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Base de référence
Carte de base
Conception de base
Conception fondamentale
Conception technique générale
Modèle de base
Plan d'action BEPS
Plan d'action de l'UE en matière de non-prolifération
Plan de base
Plan de base de l'aile
Plan de départ
Plan de référence
Plan de rémunération à base d'actions
Plan préliminaire
Projection de la surface d'attaque sur le plan de base
Projet BEPS
Rémunération à base d'actions
étude de base
étude et plan de base

Translation of "translation of plan de base " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
conception de base [ conception fondamentale (d'un produit) | conception technique générale | étude de base | étude et plan de base | modèle de base | plan de base ]

basic design


plan de départ [ base de référence | plan préliminaire | plan de référence | plan de base ]

baseline [ scope baseline ]


plan de base de l'aile [ plan de base ]

basic plane of the wing [ basic plane ]


plan d’action concernant l’érosion de la base d’imposition et le transfert de bénéfices | plan d'action BEPS | projet BEPS

Action Plan on Base Erosion and Profit Shifting | BEPS Action Plan


plan d'action de l'UE en matière de non-prolifération | Plan d'action relatif à la mise en oeuvre des principes de base pour une stratégie de l'UE contre la prolifération des armes de destruction massive

Action Plan for the Implementation of the Basic Principles for an EU Strategy against Proliferation of Weapons of Mass Destruction | EU Action Plan on non-proliferation | Thessaloniki Action Plan


carte de base | plan de base

basic mapping | basic scale map | base map | basic map


rémunération à base d'actions | plan de rémunération à base d'actions

stock-based compensation | EBC | equity-based compensation | equity-based incentive plan | stock-based compensation plan


Plan d'action visant à promouvoir la coopération entre bibliothèques sur la base de l'application des nouvelles technologies de l'information

Plan of action aimed at library cooperation based on the application of new information technologies


projection de la surface d'attaque sur le plan de base

shape


Ordonnance du 25 avril 2001 relative à l'assurance dans le plan de base de la Caisse fédérale de pensions

Ordinance of 25 April 2001 on Insurance as part of the Core Plan of the Federal Pension Scheme
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Conformément aux principes et aux objectifs des plans pluriannuels définis à l’article 9 du règlement de base, le plan est un plan de pêcheries mixtes, fondé avant tout sur l’objectif de RMD.

In line with the principles and objectives of multi-annual plans set out in Article 9 of the Basic Regulation the plan is a mixed fisheries plan, primarily based on the MSY objective.


La version du plan directeur S2R qui a été approuvée par le comité directeur le 24 septembre 2014 et qui intègre les principales contributions des parties prenantes constitue la base de l'appel en vue de la sélection de membres associés lancé par la Commission le 6 octobre 2014 conformément à l'annexe I du règlement (UE) no 642/2014, et la base pour l'établissement du plan de travail de l'entreprise commune S2R,

The version of the Shift2Rail Master Plan approved by the Governing Board on 24 September 2014 and integrating major contributions from relevant stakeholders, constitutes the basis for the call for associated members launched by the Commission on 6 October 2014 in accordance with Annex I to Regulation (EU) No 642/2014 and the basis for establishing the Shift2Rail Joint Undertaking's work plan,


Les États membres veillent à ce que les entreprises mères ou établissements faisant l'objet d'une surveillance sur une base consolidée conformément aux articles 125 et 126 de la directive 2006/48/CE élaborent et soumettent au superviseur sur une base consolidée un plan de redressement de groupe, comportant un plan de redressement couvrant l'ensemble du groupe, y compris les compagnies visées à l'article 1er, points c) et d), et un plan de redressement pour chaque établissement qui en fait partie.

Member States shall ensure that parent undertakings or institutions that are subject to consolidated supervision pursuant to Articles 125 and 126 of Directive 2006/48/EC draw up and submit to the consolidating supervisor a group recovery plan that includes a recovery plan for the whole group, including for the companies referred to in points (c) and (d) of Article 1 as well as a recovery plan for each institution that is part of the group.


Ces plans de résolution de groupe contiennent, d'une part, un plan de résolution au niveau de l'entreprise mère ou de l'établissement faisant l'objet d'une surveillance sur une base consolidée en vertu des articles 125 et 126 de la directive 2006/48/CE, et d'autre part, les plans de résolution établis pour les différentes filiales conformément à l'article 9 de la présente directive. Ils incluent également des plan ...[+++]

Group resolution plans shall include both a plan for resolution at the level of the parent undertaking or institution subject to consolidated supervision pursuant to Article 125 and 126 of Directive 2006/48/EC and the resolution plans for the individual subsidiary institutions drawn up in accordance with Article 9 of this DirectiveThe group resolution plans shall also include plans for the resolution of the companies referred to in points (c) and (d) of Article 1 and plans for the resolution of institutions with branches in other Memb ...[+++]


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S’ils sont basés sur des plans locaux relatifs à la qualité de l’air, les projets devraient prévoir la coordination et la coopération entre au moins cinq villes appliquant de tels plans; s’ils sont basés sur un plan régional relatif à la qualité de l’air, ils devraient prévoir la coordination et la coopération entre toutes les administrations locales et l’administration régionale.

If based on local Air Quality plans, projects should include coordination and cooperation between at least five cities with such plans; if based on a regional Air Quality Plan, projects should include coordination and cooperation between all local administrations and the regional administration.


1. Avant d’obtenir l’approbation ou l’information visées à l’article 15, paragraphe 2, l’exploitant ou l’exploitant d’aéronef peut procéder à la surveillance et à la déclaration sur la base du plan de surveillance modifié s’il peut raisonnablement considérer que les modifications proposées ne revêtent pas un caractère important, ou si la surveillance sur la base du plan de surveillance initial risque de se traduire par des données d’émission incomplètes.

1. Prior to receiving the approval or information in accordance with Article 15(2), the operator or aircraft operator may carry out monitoring and reporting using the modified monitoring plan where they can reasonably assume that the proposed modifications are not significant, or where monitoring in accordance with the original monitoring plan would lead to incomplete emission data.


1.Les États membres veillent à ce que les entreprises mères ou établissements faisant l'objet d'une surveillance sur une base consolidée conformément aux articles 125 et 126 de la directive 2006/48/CE élaborent et soumettent au superviseur sur une base consolidée un plan de redressement de groupe, comportant un plan de redressement couvrant l'ensemble du groupe, y compris les compagnies visées à l'article 1er, points c) et d), et un plan de redressement pour chaque établissement qui en fait partie.

1.Member States shall ensure that parent undertakings or institutions that are subject to consolidated supervision pursuant to Articles 125 and 126 of Directive 2006/48/EC draw up and submit to the consolidating supervisor a group recovery plan that includes a recovery plan for the whole group, including for the companies referred to in points (c) and (d) of Article 1, as well as a recovery plan for each institution that is part of the group.


3. Sur la base des consultations visées au paragraphe 2 et d’éventuelles recommandations de la Commission, les autorités compétentes concernées peuvent décider d’établir des plans d’action préventifs conjoints au niveau régional (ci-après dénommés «plans d’action préventifs conjoints») et des plans d’urgence conjoints au niveau régional (ci-après dénommés «plans d’urgence conjoints»), en plus des plans établis au niveau national.

3. Based on the consultations referred to in paragraph 2 and possible recommendations from the Commission, the Competent Authorities concerned may decide to establish joint Preventive Action Plans at regional level (joint Preventive Action Plans) and joint Emergency Plans at regional level (joint Emergency Plans), in addition to the Plans established at national level.


Financée dans le cadre de l'évaluation du plan d'action eEurope, cette enquête à grande échelle a été réalisée dans tous les États membres de l'UE sur la base d'une liste commune de vingt services publics de base devant être disponibles en ligne dans le cadre de ce plan d'action.

This large-scale survey, funded as part of the evaluation of the eEurope action plan, was conducted in every EU Member State, looking at a common list of 20 basic public services which should be available on line under the action plan.


Financée dans le cadre de l'évaluation du plan d'action eEurope, cette enquête à grande échelle a été réalisée dans tous les États membres de l'UE sur la base d'une liste commune de vingt services publics de base devant être disponibles en ligne dans le cadre de ce plan d'action.

This large-scale survey, funded as part of the evaluation of the eEurope action plan, was conducted in every EU Member State, looking at a common list of 20 basic public services which should be available on line under the action plan.




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Date index: 2022-03-17
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