatrième atelier international sur l'identification des séquences transcrites

Fourth International Workshop on the Identification of Transcribed Sequences


souvenirs transcrits | transcription des souvenirs

past recollection recorded


étiquette de séquence transcrite | EST

expressed sequence tag | EST


étiquette de séquence transcrite | EST

Expressed sequence tag (EST)
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
17 (1) Sous réserve de la règle 17(2), dans les soixante jours suivant la date où il est avisé que la preuve a été transcrite ou, si aucune preuve ne doit être transcrite, dans les soixante jours suivant le dépôt de l’avis d’appel, l’appelant :

17 (1) Subject to Rule 17(2), within 60 days after being notified that the evidence has been transcribed, or if no evidence is to be transcribed, within 60 days after the filing of the notice of appeal, an appellant shall


82.14 (1) Sous réserve du paragraphe (2), dans les trente jours suivant la date où il a été avisé que la preuve a été transcrite ou, si aucune preuve ne doit être transcrite, dans les trente jours suivant le dépôt de l’avis d’appel, l’appelant signifie à chaque partie une copie du dossier d’appel, une copie du mémoire de l’appelant, si nécessaire et il dépose auprès du registraire :

82.14 (1) Subject to subsection (2), within 30 days after being notified that the evidence has been transcribed or, if no evidence is to be transcribed, within 30 days after the issue of the notice of appeal, an appellant shall serve on each party a copy of the appeal book, and a copy of the appellant’s factum, if one is required, and file with the Registrar


1. J’ai fait prêter à la personne qui a enregistré et transcrit les dépositions, au témoin dont la déposition transcrite est annexée aux présentes de même qu’à l’interprète par l’intermédiaire duquel la déposition a été faite le serment (ou l’affirmation solennelle) selon la formule normale.

1. I administered the proper oath (or affirmation) to the person who recorded and transcribed the evidence, to the witness the transcript of whose evidence is attached and to any interpreter through whom the evidence was given.


1. J’ai fait prêter à la personne qui a enregistré et transcrit les dépositions, au témoin dont la déposition transcrite est annexée aux présentes de même qu’à l’interprète par l’intermédiaire duquel la déposition a été faite, le serment (ou l’affirmation solennelle) selon la formule normale.

1. I administered the proper oath (or affirmation) to the person who recorded and transcribed the evidence, to the witness the transcript of whose evidence is attached and to any interpreter through whom the evidence was given.


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uniquement lorsqu'une marque en langue étrangère est traduite ou transcrite dans une langue officielle ou dans des caractères en usage dans les États membres.

(b) only where a trade mark in a foreign language is translated or transcribed in any script or official language of the Member States.


3 bis. La participation d'Europol à une équipe commune d'enquête doit être approuvée par les autorités compétentes des États membres qui la composent et être transcrite dans un document, préalablement signé par le directeur d'Europol et annexé à l'autorisation correspondante de création de cette équipe commune.

3a. Europol participation in a joint investigative team shall be agreed by the competent authorities of the Member States involved in that team and shall be recorded in a document signed in advance by the Director of Europol, which shall be annexed to the corresponding agreement on the setting-up of a joint investigative team.


toute usurpation, imitation ou évocation, même si l’origine véritable du produit ou du service est indiquée ou si la dénomination protégée est traduite, transcrite, translittérée ou accompagnée d’une expression telle que «genre», «type», «méthode», «façon», «imitation», «goût», «manière» ou d’une expression similaire;

any misuse, imitation or evocation, even if the true origin of the product or service is indicated or if the protected name is translated, transcribed or transliterated or accompanied by an expression such as ‘style’, ‘type’, ‘method’, ‘as produced in’, ‘imitation’, ‘flavour’, ‘like’ or similar;


57. souligne la nécessité d'assurer un suivi efficace de la mise en œuvre des engagements pris en faveur du respect et de la promotion des droits de l'homme et des principes démocratiques; appelle à l'utilisation d'études d'impact sur les droits de l'homme et la démocratie, en plus des études actuelles sur le développement durable, et demande que les évaluations et les conclusions exposées dans ces dernières soient prises en considération lors des négociations et transcrites dans les accords finaux;

57. Emphasises the need to ensure effective monitoring of the implementation of commitments made as regards respect for and promotion of human rights and democratic principles; calls for the use of impact studies on human rights and democracy, in addition to the existing ones on sustainable development, and for the assessments and conclusions contained therein to be taken into account in negotiations and reflected in the final agreements;


56. souligne la nécessité d'assurer un suivi efficace de la mise en œuvre des engagements pris en faveur du respect et de la promotion des droits de l'homme et des principes démocratiques; appelle à l'utilisation d'études d'impact sur les droits de l'homme et la démocratie, en plus des études actuelles sur le développement durable, et demande que les évaluations et les conclusions exposées dans ces dernières soient prises en considération lors des négociations et transcrites dans les accords finaux;

56. Emphasises the need to ensure effective monitoring of the implementation of commitments made as regards respect for and promotion of human rights and democratic principles; calls for the use of impact studies on human rights and democracy, in addition to the existing ones on sustainable development, and for the assessments and conclusions contained therein to be taken into account in negotiations and reflected in the final agreements;


Par conséquent, la Cour constate qu'un refus de modifier le certificat de mariage d’un citoyen de l’Union ressortissant d’un autre État membre afin que les prénoms de ce citoyen soient transcrits dans ce certificat avec des signes diacritiques tels qu’ils ont été transcrits dans les actes d’état civil délivrés par son État membre d’origine et sous une forme respectant les règles de graphie de la langue officielle nationale de ce dernier État ne constitue pas une restriction aux libertés reconnues par le traité à tout citoyen de l’Union.

Consequently, the Court holds that a refusal to amend the marriage certificate of a citizen of the Union who is a national of another Member State in such a way that the forenames of that citizen are entered on that certificate with diacritical marks as entered on the certificates of civil status issued by his Member State of origin and in a form which complies with the rules governing the spelling of the official national language of that latter State does not constitute a restriction of the freedoms which the Treaty confers on every citizen of the Union.




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Date index: 2023-01-31
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