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Coin issue
Coin-issuing entities
Coinage issued
Coins issued
Silver coin issue
Silver issue
Volume of coin issuance
Volume of coins issued
Volume of issues
Volume of new issues

Translation of "volume coins issued " (English → French) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
volume of coin issuance | volume of coins issued

volume de l'émission de pièces


silver coin issue [ silver issue ]

émission de pièces d'argent [ émission de pièces en argent ]


volume of issues | volume of new issues

volume des émissions


coinage issued [ coins issued ]

pièces de monnaie émises [ pièces émises | monnaies émises ]




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
2. By derogation from paragraph 1, a minor proportion, not exceeding 5 % of the total value and volume of issued euro coins, may be issued above face value if justified by the special quality of the coin or a special packaging.

2. Par dérogation au paragraphe 1, une faible proportion de pièces n'excédant pas 5 % de la valeur et du volume totaux des pièces en euros peuvent être émises à une valeur supérieure à la valeur faciale si elle se justifie par une qualité particulière de la pièce ou un emballage particulier.


2. A minor proportion, not exceeding 5 % of the total outstanding value and volume of issued euro coins, may be sold above face value if justified by the special quality of the coin or a special packaging.

2. Une faible proportion de pièces n'excédant pas 5 % de la valeur et du volume totaux de l'encours des pièces en euros peuvent être vendues à une valeur supérieure à la valeur faciale si elle se justifie par une qualité particulière de la pièce ou un emballage particulier.


3. The number of coin-processing machines to be checked annually in each Member State shall be such that the volume of euro coins processed by those machines during that year represents at least 25 % of the total cumulated net volume of coins issued by that Member State from the introduction of euro coins until the end of the previous year.

3. Le nombre de machines de traitement des pièces devant être vérifiées annuellement dans chaque État membre est tel que le volume des pièces en euros traitées par ces machines durant cette année représente au moins 25 % du volume net cumulé total des pièces émises par cet État membre depuis l’introduction des pièces en euros jusqu’à la fin de l’année précédente.


5. For a transitional period until 31 December 2014, Member States may decide, after notifying the Commission, that the number of coin-processing machines to be checked annually shall be such that the volume of euro coins processed by those machines during that year represents at least 10 % of the total cumulated net volume of coins issued by that Member State from the introduction of the euro coins until the end of the previous year.

5. Pendant une période transitoire allant jusqu’au 31 décembre 2014, les États membres peuvent décider, après notification à la Commission, que le nombre de machines de traitement des pièces devant être vérifiées chaque année est tel que le volume des pièces en euros traité par ces machines durant cette année représente au moins 10 % du volume net cumulé total des pièces émises par cet État membre depuis l’introduction des pièces en euros jusqu’à la fin de l’année précédente.


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3b. For a transitional period of three years from 1 January 2012, Member States may decide, following notification to the Commission, that the number of machines to be verified each year shall be such that the volume of euro coins processed by those machines during that year represents at least 10 % of the total cumulated net volume of coins issued by that Member State from the introduction of the euro coins until the end of the previous year.

3 ter. Pendant une période transitoire de trois ans à compter du 1 janvier 2012, les États membres peuvent décider, après notification à la Commission, que le nombre de machines devant être vérifiées chaque année est tel que le volume des pièces en euros traité par ces machines durant cette année représente au moins 10 % du volume net cumulé total des pièces émises par cet État membre depuis l'introduction des pièces en euros jusqu'à la fin de l'année précédente.


3. The number of machines to be verified each year in each Member State shall be such that the volume of euro coins processed by these machines during that year represents at least 25 % of the total cumulated net volume of coins issued by that Member State from the introduction of the euro coins until the end of the previous year.

3. Le nombre de machines devant être vérifiées chaque année dans chaque État membre est tel que le volume des pièces en euros traitées par ces machines durant cette année représente au moins 25 % du volume net cumulé total des pièces émises par cet État membre depuis l'introduction des pièces en euros jusqu'à la fin de l'année précédente.


Further on to the number of machines that are checked annually in each Member State we are in support of the compromise of 25% of the total cumulated net volume of coins issued by that Member State from the introduction of the euro coins until the end of the previous year.

Pour ce qui est du nombre de machines devant être vérifiées chaque année dans chaque État membre, nous préconisons, à titre de compromis, un taux de 25 % du volume net cumulé total des pièces émises par l'État membre considéré depuis l'introduction des pièces en euros jusqu'à la fin de l'année précédente.


3. The number of coin-processing machines to be checked annually in each Member State shall be such that the volume of euro coins processed by those machines during that year represents at least 25 % of the total cumulated net volume of coins issued by that Member State from the introduction of euro coins until the end of the previous year.

3. Le nombre de machines de traitement des pièces devant être vérifiées annuellement dans chaque État membre est tel que le volume des pièces en euros traitées par ces machines durant cette année représente au moins 25 % du volume net cumulé total des pièces émises par cet État membre depuis l’introduction des pièces en euros jusqu’à la fin de l’année précédente.


2. Member States may issue euro coins subject to approval by the European Central Bank of the volume of the issue.

2. Les États membres peuvent émettre des pièces en euros, sous réserve de l'approbation, par la Banque centrale européenne, du volume de l'émission.


1. The volume of euro coins issued by the Republic of San Marino shall be added to the volume of coins issued by Italy for the purposes of European Central Bank approval of the total volume of the issue by the Italian Republic in accordance with Article 128(2) of the Treaty on the Functioning of the European Union.

1. Le volume de pièces en euros émises par la République de Saint-Marin est ajouté au volume de pièces de monnaie émises par l'Italie aux fins de l'approbation par la Banque centrale européenne du volume total de l'émission de la République italienne, conformément à l'article 128, paragraphe 2, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.




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Date index: 2022-02-27
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