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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Contrôle du titre de mèches
Contrôler les documents de voyage
Contrôler les titres de voyage
Covenant de translation supplémentaire
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Engagement de parfaire
Engagement de parfaire le titre
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Message de contrôle des titres d'accès
Paranoïa
Pince de contrôle des titres de parcours
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Transfert de titre de propriété
Translation du titre de propriété
Vérifier les documents de voyage
Vérifier les titres de voyage

Translation of "translation of contrôler les titres " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
contrôler les titres de voyage | vérifier les documents de voyage | contrôler les documents de voyage | vérifier les titres de voyage

check documents for travel | review travel documents | check travel documentation | check travelling documentation


pince de contrôle des titres de parcours

clippers for tickets | punch for tickets


message de contrôle des titres d'accès

Electronic Control Message | ECM [Abbr.]




message de contrôle des titres d'accès

Electronic Control Messages


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


covenant de translation supplémentaire | engagement de parfaire | engagement de parfaire le titre

covenant for further assurance


transfert de titre de propriété [ translation du titre de propriété ]

property passing
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Enfin, l’existence de différences en matière de taux de contrôle au titre de la conditionnalité a entraîné certaines difficultés.

Finally, the existence of differing control rates under cross-compliance gave rise to certain difficulties.


Des informations sont à fournir concernant l’application du programme de contrôle pour la période prenant fin le 30 juin précédant la date limite de communication de ce rapport, visée à l’article 86, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1306/2013, incluant les points énumérés ci-après, avec l’indication du total aussi bien que de la ventilation entre organismes de contrôle (lorsque les contrôles au titre du règlement sont effectués p ...[+++]

Information shall be provided on the application of the programme of scrutinies for the period ending on 30 June preceding the closing date for submission of the report, as referred to in Article 86(1) of Regulation (EU) No 1306/2013, including the following points, both in total and broken down by control body (where more than one control body carries out controls under that Regulation):


Des informations sont à fournir concernant l’application du programme de contrôle pour la période prenant fin le 30 juin précédant la date limite de communication de ce rapport, visée à l’article 86, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1306/2013, incluant les points énumérés ci-après, avec l’indication du total aussi bien que de la ventilation entre organismes de contrôle (lorsque les contrôles au titre du règlement sont effectués p ...[+++]

Information shall be provided on the application of the programme of scrutinies for the period ending on 30 June preceding the closing date for submission of the report, as referred to in Article 86(1) of Regulation (EU) No 1306/2013, including the following points, both in total and broken down by control body (where more than one control body carries out controls under that Regulation):


volontairement effectué à la demande de petites entreprises, qui satisfait aux contraintes légales nationales équivalentes à celles d'un contrôle au titre du point b), lorsque la législation nationale définit ce contrôle comme un contrôle légal des comptes; »

voluntarily carried out at the request of small undertakings which meets national legal requirements that are equivalent to those for an audit under point (b), where national legislation defines such audits as statutory audits; ’


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L’accréditation des centres de contrôle au titre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil (7) ne devrait pas constituer une obligation pour les États membres.

Accreditation of testing centres under Regulation (EC) No 765/2008 of the European Parliament and of the Council (7) should not constitute an obligation for the Member States.


analyse des données des contrôles à titre de preuves de non-conformité avec les règles et les procédures applicables,

analysis of test data to see whether evidence exists of non-compliance with the applicable rules and procedures;


Articles 14 et 15 du règlement (CEE) no 684/92 du Conseil du 16 mars 1992 établissant des règles communes pour les transports internationaux de voyageurs effectués par autocars et autobus (6), qui permet à tout agent chargé du contrôle de vérifier et contrôler les titres de transport, autorisations et documents de contrôle prévus dans ce règlement.

Articles 14 and 15 of Council Regulation (EEC) No 684/92 of 16 March 1992 on common rules for the international carriage of passengers by coach and bus (6), which entitle any authorised inspection officer to verify and control the transport ticket, authorisation or control document provided for in the Regulation;


c)volontairement effectué à la demande de petites entreprises, qui satisfait aux contraintes légales nationales équivalentes à celles d'un contrôle au titre du point b), lorsque la législation nationale définit ce contrôle comme un contrôle légal des comptes.

(c)voluntarily carried out at the request of small undertakings which meets national legal requirements that are equivalent to those for an audit under point (b), where national legislation defines such audits as statutory audits.


Des informations sont à fournir concernant l'exécution du programme de contrôle pour la période prenant fin le 30 juin précédant la date limite de communication de ce rapport, visée à l'article 9, paragraphe 1, du règlement (CEE) n° 4045/89, incluant les points énumérés ci-après, avec l'indication du total aussi bien que de la ventilation entre organismes de contrôle (lorsque les contrôles au titre du règlement sont effectués par d ...[+++]

Information shall be provided on the execution of the programme of scrutinies for the period ending on 30 June preceding the closing date for submission of the report, as referred to in Article 9(1) of Regulation (EEC) No 4045/89, including the following points, both in total and broken down by control body (where more than one carries out controls under that Regulation):


5. Sous réserve de la législation nationale en vigueur, les fonctionnaires de la Commission ont accès à tous les documents préparés en vue des contrôles au titre du présent règlement ou suite à de tels contrôles ainsi qu'aux données détenues, y compris celles stockées dans des systèmes informatiques.

5. Subject to the relevant national laws, Commission officials shall have access to all documents prepared either with a view to or following controls carried out under this Regulation and to the data held, including those stored in computer systems.


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