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Catalogue commun
Catalogue commun des variétés de la Communauté
Catalogue commun des variétés des espèces agricoles
Catalogue d'articles d'utilisation commune
Catalogue de la bibliothèque du CRC
Catalogue groupé

Traduction de «translation of catalogue commun » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
catalogue commun [ catalogue groupé ]

bus catalogue [ bus catalog ]










catalogue commun des variétés de la Communauté

Community Common Catalogue of Varieties


catalogue commun des variétés des espèces agricoles

Common Catalogue of Agricultural Plant Species


catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles

common catalogue of varieties of agricultural plant species


Catalogue de la bibliothèque du CRC [ Catalogue de la bibliothèque du Centre de recherches sur les communications Canada ]

CRC Library Catalogue [ Communications Research Centre Library Catalogue ]


Catalogue d'articles d'utilisation commune

Common User Item Catalogue
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
le pays ou la région où la variété a été testée et approuvée aux fins du catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles et du catalogue commun des variétés des espèces de légumes établis par les directives 2002/53/CE du Conseil concernant le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles et 2002/55/CE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes

the country or region in which the variety is tested and approved for the purpose of the common catalogues of varieties of agricultural plant species and vegetable species as defined in Council Directives 2002/53/EC on the common catalogue of varieties of agricultural plant species and 2002/55/EC on the marketing of vegetable seed


Dans le cadre d’une Stratégie d’activation complète pour la période 2014-2016, l’Espagne a élaboré un catalogue commun des services d’aide à l’emploi qui comporte un train de mesures homogènes à appliquer dans toutes les régions espagnoles, l’objectif étant de garantir un même droit d’accès à l’ensemble des demandeurs d’emploi, de leur assurer un traitement individualisé, de veiller à l’efficacité, à la transparence et aux bons résultats des services de l’emploi, et enfin de parvenir à une intégration verticale de ...[+++]

Within the framework of a comprehensive Activation Strategy for the period 2014-2016, Spain has drafted a common catalogue of employment services, consisting of a homogeneous battery of measures to be implemented by all Spanish regions with the objectives of securing equal right of access by jobseekers, individualized treatment, efficiency, transparency, result-orientation and integration between administrative layers.


Directive 2002/53/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles (JO L 193 du 20.7.2002, p. 1).

Council Directive 2002/53/EC of 13 June 2002 on the common catalogue of varieties of agricultural plant species (OJ L 193, 20.7.2002, p. 1).


si elle figure déjà dans le catalogue commun des variétés des espèces de légumes en tant que variété autre qu’une variété créée pour répondre à des conditions de culture particulières ou si elle a été supprimée du catalogue commun des variétés des espèces de légumes au cours des deux dernières années ou si le délai accordé au titre de l’article 15, paragraphe 2, de la directive 2002/55/CE a expiré moins de deux ans auparavant; ou

it is already listed in the common catalogue of varieties of vegetable species as a variety other than a variety developed for growing under particular conditions, or it was deleted from that common catalogue of varieties of vegetable species within the last 2 years, or the period granted under Article 15(2) of Directive 2002/55/EC expired less than 2 years ago; or


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si elle figure déjà dans le catalogue commun des variétés des espèces de légumes en tant que variété autre qu’une variété de conservation ou si elle a été supprimée de ce catalogue commun au cours des deux dernières années ou si le délai accordé au titre de l’article 15, paragraphe 2, de la directive 2002/55/CE a expiré moins de deux ans auparavant; ou

it is already listed in the common catalogue of varieties of vegetable species as a variety other than a conservation variety, or it was deleted from that common catalogue within the last 2 years, or the period granted under Article 15(2) of Directive 2002/55/EC expired less than 2 years ago; or


le pays ou la région où la variété a été testée et approuvée aux fins du catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles et du catalogue commun des variétés des espèces de légumes établis par les directives 2002/53/CE du Conseil concernant le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles (17) et 2002/55/CE du Conseil concernant la commercialisation des semences de légumes (18);

the country or region in which the variety is tested and approved for the purpose of the common catalogues of varieties of agricultural plant species and vegetable species as defined in Council Directives 2002/53/EC on the common catalogue of varieties of agricultural plant species (17) and 2002/55/EC on the marketing of vegetable seed (18);


La Commission a par ailleurs dressé une liste de 17 variétés de plantes issues d’une lignée de maïs génétiquement modifié autorisée (MON810) dans le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles, et ces variétés génétiquement modifiées peuvent dès lors être commercialisées dans l'ensemble de la Communauté.

The Commission also listed 17 plant varieties derived from an authorised GM maize line (MON810) in the Common Catalogue of Varieties of Agricultural Plant Species, meaning that the seeds of such GM varieties can be marketed throughout the Community.


Toutefois, les autorisations octroyées en application du présent règlement sont sans préjudice des directives 68/193/CEE , 2002/53/CE et 2002/55/CE , qui contiennent notamment les règles et les critères pour l'admission de variétés et leur inscription officielle dans des catalogues communs, ni des directives 66/401/CEE , 66/402/CEE , 68/193/CEE, 92/33/CEE , 92/34/CEE , 2002/54/CE , 2002/55/CE, 2002/56/CE et 2002/57/CE , qui réglementent notamment la certification et la commercialisation de semences et autres matériels de multiplication de plantes.

Nonetheless, authorisations under this Regulation should be without prejudice to the provisions of Directives 68/193/EEC , 2002/53/EC and 2002/55/EC , which provide in particular for the rules and the criteria for the acceptance of varieties and their official acceptance for inclusion in common catalogues; nor should they affect the provisions of Directives 66/401/EEC , 66/402/EEC , 68/193/EEC, 92/33/EEC , 92/34/EEC , 2002/54/EC , 2002/55/EC, 2002/56/EC or 2002/57/EC which regulate in particu ...[+++]


4. Les États membres peuvent prévoir que l'admission d'une variété au catalogue commun ou au catalogue d'un autre État membre est équivalente à l'admission à leur catalogue.

4. Member States may provide that the acceptance of a variety for inclusion in the common catalogue or in the catalogue of another Member State is equivalent to acceptance for inclusion in their own catalogues.


considérant que, au départ, il s'avère nécessaire de créer un catalogue commun des variétés des espèces de légumes ; qu'un tel catalogue ne peut être établi, dans l'immédiat, que sur la base de catalogues nationaux;

Whereas, as a starting point, it is necessary to establish a common catalogue of varieties of vegetable species ; whereas such a catalogue can for the moment be compiled only on the basis of national catalogues;




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translation of catalogue commun ->

Date index: 2021-10-20
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