Translation of "transfer speed " (English → French) :

Dans de nombreux domaines, la recherche est impossible sans un accès à des superordinateurs, à des équipements d'analyse, à des sources de rayonnement pour de nouveaux matériaux, à des salles blanches et à une métrologie avancée pour les nanotechnologies, à des laboratoires spécialement équipés pour la recherche biologique et médicale, à des banques de données pour la génomique et les sciences sociales, à des observatoires et des capteurs pour les sciences de la Terre et de l'environnement, à des réseaux à très haut débit pour le transfert de données, etc.

Des visites spécifiques ont également lieu chaque fois que le transbordeur roulier ou l'engin à passagers à grande vitesse subit des réparations, des modifications et transformations majeures, en cas de changement de gestion ou de pavillon ou en cas de transfert de classe.

L’interaction pourrait se limiter à une simple notification d’un ajustement des prix de transfert (ce qui pourrait accélérer le règlement des différends), s’étendre à des consultations préalables entre administrations fiscales avant qu’un ajustement des prix de transferts ne devienne définitif (ce qui pourrait également accélérer le règlement ultérieur d’un différend ou éviterait la nécessité de tout règlement ultérieur) ou se limiter à l’utilisation d’un système d’accord préalable (en vertu duquel une administration fiscale devrait accepter de procéder à un ajustement correspondant afin de supprimer toute double imposition avant que le ...[+++]premier ajustement ne devienne définitif) pour éviter la naissance d’un différend.

[25] Dans le suivi de la recommandation de la Commission du 7.12.1994 sur la transmission des petites et moyennes entreprises, 94/1069/CE, JO L 385 du 31.12.1994, p. 14, la Commission a présenté en 2002 et 2003 des rapports sur les avis d'experts relatifs aux mesures nécessaires pour améliorer l'environnement des transmissions d'entreprises et accélérer la mise en oeuvre de la recommandation par les États membres.

Les systèmes informatiques utilisés par l'autorité compétente sont coordonnés, dans toute la mesure du possible et dans le respect de la sécurité des données, avec ceux des services douaniers ainsi qu'avec ceux des opérateurs commerciaux, de façon à accélérer le transfert des informations.

I. 4.1.2.3 sur le rapport correspondant à la vitesse la plus élevée du véhicule, si le système de transmission est à double démultiplication (boîte de relais ou pont arrière à deux rapports de démultiplication).