Translation of "vehicle is equipped " (English → French) :

a) conformité aux normes réglementaires applicables à la catégorie à la fin de l’assemblage principal du véhicule ou de la fabrication de l’équipement;

8. L’entreprise qui appose une marque nationale de sécurité sur des matériels ou qui importe des matériels d’une catégorie régie par des normes réglementaires fournit au ministre, à sa demande, les moyens lui permettant d’extraire ou d’analyser les renseignements créés ou recueillis par les matériels.

Cependant, compte tenu de la variété des formes de construction de cette catégorie de véhicules, que le véhicule soit équipé d’un dispositif de marche arrière ou non, le constructeur du véhicule peut, à défaut de se conformer aux prescriptions énoncées au point 2.1.2.1, choisir d’appliquer les prescriptions énoncées aux points 1.1 à 1.1.2.1 et aux points 1.2 à 1.3.8 applicables aux véhicules des catégories L1e et L3e, couvrant les saillies extérieures spécifiques (par exemple, des fourches avant, des roues, des pare-chocs, des garde-boue et des carénages et la partie arrière des véhicules non équipés d’un dispositif de marche arrière) de ...[+++]s véhicules devant faire l’objet d’une réception par type, en accord avec le service technique et l’autorité compétente en matière de réception (par exemple pour un type de véhicule qui a l’apparence générale d’un motocycle, mais qui est équipé de trois roues et qui est donc classé dans les véhicules de la catégorie L5e).

Si le véhicule est équipé d’un système radar à courte portée de 24 GHz conformément à la décision 2005/50/CE (JO L 21 du 25.1.2005, p. 15), le fabricant doit indiquer ici: “Véhicule équipé d’un système radar à courte portée de 24 GHz”.

3.1.7. Un véhicule équipé d'un pot catalytique doit être essayé avec le catalyseur en place, si le constructeur du véhicule atteste qu'avec cet équipement, et avec du carburant contenant jusqu'à 0,4 g de plomb par litre, le véhicule continue de satisfaire aux prescriptions de la présente directive pendant toute la vie du catalyseur, telle qu'elle est spécifiée par le constructeur du véhicule.

Lorsqu'un véhicule à moteur est équipé pour tracter une remorque, il doit être équipé d'un témoin optique spécial de fonctionnement pour les feux indicateurs de direction de la remorque sauf si le témoin du véhicule tracteur permet de détecter la défaillance de l'un quelconque des feux indicateurs de direction de l'ensemble du véhicule ainsi formé.