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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Contrôler les documents de voyage
Contrôler les titres de voyage
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Vérifier les documents de voyage
Vérifier les titres de voyage

Traduction de «translation of contrôler les titres de voyage » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
contrôler les titres de voyage | vérifier les documents de voyage | contrôler les documents de voyage | vérifier les titres de voyage

check documents for travel | review travel documents | check travel documentation | check travelling documentation


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Il est remis un titre de voyage au résident permanent qui se trouve hors du Canada et qui n’est pas muni de l’attestation de statut de résident permanent sur preuve, à la suite d’un contrôle, que, selon le cas :

(3) A permanent resident outside Canada who is not in possession of a status document indicating permanent resident status shall, following an examination, be issued a travel document if an officer is satisfied that


Ces différentes actions devraient comprendre notamment l'analyse de risques, le contrôle conjoint aux frontières et les patrouilles conjointes aux frontières ainsi que la sécurité accrue des passeports, titres d'identité et autres documents de voyage, et devraient permettre de renforcer la capacité de détection des documents d'identité frauduleux dont sont dotées les autorités de contrôle aux frontières.

This should include risk analysis, joint border control and border patrolling, increased security of passports, ID and other travel documents, and should enhance the capacity of border authorities to detect fraudulent identity documents.


Parmi les sanctions prévues, que vous connaissez, mentionnons la détention obligatoire de 12 mois, sans possibilité d'obtenir un contrôle; l'impossibilité de se prévaloir du droit de présenter une demande de résidence permanente ou de réunification familiale jusqu'à ce que cinq années se soient écoulées depuis le jour où une décision favorable a été prise relativement à la demande d'asile; l'impossibilité de présenter une demande fondée sur des motifs d'ordre humanitaire, de présenter une demande de permis de séjour temporaire ou d'obtenir des titres de voyage ...[+++] pendant une période de cinq ans ou plus; enfin, l'impossibilité d'interjeter appel d'une décision défavorable rendue par la nouvelle Section d'appel des réfugiés relativement à une demande de protection.

As you know, the penalties include mandatory detention without access to review for 12 months; the denial of the right to apply for permanent residence status or family reunification until five years have passed since a favourable determination of their protection claim; denial of access to relief based on humanitarian and compassionate grounds, temporary resident permits, or refugee travel documents for five years or longer; and finally, denial of the right to appeal an unfavourable determination of a protection claim to the newly established Refugee Appeal Division.


Parmi les conséquences de la désignation qui préoccupent le HCR, on retrouve la détention obligatoire sans contrôle avant 12 mois, le fait qu'il n'y a pas de droit d'appel, l'impossibilité d'obtenir des titres de voyage selon la Convention — qui est peut-être en contradiction avec l'article 28 de la Convention de 1951 —, le fait d'avoir à se rapporter aux autorités malgré l'obtention du statut de réfugié au sens de la Convention et l'impossibilité de régulariser son statut pendant cinq ans et les répercussions con ...[+++]

Consequences of the designation that are of concern to UNHCR include mandatory detention without review for 12 months, no appeal rights, restriction on the issuance of convention travel documents—which may be at variance with article 28 of the 1951 convention—reporting requirements despite the granting of convention refugee status, and the five-year bar on regularizing status and its implications for family unity.


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Tout ressortissant de pays tiers en possession d’un document de voyage en cours de validité et d’une autorisation aux fins d’un travail saisonnier délivrée au titre de la présente directive par un État membre appliquant l’acquis de Schengen dans sa totalité est autorisé à entrer et à circuler librement sur le territoire des États membres appliquant l’acquis de Schengen dans sa totalité, pour une durée maximale de 90 jours au cours de toute période de 180 jours conformément ...[+++]

Third-country nationals who are in possession of a valid travel document and an authorisation for the purpose of seasonal work issued under this Directive by a Member State applying the Schengen acquis in full are allowed to enter into and move freely within the territory of the Member States applying the Schengen acquis in full, for a period up to 90 days in any 180-day period in accordance with the Schengen Borders Code and Article 21 of the Convention implementing the Schengen Agreement of 14 June 1985 between the Governments of the States of the Benelux Economic Union, the Federal Republic of Germany and the French Republic on th ...[+++]


Tout ressortissant de pays tiers en possession d’un document de voyage en cours de validité et d’une autorisation aux fins d’un travail saisonnier délivrée au titre de la présente directive par un État membre appliquant l’acquis de Schengen dans sa totalité est autorisé à entrer et à circuler librement sur le territoire des États membres appliquant l’acquis de Schengen dans sa totalité, pour une durée maximale de 90 jours au cours de toute période de 180 jours conformément ...[+++]

Third-country nationals who are in possession of a valid travel document and an authorisation for the purpose of seasonal work issued under this Directive by a Member State applying the Schengen acquis in full are allowed to enter into and move freely within the territory of the Member States applying the Schengen acquis in full, for a period up to 90 days in any 180-day period in accordance with the Schengen Borders Code and Article 21 of the Convention implementing the Schengen Agreement of 14 June 1985 between the Governments of the States of the Benelux Economic Union, the Federal Republic of Germany and the French Republic on th ...[+++]


2. L’assistance «passagers» comprend toute forme d’information et d’assistance (y compris au titre de la législation applicable de l’Union sur les droits des passagers) fournie aux passagers au départ, à l’arrivée, en transit ou en correspondance, notamment le contrôle des billets, des documents de voyage, l’enregistrement des bagages, la constatation que les bagages appartiennent au passager concerné, par exemple par un contrôle électronique, et leur ...[+++]

2. Passenger handling comprises the provision of any kind of information and assistance – including within the framework of the relevant Union legislation on passenger rights – to arriving, departing, transferring or transiting passengers, including checking tickets and travel documents, registering baggage, establishing that the baggage belongs to the passenger concerned, for example by means of electronic verification, and carrying it to the sorting area.


2. L'assistance "passagers" comprend toute forme d'information et d'assistance (y compris au titre de la législation applicable de l'Union sur les droits des passagers) fournie aux passagers au départ, à l'arrivée, en transit ou en correspondance, notamment le contrôle des billets, des documents de voyage, l'enregistrement des bagages, la constatation que les bagages appartiennent au passager en question, par exemple par un contrôle électronique, et le ...[+++]

2. Passenger handling comprises any kind of information and assistance -including those provided in the framework of the relevant EU legislation on passenger rights- to arriving, departing, transfer or transit passengers, including checking tickets and travel documents, registering baggage, establishing that the baggage belongs to the passenger concerned, for example by means of electronic verification, and carrying it to the sorting area.


La proposition de Directive que la Commission vient d'adopter fixe donc les conditions qui permettent aux ressortissants de pays tiers de circuler sans contrôles sur les personnes aux frontières intérieures à la condition qu'ils possèdent un document de voyage valable, et, le cas échéant, un visa ou un titre de séjour.

Accordingly, the proposal for a Directive that the Commission has just adopted lays down the conditions in which third-country nationals can travel without undergoing checks at internal borders, providing that they have a valid travel document and, where appropriate, a visa or residence permit.


Le programme EXPRESS permet le contrôle préalable des conducteurs de chargements commerciaux avant un voyage aux États-Unis et réciproquement, au même titre que le programme NEXUS permet le contrôle préalable des passagers.

FAST allows drivers of commercial cargo, in much the same way that NEXUS allows passengers, to be pre-screened for travel to the U.S. and vice versa.




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translation of contrôler les titres de voyage ->

Date index: 2022-11-08
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