Le programme d'entretien de l'aéronef doit inclure toutes les exigences obligatoires relatives au maintien de la navigabilité, telles que les consignes de navigabilité répétitives, la section “Limitations de navigabilité” (ALS) des instructions pour le maintien de la navigabilité (ICA) ou les exigences d'entretien spécifiques contenues dans la fiche de caractéristiques du certificat de type (TCDS).
The aircraft maintenance programme shall include all the mandatory continuing airworthiness requirements, such as repetitive Airworthiness Directives, the Airworthiness Limitation Section (ALS) of the Instructions for Continued Airworthiness (ICA) or specific maintenance requirements contained in the Type Certificate Data Sheet (TCDS).
