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équivalence en substance
équivalence essentielle
équivalence essentielle
équivalence substantielle

Traduction de «translation of équivalence essentielle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
équivalence substantielle (1) | équivalence en substance (2) | équivalence essentielle (3)

substantial equivalence [ SE ]




équivalence essentielle

essential equivalence | essential parity


Définition: Prise en charge éducative de groupe dans laquelle les responsabilités parentales sont essentiellement assumées par un établissement quelconque (pensionnat pour enfants, orphelinat, home d'enfants) ou séjour prolongé de l'enfant dans un hôpital, une maison de convalescence ou l'équivalent, sans la présence à ses côtés d'au moins l'un de ses parents.

Definition: Group foster care in which parenting responsibilities are largely taken over by some form of institution (such as residential nursery, orphanage, or children's home), or therapeutic care over a prolonged period in which the child is in a hospital, convalescent home or the like, without at least one parent living with the child.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
87 % des émissions issues des transports proviennent des États membres de l'UE-15. Les réductions des émissions de GES du transport routier enregistrées dans l'UE-27 (-23,7 millions de tonnes équivalent CO2) sont proportionnelles à ce chiffre et ont été essentiellement réalisées dans les États membres de l'UE-15 (-20,5 millions de tonnes équivalent CO2).

87% of transport emissions originate from the EU-15 Member States and the observed GHG emissions reductions from road transport in the EU-27 (-23.7Mt CO2-eq.) are proportionate to this and mainly due to the EU-15 Member States (-20.5 Mt CO2-eq.).


Un des engagements essentiels des Etats membres de l'AIE est de maintenir un niveau de stocks équivalent à 90 jours d'importations nettes de pétrole et/ou produits pétroliers, utilisables en cas de crise d'approvisionnement pour remplacer tout ou partie de l'offre manquante.

One of the IEA Member States' principal commitments is to maintain reserves of oil and/or petroleum products at a level equivalent to 90 days of net imports, for use in case supply should be cut.


Le pays tiers devrait offrir des garanties assurant un niveau adéquat de protection essentiellement équivalent à celui qui est assuré au sein de l'Union, en particulier lorsque les données sont traitées dans un ou plusieurs secteurs spécifiques.

The third country should offer guarantees ensuring an adequate level of protection essentially equivalent to that ensured within the Union, in particular where data are processed in one or several specific sectors.


Les inspections sont essentielles pour vérifier si les tissus et cellules importés satisfont à des normes de qualité et de sécurité équivalant à celles établies par la directive 2004/23/CE.

Inspection measures play an important role in the verification of the equivalency of imported tissues and cells with the quality and safety standards laid down in Directive 2004/23/EC.


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2. Des plans d'action ou d'autres documents équivalents arrêtés conjointement tels que les programmes d'association arrêtés entre les pays partenaires et l'Union sous forme bilatérale et multilatérale, y compris, en tant que de besoin, dans le cadre du Partenariat oriental et de la dimension méridionale de la PEV, constituent un élément de référence essentiel pour la définition des priorités du soutien de l'Union au titre du présent règlement et pour l'évaluation des progrès visée à l'article 2, paragraphe 3.

2. The key points of reference for setting the priorities for Union support under this Regulation and for the assessment of progress as outlined in Article 2(3) shall be: action plans or other equivalent jointly agreed documents such as the association agendas between the partner countries and the Union in bilateral and multilateral formats, including, as relevant, within the Eastern Partnership and the southern dimension of the ENP.


À la lumière des mesures décrites dans la présente communication, le réseau informel de rapporteurs nationaux ou de mécanismes équivalents de l'UE jouera un rôle essentiel dans le suivi comme dans l'évaluation de ces mesures.

In the light of the measures described in this Communication, the Informal Network of National Rapporteurs or Equivalent Mechanisms will be essential for both the monitoring and the evaluation of those measures.


87 % des émissions issues des transports proviennent des États membres de l'UE-15. Les réductions des émissions de GES du transport routier enregistrées dans l'UE-27 (-23,7 millions de tonnes équivalent CO2) sont proportionnelles à ce chiffre et ont été essentiellement réalisées dans les États membres de l'UE-15 (-20,5 millions de tonnes équivalent CO2).

87% of transport emissions originate from the EU-15 Member States and the observed GHG emissions reductions from road transport in the EU-27 (-23.7Mt CO2-eq.) are proportionate to this and mainly due to the EU-15 Member States (-20.5 Mt CO2-eq.).


Des plans d'actions arrêtés conjointement ou d'autres documents équivalents constituent un élément de référence essentiel pour la définition des priorités de l'assistance.

Jointly agreed action plans or other equivalent documents shall provide a key point of reference for setting Community assistance priorities.


considérant que, dans la mesure où elle ne peut être réalisée par la reconnaissance mutuelle de l'équivalence entre tous les États membres, l'élimination des entraves techniques dans le domaine des bateaux de plaisance et de leurs éléments ou pièces d'équipement doit suivre la nouvelle approche prévue dans la résolution du Conseil du 7 mai 1985 (4), qui impose la définition d'exigences essentielles concernant la sécurité et d'autre ...[+++]

Whereas the removal of technical barriers in the field of recreational craft and their components, to the extent that they cannot be removed by mutual recognition of equivalence among all the Member States, should follow the new approach set out in the Council resolution of 7 May 1985 (4) which calls for the definition of essential requirements on safety and other aspects which are important for the general well-being; whereas par ...[+++]


4.2. Adaptation des inerties équivalant aux inerties de translation du véhicule

4.2. Adjustment of equivalent inertias to the vehicle's translatory inertias




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translation of équivalence essentielle ->

Date index: 2024-03-15
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